Collecte et traitement des déchets (hors DAOM et biodéchets)
Centre hospitalier Edouard Toulouse
Accord-Cadre de services alloti et à bons de commande ayant pour objet la désignation d'un prestataire chargé d'assurer la collecte et le traitement des déchets (hors DAOM et biodéchets) du Centre hospitalier Édouard Toulouse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Grands conteneurs › Bennes à déchets
- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Machines de génie civil › Compacteurs
- • Services de collecte des ordures › Services de collecte du papier
- • Services relatifs aux déchets médicaux › Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-29 | Avis de marché |
| 2017-11-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: Dechets
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️
fr82 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Édouard Toulouse
Adresse postale: 118 chemin de Mimet
Code postal: 13917
Commune postale: Marseille Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-edouard-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ch-edouard-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 491969868 📞
Fax: +33 491969960 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_mDc44QKFGv&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-29 📅
Date limite de soumission: 2017-09-01 📅
Date de publication: 2017-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 125-254537
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Dasri
Numéro du lot: 1
Brève description: DASRI.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description: Déchets en papier.
Intitulé du lot: Déchets en carton
Numéro du lot: 3
Brève description: Déchets en carton.
Intitulé du lot: Déchets en bois — déchets ferreux — déchets non dangereux autres
Numéro du lot: 4
Brève description: Déchets en bois — déchets ferreux — déchets non dangereux autres.
Intitulé du lot: Déchets dangereux diffus
Numéro du lot: 5
Brève description: Déchets dangereux diffus.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_mDc44QKFGv&v=1&selected=0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: préfecture de la région PACA — secrétariat général pour les affaires régionales — place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 125-254537 (2017-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: Dechets
Brève description:
Accord-Cadre de services alloti et à bons de commande ayant pour objet la désignation d'un prestataire chargé d'assurer la collecte et le traitement des déchets (hors DAOM et biodéchets) du Centre hospitalier Édouard Toulouse.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️
fr82 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Édouard Toulouse
Adresse postale: 118 chemin de Mimet
Code postal: 13917
Commune postale: Marseille Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-edouard-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ch-edouard-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 491969868 📞
Fax: +33 491969960 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_mDc44QKFGv&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-29 📅
Date limite de soumission: 2017-09-01 📅
Date de publication: 2017-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 125-254537
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Visite obligatoire.
Une visite de site sera organisée; la présence à cette visite est obligatoire pour pouvoir déposer une offre.
Cette visite de site aura lieu le 13.7.2017 à 10:00 (lieu de rendez-vous: services économiques — centre hospitalier Édouard Toulouse — 118 chemin de Mimet — 13015 Marseille).
Les candidats souhaitant participer devront préalablement s'inscrire auprès de la Cellule des marchés du CHET (cellule.marche@ch-edouard-toulouse.fr).
Les candidats qui prendraient connaissance de la consultation après ces dates de visite obligatoire sont invités à déposer une demande par écrit sur la plateforme de dématérialisation du Centre hospitalier Édouard Toulouse www.achatpublic.com en utilisant la fonction «Questions -Réponses», pour essayer d'organiser une nouvelle visite.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Dasri
Numéro du lot: 1
Brève description: DASRI.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois calendaires à compter de sa notification. Il est renouvelable par période de douze (12) mois dans la limite de trois (3) renouvellements. La durée totale de l'accord-cadre n'excèdera pas quarante-huit (48) mois.
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Le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Intitulé du lot: Déchets en papier
Numéro du lot: 2
Brève description: Déchets en papier.
Intitulé du lot: Déchets en carton
Numéro du lot: 3
Brève description: Déchets en carton.
Intitulé du lot: Déchets en bois — déchets ferreux — déchets non dangereux autres
Numéro du lot: 4
Brève description: Déchets en bois — déchets ferreux — déchets non dangereux autres.
Intitulé du lot: Déchets dangereux diffus
Numéro du lot: 5
Brève description: Déchets dangereux diffus.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_mDc44QKFGv&v=1&selected=0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois calendaires à compter de sa notification. Il est renouvelable par période de douze (12) mois dans la limite de trois (3) renouvellements. La durée totale de l'accord-cadre n'excèdera pas quarante-huit (48) mois.
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Visite obligatoire.
Une visite de site sera organisée; la présence à cette visite est obligatoire pour pouvoir déposer une offre.
Cette visite de site aura lieu le 13.7.2017 à 10:00 (lieu de rendez-vous: services économiques — centre hospitalier Édouard Toulouse — 118 chemin de Mimet — 13015 Marseille).
Les candidats souhaitant participer devront préalablement s'inscrire auprès de la Cellule des marchés du CHET (cellule.marche@ch-edouard-toulouse.fr).
Les candidats qui prendraient connaissance de la consultation après ces dates de visite obligatoire sont invités à déposer une demande par écrit sur la plateforme de dématérialisation du Centre hospitalier Édouard Toulouse www.achatpublic.com en utilisant la fonction «Questions -Réponses», pour essayer d'organiser une nouvelle visite.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: préfecture de la région PACA — secrétariat général pour les affaires régionales — place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 125-254537 (2017-06-29)
Avis d'attribution de marché (2017-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Edouard Toulouse
Code postal: 13015
Commune postale: Marseille
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-22 📅
Date de publication: 2017-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 226-471150
Se réfère à l'avis: 2017/S 125-254537
Numéro JO-S: 226
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Dasri
Brève description: Dasri.
Description des options:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-08 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région PACA — secrétariat général pour les affaires régionales — place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Source: OJS 2017/S 226-471150 (2017-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre de services alloti et à bons de commande ayant pour objet la désignation d'un prestataire chargé d'assurer la collecte et le traitement des déchets (hors DAOM et biodéchets) du Centre hospitalier Édouard Toulouse.
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Edouard Toulouse
Code postal: 13015
Commune postale: Marseille
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-22 📅
Date de publication: 2017-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 226-471150
Se réfère à l'avis: 2017/S 125-254537
Numéro JO-S: 226
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Dasri
Brève description: Dasri.
Description des options:
Le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-08 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région PACA — secrétariat général pour les affaires régionales — place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Source: OJS 2017/S 226-471150 (2017-11-22)
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