Appel d'offres en vue des travaux relatifs à la réalisation du &Quot;Quartier de la créativité et de la connaissance" Opération de construction d'une médiathèque relance des lot 12 et 13

Ville de Toulon

La consultation initiale concernait les travaux pour l'opération de construction de la Médiathèque dans le cadre du projet de réalisation du &Quot; Quartier de la Créativité et de la Connaissance &Quot; (site de l'ancien hôpital Chalucet). Le projet d'intérêt général de reconversion du site de l'ancien Hôpital Chalucet en &Quot; Quartier de la Créativité et de la Connaissance &Quot; situé en plein centre-ville de Toulon, concerne plusieurs opérations et constructions d' équipements structurants. La présente consultation ne concerne que le projet de construction de la Médiathèque. La présente consultation ne concerne que la relance des lots 12 (Cloisons / Plafonds / Traitement Acoustique) et 13 (Revêtements de Sols et Murs) suite à appel d'offres déclaré sans suite.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ckat amenagement
• SARL la Maison Moderne

Qui ?

• Ville de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-09	Avis de marché
2017-10-16	Avis d'attribution de marché
2017-11-03	Avis d'attribution de marché
2019-09-25	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2017-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bibliothèques multimédia
Numéro de référence: AOOTXChalucetConstructionMédiathèqueRelanceLots12et13
Brève description:

La consultation initiale concernait les travaux pour l'opération de construction de la Médiathèque dans le cadre du projet de réalisation du &Amp;Quot; Quartier de la Créativité et de la Connaissance &Amp;Quot; (site de l'ancien hôpital Chalucet). Le projet d'intérêt général de reconversion du site de l'ancien Hôpital Chalucet en &Amp;Quot; Quartier de la Créativité et de la Connaissance &Amp;Quot; situé en plein centre-ville de Toulon, concerne plusieurs opérations et constructions d' équipements structurants. La présente consultation ne concerne que le projet de construction de la Médiathèque. La présente consultation ne concerne que la relance des lots 12 (Cloisons / Plafonds / Traitement Acoustique) et 13 (Revêtements de Sols et Murs) suite à appel d'offres déclaré sans suite.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bibliothèques multimédia 📦
Code CPV supplémentaire: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Revêtement de sols et de murs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue de la République, CS 71407, à l'attention de M. le sénateur-maire de Toulon — ancien ministre
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.toulon.fr/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494363092 📞
Fax: +33 494363122 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-09 📅
Date limite de soumission: 2017-07-25 📅
Date de publication: 2017-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 112-224784
Se réfère à l'avis: 2016/S 246-449060
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

La durée précisée à l'article II.2.6 est une durée prévisionnelle. Conformément à l'article 6 du CCAP, les délais d'exécution de l'ensemble des travaux sont stipulés dans le calendrier d'exécution prévisionnel des travaux. Les délais d'exécution des travaux de chaque lot s'insèrent dans ce délai d'ensemble, conformément au calendrier détaillé d'exécution joint au dossier de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 228 273 EUR 💰
Intitulé du lot: Cloisons / Plafonds / Traitement Acoustique
Numéro du lot: 12
Brève description:

Les travaux du présent lot comprennent la réalisation de l'ensemble des ouvrages liés au lot cloisons / faux-plafons / traitement acoustique de la Médiathèque sous maîtrise d'ouvrage Ville de Toulon. Sont compris dans le présent corps d'état, les prestations suivantes (liste non exhaustive): — ensemble des ouvrages en plâtre. — Ensemble des faux plafonds. — Dispositifs acoustiques — ouvrages divers.

Valeur estimée hors TVA: 842 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 22 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Revêtement de sols et murs
Numéro du lot: 13
Brève description:

Les travaux du présent lot comprennent la réalisation de l'ensemble des ouvrages liés au lot revêtements de sols et murs de la Médiathèque sous maîtrise d'ouvrage Ville de Toulon. Sont compris dans le présent corps d'état, les prestations suivantes (liste non exhaustive): ensemble des revêtements des sols neufs et révision des revêtements de sols existants — carrelages et faïences — accessoires divers.

