Collecte et évacuation des déchets des bornes d'apport volontaire

Communauté d'agglomération du Sud

Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet la collecte et l'évacuation des déchets des bornes d'apport volontaire de la Communauté d'agglomération du Sud (CASUD) jusqu'aux lieux de traitement de ces déchets ménagers (verre, papiers, journaux / magazines et autres emballages recyclables).
les prestations comprennent:
— La collecte des conteneurs d'apport volontaire pour le verre, pour les papiers et journaux/magazines et pour les autres emballages recyclables,
— le transport du verre vers le repreneur agréé par Eco-Emballages,
— Le transport des papiers et journaux/magazines et des autres emballages recyclables vers le centre de tri désigné par la CASUD.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• how Choong Environnement

Qui ?

• Communauté d'agglomération du Sud

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-19	Avis de marché
2017-10-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Brève description:

Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet la collecte et l'évacuation des déchets des bornes d'apport volontaire de la Communauté d'agglomération du Sud (CASUD) jusqu'aux lieux de traitement de ces déchets ménagers (verre, papiers, journaux / magazines et autres emballages recyclables). les prestations comprennent: — La collecte des conteneurs d'apport volontaire pour le verre, pour les papiers et journaux/magazines et pour les autres emballages recyclables, — le transport du verre vers le repreneur agréé par Eco-Emballages, — Le transport des papiers et journaux/magazines et des autres emballages recyclables vers le centre de tri désigné par la CASUD.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Sud
Adresse postale: 379 rue Hubert Delisle, BP 437
Code postal: 97838
Commune postale: Le Tampon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.casud.re 🌏
Courrier électronique: juridique@casud.re 📧
Téléphone: +262 262579777 📞
Fax: +262 262579774 📠
URL des documents: https://casud.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-19 📅
Date limite de soumission: 2017-06-26 📅
Date de publication: 2017-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 099-196260
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum et un maximum en valeur: montant minimum annuel: 45 000 EUR (HT). Montant maximum annuel: 260 000 EUR (HT). (Soit un montant minimum de 180 000 EUR HT et un montant maximum de 1 040 000 EUR HT sur la durée totale du marché).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les prestations comprennent:

— La collecte des conteneurs d'apport volontaire pour le verre, pour les papiers et journaux/magazines et pour les autres emballages recyclables,

— le transport du verre vers le repreneur agréé par Eco-Emballages,

— Le transport des papiers et journaux/magazines et des autres emballages recyclables vers le centre de tri désigné par la CASUD.

Valeur totale estimée: 1 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Collecte et évacuation des déchets des bornes d'apport volontaire sur les communes de l'entre-deux et du Tampon
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet la collecte et l'évacuation des déchets des bornes d'apport volontaire situées sur les communes de l'entre-deux et du Tampon jusqu'aux lieux de traitement de ces déchets ménagers (verre, papiers, journaux / magazines et autres emballages recyclables).

Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La description des modalités des reconductions est décrite dans la rubrique Section VI: Renseignements complémentaires VI.3) Informations complémentaires.

Description des options:

Le marché ne prévoit pas de prestation supplémentaire éventuelle au sens européen du terme. La CASUD se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire un marché de service ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article 30 I 7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics) et d'entériner des modifications (article 139 dudit décret) ex avenants.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum et un maximum en valeur:

montant minimum annuel: 45 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel: 260 000 EUR (HT).

(Soit un montant minimum de 180 000 EUR HT et un montant maximum de 1 040 000 EUR HT sur la durée totale du marché).

Intitulé du lot: Collecte et évacuation des déchets des bornes d'apport volontaire sur les communes de Saint-Joseph et de Saint-Philippe
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet la collecte et l'évacuation des déchets des bornes d'apport volontaire situées sur les communes de Saint-Joseph et de Saint-Philippe jusqu'aux lieux de traitement de ces déchets ménagers (verre, papiers, journaux / magazines et autres emballages recyclables).

Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Description des options:

Le marché ne prévoit pas de prestation supplémentaire éventuelle au sens européen du terme. La CASUD se réserve la

possibilité de négocier avec le titulaire un marché de service ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article 30 I 7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics) et d'entériner des modifications (articles 139 et 140 dudit décret) ex avenants.

Informations complémentaires:

— montant minimum annuel: 25 000 EUR (HT).

— montant maximum annuel: 170 000 EUR (HT).

(Soit un montant minimum de 100 000 EUR HT et un montant maximum de 680 000 EUR HT sur la durée totale du marché).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations du lot 1 sont à effectuer sur les communes du Tampon et de l'entre-deux.

Les prestations du lot 2 sont à effectuer sur les communes de Saint-Joseph et de Saint-Philippe.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats devront fournir à l'appui de leur candidature: — une lettre de candidature avec identification du candidat ou formulaire DC1 signée par une personne habilitée à engager l'entreprise (représentant légal ou toute autre personne bénéficiant d'une délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal ou son délégataire dûment autorisé) ou par l'ensemble des

membres du groupement en cas de candidature groupée;

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat; en cas de groupement, l'habilitation du mandataire à représenter l'ensemble des membres du groupement au stade de la candidature et/ou l'offre;

— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire; les personnes admises au redressement judiciaire ou à une

procédure équivalente régie par un droit étranger doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.

Situation économique et financière:

Pour le candidat, ou pour chacun des membres du groupement (le cas échéant): Une Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

et pour les entreprises les plus récentes, elles signaleront l'impossibilité de produire ces derniers et indiqueront simplement la date de création de la structure dans le cadre, à la place du ou des chiffres d'affaires concernés.

Capacité technique et professionnelle:

Pour le candidat, ou pour chacun des membres du groupement (le cas échéant):

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;

— la présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; Les candidats qui ne sont pas en mesure de fournir ces éléments, en raison de leur date récente de création, peuvent prouver leur capacité technique par tout autre moyen.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour chacun des lots, le candidat devra disposer a minima de 2 camions multibennes type Ampliroll ou équivalent équipés d'une grue avec crochet de préhension de type Kinschoeffer ou champignon ou équivalent, et de l'outil GPS.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des affaires juridiques et de la Commande publique, à l'attention de M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://casud.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://casud.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021-2022.

Tous les horaires indiqués dans le présent avis s'entendent en heure locale. La date indiquée au IV.2.7) n'est qu'indicative (date non connue au jour de l'envoi du présent avis).

Il s'agit d'un marché de services passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 12, 25 I 1°, 67, 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et 32 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

La durée de chacun des lots court à compter de la notification jusqu'au 31 décembre 2017 et ce dans la limite des montants maxima annuel d'engagement. Au-Delà de cette période, chaque lot est renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, pour une période d'un (1) an calquée sur l'année civile. En cas de reconduction, le montant minimum annuel et le montant maximum annuel de chacun des lots seront également reconduits, , voir les modalités dans le dossier de consultation.

Reprise du personnel: voir les dispositions dans le dossier de consultation

critères de sélection des candidatures: en application de l'article 55 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016, les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 48 et 49 du décret sus-visé ou qui, le cas échéant après mise en oeuvre des dispositions du premier alinéa de l'article 55 cité ci dessus, produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces mentionnées aux rubriques ci-dessous ou qui ne présentent pas des capacités techniques, professionnelles ou financières suffisantes ne sont pas admis à participer à la suite de la procédure de passation du marché.

