Bail en l'état futur d'achèvement (BEFA) en vue de la relocalisation du site de Nice
France Télévisions
France Télévision recherche un immeuble tertiaire d'une superficie de 2500 m (surface plancher) accueillant des surfaces dédiées au process audiovisuel, à prendre en bail permettant de répondre à ses besoins spécifiques .Le périmètre géographique déterminé pour la présente procédure correspond à toute la zone située approximativement entre l'aéroport de Nice, le stade de Nice et le Centre-Ville de Nice. Le projet des opérateurs devront répondre aux spécificités précisées dans le Cahier des Charges de France Télévisions.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-16 | Avis de marché |
| 2017-05-24 | Informations complémentaires |
| 2017-08-02 | Avis d'attribution de marché |
| 2018-06-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Promotion de biens immobiliers à usage non résidentiel
Numéro de référence: BEFA Poitiers
Brève description: France Télévision recherche un immeuble tertiaire d'une superficie de 2500 m
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Promotion de biens immobiliers à usage non résidentiel 📦
Code CPV supplémentaire: Promotion de biens immobiliers à usage non résidentiel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: France Télévisions
Adresse postale: 7 esplanade Henri de France
Code postal: 75907
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.francetv.fr 🌏
Courrier électronique: marie-amelie.navarro@francetv.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_bghYdk5lgT&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: http://www.francetv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-16 📅
Date limite de soumission: 2017-06-16 📅
Date de publication: 2017-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 096-188338
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 108 mois
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nice.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Entreprise chargée d'une mission de service public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_bghYdk5lgT&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ou par papier à: France Télévisions
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Point de contact: Marie-Amélie Navarro
Pays: Vienne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 14459464 📠
Adresse Internet: http://www.ca-paris.justice.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du palais
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2017/S 096-188338 (2017-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Promotion de biens immobiliers à usage non résidentiel
Numéro de référence: BEFA Poitiers
Brève description: France Télévision recherche un immeuble tertiaire d'une superficie de 2500 m
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Promotion de biens immobiliers à usage non résidentiel 📦
Code CPV supplémentaire: Promotion de biens immobiliers à usage non résidentiel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: France Télévisions
Adresse postale: 7 esplanade Henri de France
Code postal: 75907
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.francetv.fr 🌏
Courrier électronique: marie-amelie.navarro@francetv.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_bghYdk5lgT&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: http://www.francetv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-16 📅
Date limite de soumission: 2017-06-16 📅
Date de publication: 2017-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 096-188338
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Le marché est composé d'une tranche optionnelle qui porte sur les aménagements intérieurs, la durée de celle-ci est d'un an à compter de son déclenchement qui pourra intervenir au plus tard 12 mois avant la date prévisionnelle de mise à disposition des locaux.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 108 mois
Description des options:
Il s'agit de la réalisation des installations techniques liées au process audiovisuel: production de froid indépendante, groupe électrogène, onduleur, redondance électrique, surcharge d'exploitation.
Informations complémentaires:
Le marché est composé d'une tranche optionnelle qui porte sur les aménagements intérieurs, la durée de celle-ci est d'un an à compter de son déclenchement qui pourra intervenir au plus tard 12 mois avant la date prévisionnelle de mise à disposition des locaux.
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Site principal ou lieu d'exécution: Nice.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1 dûment complété et daté,
— lettre de candidature indiquant si le candidat se présente seul ou en groupement et la nature de ce dernier. Ce
formulaire est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr ,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de
groupement les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants,
— la preuve d'une assurance des risques civils et professionnels.
— formulaire DC2 dûment complété,
— déclaration du candidat. Ce formulaire est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années et dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
Cadre de présentation des références exécutées au cours des 5 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée d'attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Appréciation des références fournies pour des opérations d'importance et de complexité équivalente de moins de 5 ans: 80 %
— nombre de références correspondant à l'objet du marché (tertiaire) 40 %,
— qualité des références correspondant à l'objet du marché (tertiaire) 40 %.
Chiffre d'affaires lié à l'objet du marché (tertiaire): 20 %.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Entreprise chargée d'une mission de service public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_bghYdk5lgT&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ou par papier à: France Télévisions
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Point de contact: Marie-Amélie Navarro
Pays: Vienne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Les candidats pourront remplacer les documents demandés en III.1.1, III.1.2 et III.1.3 par le DUME. Le candidat doit impérativement choisir entre: l'envoi sur papier OU la transmission électronique. Le mode de transmission papier ou dématérialisé est laissé au choix des candidats. Le règlement de consultation et l'ensemble du DCE est consultable sur «achatpublic.com».
