Approvisionnement du CHAR en denrées alimentaires et produits diététiques

Centre hospitalier Andrée Rosemon

Le présent marché concerne l'approvisionnement en denrées alimentaires et produits diététiques du Centre Hospitalier Andrée Rosemon à Cayenne (Guyane). Les spécifications techniques et fonctionnelles du présent marché sont précisées au CCTP. Les clauses d'exécution financière et administrative sont précisées au CCAP. Accord-cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques en fonction des lots. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 12 mois à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier Andrée Rosemon

Qu'est-ce que c'est ?

• Amidons et produits amylacés › Semoule
• Céréales › Riz
• Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de panification › Pain
• Produits nutritionnels spéciaux › Produits diététiques
• Soupes et bouillons › Soupes

Où ?

• RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises › Guyane

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-09	Avis de marché
2017-12-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Numéro de référence: 038DG17
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Poisson congelé 📦
Produits laitiers 📦
Pain 📦
Riz 📦
Semoule 📦
Soupes 📦
Produits diététiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guyane 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Andrée Rosemon
Adresse postale: rue des Flamboyants — BP 6006
Code postal: 97306
Commune postale: Cayenne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://char.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: gestion_cellule.marche@ch-cayenne.fr 📧
Téléphone: +33 594395348 📞
Fax: +33 594395118 📠
URL des documents: http://char.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://char.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-09 📅
Date limite de soumission: 2017-09-26 📅
Date de publication: 2017-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 153-316689
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Si le candidat souhaite effectuer sa proposition par voie électronique, il pourra le faire par l'intermédiaire de la plate forme «http://char.marcoweb.fr » Le Centre Hospitalier accepte uniquement les fichiers: . Pouvant être ouverts par le logiciel Microsoft Word pour PC (extensions doc, txt, rtf). Pouvant être ouverts par le logiciel Microsoft Excel (extensions xls). Au format Acrobat Reader (extension pdf). Au format jpeg (extension jpg) pour les images. Ou fournir gratuitement le programme permettant d'ouvrir lesdits fichiers. De plus, conformément à l'article 11 du décret n° 2002-692 du 30.4.2002, tout document électronique envoyé par un candidat dans lequel un virus informatique est détecté par les antivirus du Centre Hospitalier de Cayenne fera l'objet d'un archivage de sécurité sans lecture dudit document. Ce document sera dès lors réputé n'avoir jamais été reçu et le candidat en sera informé.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 590 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes locaux
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot multi-attributaire (2).
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Poissons surgelés
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot mono-attributaire.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Pains
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Riz blanc
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Couac
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Soupes et potages
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits diététiques
Numéro du lot: 9

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat; Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat; Les références comparables des 3 dernières années avec, le cas échéant, des attestations de bonne exécution.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. La durée du contrat précitée est une durée maximum budget CHAR.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://char.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://char.marcoweb.fr 🌏
Pays: Guyane 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cayenne
Adresse postale: 7 rue Victor Schoelcher, BP 5030
Commune postale: Cayenne
Code postal: 97305
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 594254970 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr 📧
Fax: +33 594254971 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, — recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2017/S 153-316689 (2017-08-09)

Avis d'attribution de marché (2017-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement du CHAR de Cayenne en denrées alimentaires et produits diététiques.

Valeur totale du marché: 2 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Andrée-Rosemon
Contact
Téléphone: +594 594395348 📞
Fax: +594 594395118 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-13 📅
Date de publication: 2017-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 242-502827
Se réfère à l'avis: 2017/S 153-316689
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

Les pièces des différents marchés attribués sont consultables et mises à disposition sur simple demande écrite à l'adresse suivante: Cellule des marchés publics (Celma), Tél.: 05 94 39 53 48 — télécopieur: 05 94 39 51 18, courriel: gestion_cellule.marche@ch-cayenne.fr Les frais d'expédition sont à la charge de l'opérateur.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fruits et Légumes locaux
Brève description: Fruits et Légumes locaux.
Description des options:

Le marché est passé pour une durée d'1 an renouvelable par période d'1 an, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Intitulé du lot: Fruits et Légumes frais
Brève description:

Fruits et Légumes frais.

Poissons surgelés.

Produits laitiers.

Pains.

Riz blanc.

Couac.

Soupes et potages.

Produits diététiques.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-13 📅
2017-11-28 📅

Référence
Informations complémentaires

Les frais d'expédition sont à la charge de l'opérateur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Victor Schœlcher, BP 5030
Téléphone: +594 594254970 📞
Fax: +594 594254971 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2017/S 242-502827 (2017-12-13)

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