Approvisionnement de composants électroniques et fabrication de circuits imprimés pour le plan de détection DPIX du télescope gamma ECLAIRs pour le compte de l'IRAP-CNRS

CNRS — délégation Midi-Pyrénées

Cet accord-cadre a pour objet l'approvisionnement de composants électroniques et la fabrication de circuits imprimés pour le plan de détection DPIX du télescope gamma ECLAIRs, pour le compte de l'IRAP-CNRS.
La mission SVOM (Space Variable Objects Monitor) vise à placer en orbite, à 600 km d'altitude autour de la Terre, un satellite dédié à l'observation des sursauts gamma.
ECLAIRs, instrument clé de la mission SVOM, est un télescope X/gamma à ouverture codée à grand champ développé notamment par l'IRAP. Le télescope X/gamma comprend un plan détecteur DPIX fait d'une nappe de détecteurs CdTe, l'IRAP a besoin d'acquérir des équipements afin de réaliser les électroniques de lecture secteur (ELS) situées sous le plan de détection. Les besoins de l'IRAP sont donc des composants FGPA, convertisseurs DC/DC et des circuits imprimés. Le présent accord-cadre comprend trois lots mono-attributaire. Le présent accord-cadre est avec minimum et avec maximum en quantité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• HIREX Engineering
• Systronic

Qui ?

• CNRS — délégation Midi-Pyrénées

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-29	Avis de marché
2019-03-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
Numéro de référence: 17.14.47
Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet l'approvisionnement de composants électroniques et la fabrication de circuits imprimés pour le plan de détection DPIX du télescope gamma ECLAIRs, pour le compte de l'IRAP-CNRS. La mission SVOM (Space Variable Objects Monitor) vise à placer en orbite, à 600 km d'altitude autour de la Terre, un satellite dédié à l'observation des sursauts gamma. ECLAIRs, instrument clé de la mission SVOM, est un télescope X/gamma à ouverture codée à grand champ développé notamment par l'IRAP. Le télescope X/gamma comprend un plan détecteur DPIX fait d'une nappe de détecteurs CdTe, l'IRAP a besoin d'acquérir des équipements afin de réaliser les électroniques de lecture secteur (ELS) situées sous le plan de détection. Les besoins de l'IRAP sont donc des composants FGPA, convertisseurs DC/DC et des circuits imprimés. Le présent accord-cadre comprend trois lots mono-attributaire. Le présent accord-cadre est avec minimum et avec maximum en quantité.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 📦
Circuits imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marjolaine.riviere@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336048 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=361440&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-29 📅
Date limite de soumission: 2018-02-13 📅
Date de publication: 2018-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 001-000255
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires

II.2.6: La valeur estimée indiquée correspond à la partie minimum de commande de l'accord-cadre II.2.7: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible, à l'issue de la période initiale, au maximum 1 fois pour une période de 12 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La mission SVOM (Space Variable Objects Monitor) vise à placer en orbite, à 600 km d'altitude autour de la Terre, un satellite dédié à l'observation des sursauts gamma.

ECLAIRs, instrument clé de la mission SVOM, est un télescope X/gamma à ouverture codée à grand champ développé notamment par l'IRAP. Le télescope X/gamma comprend un plan détecteur DPIX fait d'une nappe de détecteurs CdTe, l'IRAP a besoin d'acquérir des équipements afin de réaliser les électroniques de lecture secteur (ELS) situées sous le plan de détection. Les besoins de l'IRAP sont donc des composants FGPA, convertisseurs DC/DC et des circuits imprimés. Le présent accord-cadre comprend trois lots mono-attributaire. Le présent accord-cadre est avec minimum et avec maximum en quantité.

Intitulé du lot: Approvisionnement de composants FPGA pour DPIX modèles FM et FS
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot 1 a pour objet l'approvisionnement de composants FPGA pour DPIX modèles FM et FS selon les spécificités définies dans le cahier des clauses particulières nº 17631 du 4.12.2017.

Le minimum commandé en quantité est de 10 composants FGPA.

Le maximum commandé en quantité sur la durée totale de l'accord-cadre est de 18 composants FGPA.

Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

II.2.6: La valeur estimée indiquée correspond à la partie minimum de commande de l'accord-cadre

II.2.7: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible, à l'issue de la période initiale, au maximum 1 fois pour une période de 12 mois.

Intitulé du lot: Approvisionnement de convertisseurs DC/DC pour DPIX modèles FM et FS
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot 2 a pour objet l'approvisionnement de convertisseurs DC/DC pour DPIX modèles FM et FS selon les spécifications définies dans le cahier des clauses particulières nº 17631 du 4.12.2017.

Le minimum commandé en quantité est de 30 convertisseurs.

Le maximum commandé sur la durée totale de l'accord-cadre est de 54 convertisseurs.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fabrication et livraison de circuits imprimés pour DPIX modèles FM et FS
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le lot 3 a pour objet la fabrication et livraison de circuits imprimés pour DPIX modèles FM et FS selon les spécificités définies dans le cahier des charges particulières nº 17631 du 4.12.2017..

Le minimum commandé en quantité est de 50 circuits imprimés.

