Collecte, broyage et recyclage des papiers
Centre hospitalier rég. de Marseille
Les stipulations du Cahier des Clauses Particulières concernent la mise à disposition de moyens de collecte (contenants), la collecte, le broyage et le recyclage des papiers, archives et cartons d'archives sur les sites et annexes de l'assistance Publique — hôpitaux de Marseille; tout en assurant la confidentialité totale de ces supports d'informations papiers. Ces prestations sont décomposées comme suit: La mise à disposition de moyens de collecte (contenants), l'enlèvement, le broyage et le recyclage des papiers quotidiens de tous les sites de l'AP-HM cf. Annexe 3 du Règlement de la Consultation (RC). La mise à disposition de moyens de collecte, l'enlèvement, le broyage et le recyclage des archives et cartons d'archives de tous les sites de l'AP-HM.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-15 | Avis de marché |
| 2017-10-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte du papier
Numéro de référence: DIT170585
Brève description:
“Les stipulations du Cahier des Clauses Particulières concernent la mise à disposition de moyens de collecte (contenants), la collecte, le broyage et le...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte du papier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte du papier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Rég. de Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr/ 🌏
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-15 📅
Date limite de soumission: 2017-06-16 📅
Date de publication: 2017-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 095-186884
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
“La procédure est un appel d'offres ouvert, en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché est...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Brève description:
“Les stipulations du Cahier des Clauses Particulières concernent la mise à disposition de moyens de collecte (contenants), la collecte, le broyage et le...”
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“Ces prestations sont décomposées comme suit:”
“La mise à disposition de moyens de collecte (contenants), l'enlèvement, le broyage et le recyclage des papiers quotidiens de tous les sites de l'AP-HM cf....”
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“La mise à disposition de moyens de collecte, l'enlèvement, le broyage et le recyclage des archives et cartons d'archives de tous les sites de l'AP-HM.”
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 180 jours
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un an ferme, à compter de sa date de notification, renouvelable par tacite reconduction pour période...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Tous sites APHM.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique (détail article 9 du Règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 40
Cost criterion: Prix (détail article 9 du Règlement de la consultation)
Cost weighting: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“La procédure est un appel d'offres ouvert, en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché est...”
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“Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. L'exécution du marché commencera après la phase de déploiement des consoles sécurisées. Le...”
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“Dans l'hypothèse où le pouvoir adjudicateur déciderait de ne pas reconduire l'accord-cadre, le titulaire en sera informé 3 mois avant l'échéance.”
“Montant minimum annuel (HT) = 60 000 EUR.”
“Montant maximum annuel (HT) = 250 000 EUR.”
“Le détail de la composition du Dossier de Consultation figure à l'article 6.1 du Règlement de la Consultation. Les dossiers peuvent être téléchargés sur le...”
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“Les modalités de présentation et d'envoi des offres sont décrites dans l'article 7 du Règlement de la Consultation, les articles 7.2 et 7.3 précisent les...”
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“Les critères de jugement des offres sont détaillés à l'article 9 du Règlement de la Consultation.”
“Les échantillons: les candidats doivent produire les échantillons des articles demandés et les accompagner d'un bordereau de livraison sous peine de rejet...”
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“Le mode de règlement est le mandat administratif (détail à l'article 13 du Règlement de la Consultation). Le mode de financement est celui du budget de...”
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“Les renseignements complémentaires (article 15 du Règlement de la Consultation) pourront être obtenus au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour...”
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“Les documents à fournir par le candidat auquel il est envisagé de passer le marché sont détaillés à l'article 11 du Règlement de la Consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2017/S 095-186884 (2017-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte du papier
Numéro de référence: DIT170585
Brève description:
“Les stipulations du Cahier des Clauses Particulières concernent la mise à disposition de moyens de collecte (contenants), la collecte, le broyage et le...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte du papier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte du papier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Rég. de Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr/ 🌏
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-15 📅
Date limite de soumission: 2017-06-16 📅
Date de publication: 2017-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 095-186884
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
“La procédure est un appel d'offres ouvert, en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché est...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Brève description:
“Les stipulations du Cahier des Clauses Particulières concernent la mise à disposition de moyens de collecte (contenants), la collecte, le broyage et le...”
