Approvisionnement, entreposage et distribution d'emballages de déchets primaires sur le site de Marcoule

CEA Marcoule

Cet avis concerne l'approvisionnement, l'entreposage et la distribution d'emballages et de fournitures utilisés dans la gestion de déchets nucléaires sur le site du CEA Marcoule.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Mainco

Qui ?

• CEA Marcoule

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-04	Avis de marché
2018-03-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport
Numéro de référence: B17-0064-AJ
Brève description:

Cet avis concerne l'approvisionnement, l'entreposage et la distribution d'emballages et de fournitures utilisés dans la gestion de déchets nucléaires sur le site du CEA Marcoule.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport 📦
Code CPV supplémentaire: Colis de déchets radioactifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Marcoule
Adresse postale: Service commercial, bureau achats support à l'Exploitation — Bâtiment 181, BP 17171 Bagnols-sur-Cèze
Code postal: 30207
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: anne.juyoux@cea.fr 📧
Téléphone: +33 466791770 📞
Fax: +33 466796274 📠
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-04 📅
Date limite de soumission: 2017-05-31 📅
Date de publication: 2017-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 068-128586
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement crées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Les prestations concernent:

— l'approvisionnement, l'entreposage et la distribution…

… aux installations du CEA Marcoule des emballages et fournitures pour la filière FMA VC,

… des emballages et fournitures destinés à Centraco,

— l'approvisionnement, l'entreposage (sauf pour les CBFK et CBFK-B) et la distribution au CDS des emballages et fournitures destinés à alimenter le processus de fabrication des colis agréés destinés à l'Andra,

— l'entreposage et la distribution des emballages et fournitures pour la filière TFA,

— le déchargement des emballages.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est d'une durée de 48 mois du 1.7.2018 au 30.6.2022, hors période préparatoire.

Description des options:

Option n° 1: phase préparatoire,

Option n° 2: réversibilité sortante.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA centre de Marcoule — BP 17171 — 30200 Bagnols-sur-Cèze.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Anne Juyoux
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Les prestations à compter du 1.7.2021 ou à compter du 1.7.2022 (dans le cas où l'option de prolongation serait levée) feront l'objet d'une reconduction.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif (TA)
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CEA Direction juridique et de contentieux
Adresse postale: Bâtiment siège
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Code postal: 91191
Téléphone: +33 164501811 📞
Fax: +33 164502592 📠
Source: OJS 2017/S 068-128586 (2017-04-04)

Avis d'attribution de marché (2018-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cet avis concerne l’approvisionnement, l’entreposage et la distribution d’emballages et de fournitures utilisés dans la gestion de déchets nucléaires sur le site du CEA Marcoule.

Valeur totale du marché: 18 569 108 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service commercial, Bureau Achats Support à l'Exploitation — Bâtiment 181, BP 17171 Bagnols-sur-Cèze
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze cedex
Contact
Courrier électronique: fanny.himmesoete@cea.fr 📧
Téléphone: +33 466796917 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-05 📅
Date de publication: 2018-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 046-101316
Se réfère à l'avis: 2017/S 068-128586
Numéro JO-S: 46

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options:

Option nº 1: phase préparatoire.

Option nº 2: réversibilité sortante.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et méthodologies mises en œuvre pour assurer le processus d'approvisionnement des emballages et les contrôles qualité
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): organisation, locaux et méthodologies mis en œuvre pour assurer l'entreposage et la distribution des emballages
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): santé, sécurité
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-19 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Fanny HImmesoete

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2018/S 046-101316 (2018-03-05)

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