Cahier vestimentaire — collecte et traitement des déchets
Métropole Aix-Marseille-Provence Ct6
Cahier vestimentaire — collecte et traitement des déchets.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Le délai de réception des offres était de 2017-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Chaussures de protection › Chaussures spéciales
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements de travail spéciaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 76170084
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements de travail spéciaux 📦
Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Chaussures spéciales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Aix-Marseille-Provence CT6
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-martigues.fr 📧
Téléphone: +33 442443742 📞
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-15 📅
Date limite de soumission: 2017-04-20 📅
Date de publication: 2017-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 055-101354
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vêtements de protection — vêtements haute visibilité
Numéro du lot: 1
Brève description: Vêtements de protection — vêtements haute visibilité.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Accessoires de protection
Numéro du lot: 2
Brève description: Accessoires de protection.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Chaussures de sécurité
Numéro du lot: 3
Brève description: Chaussures de sécurité.
Intitulé du lot: Vêtements de travail courant
Numéro du lot: 4
Brève description: Vêtements de travail courant.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics du Pays de Martigues
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Aix-Marseille-Provence — conseil de territoire pays de Martigues — collecte
Adresse postale: Service collecte et traitement des déchets
Commune postale: Martigues
Code postal: 13500
Point de contact: Mme Frontera Magali ou Mme Sayer Emilie
Téléphone: +33 442132560 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2017/S 055-101354 (2017-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 76170084
Brève description:
Cahier vestimentaire — collecte et traitement des déchets.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements de travail spéciaux 📦
Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Chaussures spéciales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Aix-Marseille-Provence CT6
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-martigues.fr 📧
Téléphone: +33 442443742 📞
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-15 📅
Date limite de soumission: 2017-04-20 📅
Date de publication: 2017-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 055-101354
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Montant maximum annuel: 75 000 EUR HT.
Montant identique pour chaque période de reconduction.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cahier vestimentaire — collecte et traitement des déchets.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Intitulé du lot: Vêtements de protection — vêtements haute visibilité
Numéro du lot: 1
Brève description: Vêtements de protection — vêtements haute visibilité.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois.
Informations complémentaires:
Montant maximum annuel: 75 000 EUR HT.
Montant identique pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Accessoires de protection.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Chaussures de sécurité
Numéro du lot: 3
Brève description: Chaussures de sécurité.
Intitulé du lot: Vêtements de travail courant
Numéro du lot: 4
Brève description: Vêtements de travail courant.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pouvoir de signature; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
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Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics du Pays de Martigues
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Aix-Marseille-Provence — conseil de territoire pays de Martigues — collecte
Adresse postale: Service collecte et traitement des déchets
Commune postale: Martigues
Code postal: 13500
Point de contact: Mme Frontera Magali ou Mme Sayer Emilie
Téléphone: +33 442132560 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique.
Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont indiqués dans le règlement de consultation.
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Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 76170084.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2017/S 055-101354 (2017-03-15)
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