Autobus 24 mètres environ à motorisation hybride, options et exécution de prestations annexes

Union des groupements d'achats publics

Acquisition d'autobus 24 mètres environ à motorisation hybride, options et exécution de prestations annexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-02-16 Avis de marché
2017-03-30 Informations complémentaires
2017-07-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus articulés
Numéro de référence: 17U018
Brève description:
Acquisition d'autobus 24 mètres environ à motorisation hybride, options et exécution de prestations annexes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus articulés 📦
Code CPV supplémentaire: Autobus articulés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: Direction des achats — département véhicules industriels — 1 boulevard Archimède
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: ddechaut@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164732150 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317859&orgAcronyme=t9y 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317859&orgAcronyme=t9y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-16 📅
Date limite de soumission: 2017-04-03 📅
Date de publication: 2017-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 036-064735
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre exécutant des bons de commande, conformément à l'article 78-i, alinéa 3, du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. — l'expression «modalités d'ouverture des offres» mentionnée au point IV-2-7 du présent avis s'entend comme «modalités d'ouverture des candidatures et des offres», — les candidats peuvent fournir un DUME au titre des renseignements et formalités exigés au point III du présent avis, — le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée, — la notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. L. 551.1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: 01.64.73.20.39 — l'expression «modalités d'ouverture des offres» mentionnée au point IV.2.7 du présent avis s'entend comme «Modalités d'ouverture des candidatures et des offres», — la durée 228 mois est justifiée par la nécessité des investissements amortissables sur une durée minimum de 15 ans, par la nécessité de fournir les ensembles batteries de rechange et les prestations associables sur la durée de vie des véhicules soit une durée minimum de 15 ans après l'acquisition de ceux-ci.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 40 000 000 EUR 💰
Brève description: Autobus 24 mètres environ, options et exécution de prestations annexes.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 228 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de 228 mois. L'acquisition des véhicules (hors modulation garantie concernant l'ensemble batterie de rechange, hors ensemble batterie de rechange, hors prestations de maintenance et de consommation maîtrisée) est limitée à une durée de 36 mois à compter de sa date de notification.elle pourra être reconduite pour une période de 6 mois et de 2 périodes de 3 mois.
Afficher plus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
France métropolitaine, DROM-COM, Espace économique européen, Suisse, Monaco et Andorre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) La «Lettre de candidature» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature.
Les attestations prévues aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
2) La «Déclaration du candidat» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points III.1.2 et III.1.3 ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 1) et 2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3 du présent avis.
Afficher plus
3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Afficher plus
Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires global en Euros hors taxes sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: 10 000 000 EUR HT.
Capacité technique et professionnelle:
Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: tva fr 51 776 056 467
Contact
Point de contact: À l'attention de M. Dominique Dechaut
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317859&orgAcronyme=t9y 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché public à sa date d'échéance.
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre exécutant des bons de commande, conformément à l'article 78-i, alinéa 3, du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
— l'expression «modalités d'ouverture des offres» mentionnée au point IV-2-7 du présent avis s'entend comme «modalités d'ouverture des candidatures et des offres»,
— les candidats peuvent fournir un DUME au titre des renseignements et formalités exigés au point III du présent avis,
— le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée,
— la notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. L. 551.1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: 01.64.73.20.39 — l'expression «modalités d'ouverture des offres» mentionnée au point IV.2.7 du présent avis s'entend comme «Modalités d'ouverture des candidatures et des offres»,
Afficher plus
— la durée 228 mois est justifiée par la nécessité des investissements amortissables sur une durée minimum de 15 ans, par la nécessité de fournir les ensembles batteries de rechange et les prestations associables sur la durée de vie des véhicules soit une durée minimum de 15 ans après l'acquisition de ceux-ci.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Courrier électronique: mediation@ugap.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 036-064735 (2017-02-16)
Informations complémentaires (2017-03-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-30 📅
Date limite de soumission: 2017-05-15 📅
Date de publication: 2017-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 066-124132
Se réfère à l'avis: 2017/S 036-064735
Numéro JO-S: 66
Source: OJS 2017/S 066-124132 (2017-03-30)
Avis d'attribution de marché (2017-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-10 📅
Date de publication: 2017-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 132-269804
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuté à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés aux publics. La date mentionnée à la rubrique V.2.1) s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section l pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi.
Afficher plus

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
France métropolitaine, DROM-COM, Espace Économique Européen, Suisse, Monaco et Andorre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Coût d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 2
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-04 📅

Référence
Informations complémentaires
Le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuté à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés aux publics.
La date mentionnée à la rubrique V.2.1) s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section l pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le médiateur interne de l'UGAP
Source: OJS 2017/S 132-269804 (2017-07-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-et-Marne
Fournisseurs:
Siemens SAS — Division Mobility Van hool France SAS
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Véhicules à moteur servant au transport... Autobus et cars Autobus articulés