“Ces prestations sont décomposées comme suit:”
Afficher plus (2)
“La mise à disposition de moyens de collecte (contenants), l'enlèvement, le broyage et le recyclage des papiers quotidiens de tous les sites de l'AP-HM cf....”
“La mise à disposition de moyens de collecte, l'enlèvement, le broyage et le recyclage des archives et cartons d'archives de tous les sites de l'AP-HM.”
Durée de l'accord: 180 jours
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un an ferme, à compter de sa date de notification, renouvelable par tacite reconduction pour période...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Tous sites APHM.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique (détail article 9 du Règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 40
Cost criterion: Prix (détail article 9 du Règlement de la consultation)
Cost weighting: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“La procédure est un appel d'offres ouvert, en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché est...”
“Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. L'exécution du marché commencera après la phase de déploiement des consoles sécurisées. Le...”
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“Dans l'hypothèse où le pouvoir adjudicateur déciderait de ne pas reconduire l'accord-cadre, le titulaire en sera informé 3 mois avant l'échéance.”
“Montant minimum annuel (HT) = 60 000 EUR.”
“Montant maximum annuel (HT) = 250 000 EUR.”
“Le détail de la composition du Dossier de Consultation figure à l'article 6.1 du Règlement de la Consultation. Les dossiers peuvent être téléchargés sur le...”
“Les modalités de présentation et d'envoi des offres sont décrites dans l'article 7 du Règlement de la Consultation, les articles 7.2 et 7.3 précisent les...”
“Les critères de jugement des offres sont détaillés à l'article 9 du Règlement de la Consultation.”
“Les échantillons: les candidats doivent produire les échantillons des articles demandés et les accompagner d'un bordereau de livraison sous peine de rejet...”
“Le mode de règlement est le mandat administratif (détail à l'article 13 du Règlement de la Consultation). Le mode de financement est celui du budget de...”
“Les renseignements complémentaires (article 15 du Règlement de la Consultation) pourront être obtenus au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour...”
“Les documents à fournir par le candidat auquel il est envisagé de passer le marché sont détaillés à l'article 11 du Règlement de la Consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2017/S 095-186884 (2017-05-15)
Avis d'attribution de marché (2017-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les stipulations du cahier des clauses particulières concernent la mise à disposition de moyens de collecte (contenants), la collecte, le broyage et le...”
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Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional de Marseille
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-13 📅
Date de publication: 2017-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 199-410034
Se réfère à l'avis: 2017/S 095-186884
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un marché à bons de commande. Le montant indiqué est un montant maximum (HT) pour une durée de 4 ans.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les stipulations du cahier des clauses particulières concernent la mise à disposition de moyens de collecte (contenants), la collecte, le broyage et le...”
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“La mise à disposition de moyens de collecte (contenants), l'enlèvement, le broyage et le recyclage des papiers quotidiens de tous les sites de l'AP-HM Cf....”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (détail article 9 du règlement de la consultation)
Cost criterion: Prix (détail article 9 du règlement de la consultation)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-29 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Source: OJS 2017/S 199-410034 (2017-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les stipulations du cahier des clauses particulières concernent la mise à disposition de moyens de collecte (contenants), la collecte, le broyage et le...”
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional de Marseille
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-13 📅
Date de publication: 2017-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 199-410034
Se réfère à l'avis: 2017/S 095-186884
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un marché à bons de commande. Le montant indiqué est un montant maximum (HT) pour une durée de 4 ans.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les stipulations du cahier des clauses particulières concernent la mise à disposition de moyens de collecte (contenants), la collecte, le broyage et le...”
“La mise à disposition de moyens de collecte (contenants), l'enlèvement, le broyage et le recyclage des papiers quotidiens de tous les sites de l'AP-HM Cf....”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (détail article 9 du règlement de la consultation)
Cost criterion: Prix (détail article 9 du règlement de la consultation)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-29 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Source: OJS 2017/S 199-410034 (2017-10-13)
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