Le maximum commandé sur la durée totale de l'accord-cadre est de 90 circuits imprimés.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre National de la Recherche Scientifique, IRAP (UMR5277), situé au 9 avenue du Colonel Roche, 31400 Toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Voir les pièces demandées à l'article 13.1 du règlement de la consultation nº 17630 du 4.12.2017.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: CNRS – Délégation Midi-Pyrénées.
16 Avenue Édouard Belin - BP 24367
31055 TOULOUSE Cedex 4
L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.
La date d'ouverture des offres mentionnée ci-dessus est prévisionnelle.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Contact
Point de contact: Pôle achats et marchés — À l'attention de Marjolaine Rivière
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=361440&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conditions de remise des candidatures et des offres: les candidats remettent leur dossier selon les modalités prévues au Règlement de la consultation (RC). Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=361440&orgAcronyme=f2h ou par voie papier. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils peuvent apporter tout élément complémentaire pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.

L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière.

Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française (hors documentation technique). Si ces pièces ne sont pas rédigées en langue française, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français.

Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limite de réception des offres ne seront pas retenus ni ouverts.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L.521-1 du Code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 001-000255 (2017-12-29)

Avis d'attribution de marché (2019-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet l'approvisionnement de composants électroniques et la fabrication de circuits imprimés pour le plan de détection DPIX du télescope gamma Éclairs, pour le compte de l'IRAP-CNRS. La mission SVOM (Space variable objects monitor) vise à placer en orbite, à 600 km d'altitude autour de la terre, un satellite dédié à l'observation des sursauts gamma. Éclairs, instrument clé de la mission SVOM, est un télescope X/gamma à ouverture codée à grand champ développé notamment par l'IRAP. Le télescope X/gamma comprend un plan détecteur DPIX fait d'une nappe de détecteurs CDTE, l'IRAP a besoin d'acquérir des équipements afin de réaliser les Électroniques de lecture secteur (ELS) situées sous le plan de détection. Les besoins de l'IRAP sont donc des composants FGPA, convertisseurs DC/DC et des circuits imprimés. Le présent accord-cadre comprend trois lots mono-attributaire. Le présent accord-cadre est avec minimum et avec maximum en quantité.

Valeur totale du marché: 323 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin, BP 24367

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-01 📅
Date de publication: 2019-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 046-105305
Se réfère à l'avis: 2018/S 001-000255
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
La valeur indiquée au V.2.4) correspond à la partie minimale de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La mission SVOM (Space variable objects monitor) vise à placer en orbite, à 600 km d'altitude autour de la terre, un satellite dédié à l'observation des sursauts gamma.

Éclairs, instrument clé de la mission SVOM, est un télescope X/gamma à ouverture codée à grand champ développé notamment par l'IRAP. Le télescope X/gamma comprend un plan détecteur DPIX fait d'une nappe de détecteurs CDTE, l'IRAP a besoin d'acquérir des équipements afin de réaliser les Électroniques de lecture secteur (ELS) situées sous le plan de détection. Les besoins de l'IRAP sont donc des composants FGPA, convertisseurs DC/DC et des circuits imprimés. Le présent accord-cadre comprend trois lots mono-attributaire. Le présent accord-cadre est avec minimum et avec maximum en quantité.

Le lot 1 a pour objet l'approvisionnement de composants FPGA pour DPIX modèles FM et FS selon les spécificités définies dans le cahier des clauses particulières n

Informations complémentaires: La valeur indiquée au V.2.4) correspond à la partie minimale de l'accord-cadre.
Brève description:

Le lot 2 a pour objet l'approvisionnement de convertisseurs DC/DC pour DPIX modèles FM et FS selon les spécifications définies dans le cahier des clauses particulières n

Informations complémentaires:

La valeur exacte pour le lot 2 indiquée au V.2.4) correspond à la «partie minimum» de l'accord-cadre.

Brève description:

Le lot 3 a pour objet la fabrication et livraison de circuits imprimés pour DPIX modèles FM et FS selon les spécificités définies dans le cahier des charges particulières n

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre national de la recherche scientifique

IRAP (UMR5277)

Situé au 9 avenue du Colonel Roche

31400 Toulouse

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Appréciation de la procédure et des moyens d'essais (qualité spatiale…) mis en œuvre pour réaliser la prestation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Appréciation de la procédure interne de gestion des obsolescences, de suivi d'exécution de la prestation (questions techniques…)
Appréciation de la procédure de la gestion des composants non conformes suite au protocole de vérification (délai de remplacement…)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances environnementales: appréciation de la démarche environnementale mis en œuvre par le candidat pour exécuter la prestation (emballage, transport…)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Appréciation de la démarche environnementale mis en œuvre par le candidat pour exécuter la prestation (emballage, transport…)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-06 📅
Nom: Hirex Engineering
Numéro d'enregistrement national: 38971552500041
Adresse postale: Parc technologique du canal — 2 rue des Satellites
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne
Code postal: 31520
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 190 040 EUR 💰
88 440 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-04-12 📅
Nom: Systronic
Numéro d'enregistrement national: 69983415600019
Adresse postale: 6 avenue de l'Atlantique — ZA de Courtaboeuf
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 91955
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 44 320 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle achats — À l'attention de Marjolaine Rivière

Référence
Informations complémentaires

La valeur indiquée à l'article II.1.7) correspond au cumul des montants de la partie minimale des lots 1, 2 et 3 notifiés:

— pour le lot 1: la date de signature du marché est le 5.4.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 6.4.2018,

— pour le lot 2: la date de signature du marché est le 5.4.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 6.4.2018,

— pour le lot 3: la date de signature du marché est le 11.4.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 12.4.2018.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) de l’AAP (formulaire européen).

Source: OJS 2019/S 046-105305 (2019-03-01)

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