Valeur estimée hors TVA: 386 273 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Toulon 83000: Site de l'ancien hôpital Chalucet.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (article 39.II de la loi 2016-1691 du 9.12.2016) — certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents — le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail — extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion — copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire) Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années ;une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour le lot 13: les compétences chapiste-ponceur pour béton poli et Poseurs de sols souples et durs sont imposées. Les candidats devront impérativement remettre la fiche qualification et références (jointe au présent Dce) accompagnée des justificatifs.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Pour le lot 13 une clause d'insertion sociale est prévue (se référer à l'article 1.6 du CCAP).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Les date et heure susmentionnées sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

La collectivité n'a pas prévu de retraits de dossiers de consultation en format papier et impose le dépôt dématérialisé des candidatures et des offres. Le retrait des dossiers est effectué par voie électronique sur profil acheteur (www.achatpublic.com). Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (Acte d'attribution valant engagement) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par le pouvoir adjudicateur. Les exigences de la Collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au réglement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). L'estimation de la rubrique II- 2- 6) annoncée en euros HT correspond au montant estimé du total des lots 12 et 13. Les travaux seront rémunérés par application d'un prix global et forfaitaire. Il est prévu une avance et une retenue de garantie. Il est prévue une visite du site obligatoire (se référer à l'article 2.4 du Rc). Les critères d'attribution sont fixés à l'article 4-2 du Règlement de Consultation. Les critères et sous-critères sont détaillés dans la trame de réponse, il appartient aux candidats de s'y référer. Référence avis BOAMP relatif à la consultation initiale: 16-176988 mis en ligne du 18.12.2016 au 13.2.2017 et Le Moniteur: noao-1653-0052 du 30.12.2016. Afin de permettre la signature et la notification du marché public, les sociétés attributaires doivent être en mesure de produire à compter de la notification de leur désignation par la personne publique comme attributaires, une attestation d'assurance décennale pour les lots 12 et 13.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40 510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

*Référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs).

*Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants).

*Recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la Ville de Toulon (cf. Coordonnées ci-dessus)
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Source: OJS 2017/S 112-224784 (2017-06-09)

Avis d'attribution de marché (2017-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation initiale concernait les travaux pour l'opération de construction de la Médiathèque dans le cadre du projet de réalisation du « Quartier de la Créativité et de la Connaissance » (site de l'ancien hôpital Chalucet). Le projet d'intérêt général de reconversion du site de l'ancien Hôpital Chalucet en « Quartier de la Créativité et de la Connaissance » situé en plein centre-ville de Toulon, concerne plusieurs opérations et constructions d' équipements structurants. La présente consultation ne concerne que le projet de construction de la Médiathèque. La présente consultation ne concerne que la relance des lots 12 (Cloisons / Plafonds / Traitement Acoustique) et 13 (Revêtements de Sols et Murs) suite à appel d'offres déclaré sans suite. Le présent avis ne concerne que le lot no12, le lot 13 sera attribué ultérieurement.

Valeur totale du marché: 864 205 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue de la République, CS 71407

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-16 📅
Date de publication: 2017-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 201-412958
Se réfère à l'avis: 2017/S 112-224784
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

Conformément à l'article 6 du CCAP, les délais d'exécution de l'ensemble des travaux sont stipulés dans le calendrier d'exécution prévisionnel des travaux. Les délais d'exécution des travaux de chaque lot s'insèrent dans ce délai d'ensemble, conformément au calendrier détaillé d'exécution joint au dossier de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent avis ne concerne que le lot no12, le lot 13 sera attribué ultérieurement.

Les travaux du présent lot comprennent la réalisation de l'ensemble des ouvrages liés au lot cloisons / faux-plafons / traitement acoustique de la Médiathèque sous maîtrise d'ouvrage Ville de Toulon. Sont compris dans le présent corps d'état, les prestations suivantes (liste non exhaustive): ensemble des ouvrages en plâtre. Ensemble des faux plafonds. Dispositifs acoustiques — ouvrages divers.

Informations complémentaires:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-27 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique, à l'attention de M. le sénateur-maire de Toulon — ancien ministre

Référence
Informations complémentaires

Le montant de l'article V- 2- 4 est le montant (TTC) de la DPGF du titulaire du lot 12. Le lot 13 sera attribué ultérieurement. Le dossier est consultable selon l'arrêt Tarn et Garonne (CE Ass 4/4/2014 no358994) après RDV avec Me Saichi, par télécopie uniquement (n0494363122) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu 8éme étage de l'Hôtel de Ville de Toulon (avenue de République, Toulon, Var). Le marché a été signé le: 27.09.2017 et notifié le: 5.10.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

*Référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille secrétariat général pour les affaires générales, CCIRAL
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou Direction de la commande publique de la Ville de Toulon (cf. Coordonnées ci-dessus)
Source: OJS 2017/S 201-412958 (2017-10-16)