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Attention: il est rappelé aux candidats que lors du téléchargement du dossier sur la plateforme, ils ne sont plus obligés de s'identifier. Mais s'ils ne procèdent pas à cette formalité, ils ne seront pas avertis par la plateforme des éventuelles modifications ou correctifs opérés dans le cadre de l'appel d'offres, et ils ne recevront pas les réponses aux questions posées.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 14459464 📠
Adresse Internet: http://www.ca-paris.justice.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (CJA, art L. 551-1 et suivants): depuis le début de la passation jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants): après la signature du contrat.
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du palais
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2017/S 096-188338 (2017-05-16)
Informations complémentaires (2017-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-24 📅
Date limite de soumission: 2017-06-21 📅
Date de publication: 2017-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 101-200477
Se réfère à l'avis: 2017/S 096-188338
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
France Télévision recherche un immeuble tertiaire d'une superficie de 2 500 m² (surface plancher) accueillant des surfaces dédiées au process audiovisuel, à prendre en bail permettant de répondre à ses besoins spécifiques. Le périmètre géographique déterminé pour la présente procédure correspond à toute la zone située approximativement entre l'aéroport de Nice, le stade de Nice et le Centre-Ville de Nice. Le projet des opérateurs devront répondre aux spécificités précisées dans le cahier des charges de France Télévisions.
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Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-24 📅
Date limite de soumission: 2017-06-21 📅
Date de publication: 2017-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 101-200477
Se réfère à l'avis: 2017/S 096-188338
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
La modification porte sur la date limite de remise des candidatures. Elle n'est plus le 16.6.2017 à 15:00 mais le 21.6.2017 à 15:00.
Source: OJS 2017/S 101-200477 (2017-05-24)
Avis d'attribution de marché (2017-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: France télévision recherche un immeuble tertiaire d'une superficie de 2500 m
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-02 📅
Date de publication: 2017-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 148-305904
Numéro JO-S: 148
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Localisation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Accessibilité du bâtiment
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Fonctionnalité des locaux
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens humains (composition et profil de l'équipe affectée à l'opération)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Montant du loyer sur 9 ans
Pondération du coût: 35
Critère de coût: Indemnité de sortie à 6 ans
Pondération du coût: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 148-305904 (2017-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: France télévision recherche un immeuble tertiaire d'une superficie de 2500 m
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-02 📅
Date de publication: 2017-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 148-305904
Numéro JO-S: 148
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Localisation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Accessibilité du bâtiment
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Fonctionnalité des locaux
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens humains (composition et profil de l'équipe affectée à l'opération)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Montant du loyer sur 9 ans
Pondération du coût: 35
Critère de coût: Indemnité de sortie à 6 ans
Pondération du coût: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et suivants): après la signature du contrat.
Avis d'attribution de marché (2018-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: BEFA Nice
Brève description: France Télévision recherche un immeuble tertiaire d'une superficie de 2 500 m
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-27 📅
Date de publication: 2018-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 124-281335
Numéro JO-S: 124
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Parti pris esthétique, principes d'écriture architecturale et inscription dans le site
Organisation générale des fonctions dans l'ouvrage (surface et volumes affectés, positionnement des relations entre les divers éléments de programme, accès et circulations, principe d'accueil du publi
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Localisation: desserte routière
Localisation: proximité de Nice centre
Critère de coût: Montant du loyer sur 6 ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Source: OJS 2018/S 124-281335 (2018-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: BEFA Nice
Brève description: France Télévision recherche un immeuble tertiaire d'une superficie de 2 500 m
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-27 📅
Date de publication: 2018-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 124-281335
Numéro JO-S: 124
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Parti pris esthétique, principes d'écriture architecturale et inscription dans le site
Organisation générale des fonctions dans l'ouvrage (surface et volumes affectés, positionnement des relations entre les divers éléments de programme, accès et circulations, principe d'accueil du publi
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Localisation: desserte routière
Localisation: proximité de Nice centre
Critère de coût: Montant du loyer sur 6 ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (CJA, art L. 551-1 et suivants): depuis le début de la passation jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants): après la signature du contrat
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Source: OJS 2018/S 124-281335 (2018-06-27)
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