Les formulaires DC1 et DC2 fournis en annexe du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) ou téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration- candidat doivent être remplis conformément aux renseignements demandés par l'entité adjudicatrice. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut également faire état des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Pour cela, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Les candidats peuvent présenter plusieurs offres en agissant à la fois: 1°) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, 2°) en qualité de membres de plusieurs groupements. Conditions et mode de paiement pour obtenir le DCE: Le dossier de consultation est remis gratuitement sur support papier ou sur support physique électronique à chaque entreprise qui en fait la demande par écrit: courrier, télécopie ou courrier électronique (coordonnées indiquées plus haut). Il peut être retiré au siège administratif de la CASUD (adresse indiquée plus haut) — direction de la Commande Publique. Horaires: du lundi au jeudi 8:00-12:00/ 13:00-16:30 sauf jours fériés. Horaires du vendredi 8:00-12:00 / 13:00-15:30 sauf jours fériés. Le dossier de consultation est également téléchargeable à l'adresse suivante: https://casud.achatpublic.com Conditions de remise des offres: Sur support papier ou sur un support physique électronique (à l'adresse indiquée plus haut) ou par voie dématérialisée (à l'adresse https://casud.achatpublic.com). Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Le contenu des offres et les exigences formelles de présentation sont détaillés au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Saint Denis de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97404
Pays: La Réunion 🇷🇪
Téléphone: +33 0262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Fax: +33 0262924361 📠
Adresse Internet: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 099-196260 (2017-05-19)

Avis d'attribution de marché (2017-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet la collecte et l'évacuation des déchets des bornes d'apport volontaire de la Communauté d'agglomération du Sud (CASUD) jusqu'aux lieux de traitement de ces déchets ménagers (verre, papiers, journaux / magazines et autres emballages recyclables). Les prestations comprennent: — la collecte des conteneurs d'apport volontaire pour le verre, pour les papiers et journaux/magazines et pour les autres emballages recyclables, — le transport du verre vers le repreneur agréé par Eco-Emballages, — le transport des papiers et journaux/magazines et des autres emballages recyclables vers le centre de tri désigné par la CASUD.

Valeur totale du marché: 1 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0262579777 📞
Fax: +33 0262579774 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-26 📅
Date de publication: 2017-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 208-431078
Se réfère à l'avis: 2017/S 099-196260
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum et un maximum en valeur: montant minimum annuel: 45 000 EUR (HT). Montant maximum annuel: 260 000 EUR (HT). (Soit un montant minimum de 180 000 EUR (HT) et un montant maximum de 1 040 000 EUR (HT) sur la durée totale du marché).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations comprennent:

— la collecte des conteneurs d'apport volontaire pour le verre, pour les papiers et journaux/magazines et pour les autres emballages recyclables,

— le transport des papiers et journaux/magazines et des autres emballages recyclables vers le centre de tri désigné par la CASUD.

Le présent marché a pour objet la collecte et l'évacuation des déchets des bornes d'apport volontaire situées sur les communes de Saint-Joseph et de Saint-Philippe jusqu'aux lieux de traitement de ces déchets ménagers (verre, papiers, journaux / magazines et autres emballages recyclables).

Description des options:

Le marché ne prévoit pas de prestation supplémentaire éventuelle au sens européen du terme. La Casudse réserve la possibilité de négocier avec le titulaire un marché de service ayant pour objet la réalisationde prestations similaires (article 30 I 7° du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics) etd'entériner des modifications (article 139 dudit décret) ex avenants.

Informations complémentaires:

(Soit un montant minimum de 180 000 EUR (HT) et un montant maximum de 1 040 000 EUR (HT) sur la durée totale du marché).

Description des options:

possibilité de négocier avec le titulaire un marché de service ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article 30 I 7° du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics) et d'entériner des modifications (articles 139 et 140 dudit décret) ex avenants.

Informations complémentaires:

(Soit un montant minimum de 100 000 EUR (HT) et un montant maximum de 680 000 EUR (HT) sur la durée totale du marché).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-19 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des affaires juridiques et de la commande publique, à l'attention de M. le président

Référence
Informations complémentaires

Les lots 1 et 2 de la procédure de consultation du marché noa.17.014 ont été attribués par la CAO en date du 28.7.2017 au candidat HCE.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint Denis de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon CS 61107
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 208-431078 (2017-10-26)

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