Avis d'attribution de marché (2017-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation initiale concernait les travaux pour l'opération de construction de la Médiathèque dans le cadre du projet de réalisation du ''Quartier de la créativité et de la Connaissance'' (site de l'ancien hôpital Chalucet). Le projet d'intérêt général de reconversion du site de l'ancien Hôpital Chalucet en ''Quartier de la Créativité et de la Connaissance'' situé en plein Centre-Ville de Toulon, concerne plusieurs opérations et constructions d'équipements structurants. La présente consultation ne concerne que le projet de construction de la Médiathèque. La présente consultation ne concerne que la relance des lots 12 (Cloisons / plafonds / traitement acoustique) et 13 (Revêtements de Sols et Murs) suite à appel d'offres déclaré sans suite. Le présent avis ne concerne que le lot n° 13, le lot 12 à fait l'objet d'un avis précédent.

Valeur totale du marché: 533 522 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue de la République, CS 71407, à l'attention de M. le maire de Toulon, ancien Ministre
Contact
Téléphone: +33 494363372 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-03 📅
Date de publication: 2017-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 213-441861
Numéro JO-S: 213

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Revêtement de Sols et Murs
Brève description:

Les travaux du présent lot comprennent la réalisation de l'ensemble des ouvrages liés au lot revêtements de Sols et Murs de la Médiathèque sous maîtrise d'ouvrage Ville de Toulon. Sont compris dans le présent corps d'état, les prestations suivantes (liste non exhaustive): — ensemble des revêtements des sols neufs et révision des revêtements de sols existants — carrelages et faïences — accessoires divers.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Toulon, 83000: site de l'ancien hôpital Chalucet.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-25 📅

Référence
Informations complémentaires

Le montant de l'article V- 2- 4 est le montant (TTC) de la DPGF du titulaire du lot 13. Le lot 12 a déjà été attribué. Le dossier est consultable selon l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE, Ass, 4.4.2014 n° 358994) après RDV avec ME SAICHI, par télécopie uniquement (n° 494363122) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: CS 40510
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); référé contractuel (CJA, art. L 551-13 et suivants); recours en contestation: (Arrêt CE, du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires générales, CCIRAL
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif de Toulon ou direction de la Commande Publique de la Ville de Toulon (Cf. Coordonnées ci-dessus)
Source: OJS 2017/S 213-441861 (2017-11-03)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2019-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 864 205 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de bibliothèques multimédia 📦

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — avenue de la République — CS 71407 — à l'attention de M. le maire de Toulon — ancien ministre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-25 📅
Date de publication: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 188-456634
Se réfère à l'avis: 2017/S 213-441861
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

Le marché a été signé le: 27.9.2017 et notifié le: 5.10.2017. Le montant de l'article V.2.4 est le montant HT de la DPGF du titulaire du lot 12.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cloisons/plafonds/traitement acoustique
Brève description:

La consultation initiale concernait les travaux pour l'opération de construction de la médiathèque dans le cadre du projet de réalisation du «Quartier de la créativité et de la connaissance» (site de l'ancien hôpital Chalucet). Le projet d'intérêt général de reconversion du site de l'ancien Hôpital Chalucet en " Quartier de la Créativité et de la Connaissance " situé en plein centre-ville de Toulon, concerne plusieurs opérations et constructions d' équipements structurants. La présente consultation ne concerne que le projet de construction de la Médiathèque. La présente consultation ne concerne que la relance des lots 12 (Cloisons/plafonds/traitement acoustique) et 13 (Revêtements de sols et murs) suite à appel d'offres déclaré sans suite.

Les travaux du présent lot comprennent la réalisation de l'ensemble des ouvrages liés au lot cloisons/faux-plafonds/traitement acoustique de la médiathèque sous maîtrise d'ouvrage Ville de Toulon. Sont compris dans le présent corps d'état, les prestations suivantes (liste non exhaustive):

— ensemble des ouvrages en plâtre,

— ensemble des faux plafonds,

— dispositifs acoustiques,

— ouvrages divers.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Toulon 83000: site de l'ancien hôpital Chalucet.

Attribution du marché
Nom: Ckat Aménagement
Adresse postale: 150 avenue du Vent des Dames — ZI les Paluds
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13685
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 864 205 EUR 💰

Référence
Informations complémentaires

Le marché a été signé le: 27.9.2017 et notifié le: 5.10.2017.

Le montant de l'article V.2.4 est le montant HT de la DPGF du titulaire du lot 12.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),

— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la Ville de Toulon (cf. coordonnées ci-dessus)
Source: OJS 2019/S 188-456634 (2019-09-25)

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