Appel à candidature pour fournitures AEP
Commune de Penne
Marché à bons de commande sur 4 ans.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • MTP
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-27 | Avis de marché |
| 2017-10-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Canalisations d'eau
Brève description: Marché à bons de commande sur 4 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Canalisations d'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Canalisations d'eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Penne
Adresse postale: Le Village
Code postal: 81140
Commune postale: Penne
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-penne-tarn.fr 🌏
Courrier électronique: mairiedepenne@orange.fr 📧
Téléphone: +33 563563111 📞
URL des documents: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
URL pour la participation: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-27 📅
Date limite de soumission: 2017-05-24 📅
Date de publication: 2017-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 084-164202
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie de Penne 81140 — Penne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Nombre minimum de candidats: 2
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: Cf. RC.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21810206900018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
URL des documents: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: 05 63 56 31 11 Grandjean Marie-Hélène et 06 87 91 27 83 Kretz Jean-Luc
Adresse postale: Mairie
Fax: +33 563563940 📠
Pays: Tarn 🏙️
Adresse Internet: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 084-164202 (2017-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Canalisations d'eau
Brève description: Marché à bons de commande sur 4 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Canalisations d'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Canalisations d'eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Penne
Adresse postale: Le Village
Code postal: 81140
Commune postale: Penne
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-penne-tarn.fr 🌏
Courrier électronique: mairiedepenne@orange.fr 📧
Téléphone: +33 563563111 📞
URL des documents: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
URL pour la participation: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-27 📅
Date limite de soumission: 2017-05-24 📅
Date de publication: 2017-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 084-164202
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://mp.maires81.asso.fr
Commune de Penne — le Bourg — 81140 Penne du Tarn.
Dépôt par porteur: oui.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie de Penne 81140 — Penne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Se référer au règlement de consultation.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Se référer au règlement de consultation.
Conditions d'exécution du contrat:
Nombre de candidats minimum: 2.
Nombre de candidats maximum: 4.
Voir règlement de consultation.
Procédure
Nombre minimum de candidats: 2
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: Cf. RC.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21810206900018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
URL des documents: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: 05 63 56 31 11 Grandjean Marie-Hélène et 06 87 91 27 83 Kretz Jean-Luc
Adresse postale: Mairie
Fax: +33 563563940 📠
Pays: Tarn 🏙️
Adresse Internet: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://mp.maires81.asso.fr
Commune de Penne — le Bourg — 81140 Penne du Tarn.
Dépôt par porteur: oui.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 084-164202 (2017-04-27)
Avis d'attribution de marché (2017-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 494 413 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-10 📅
Date de publication: 2017-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 197-405750
Se réfère à l'avis: 2017/S 084-164202
Numéro JO-S: 197
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie de Penne, 81140 Penne.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-25 📅
Nom: Mtp
Adresse postale: ZAC de la Molle
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: France 🇫🇷
Tarn-et-Garonne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2017/S 197-405750 (2017-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 494 413 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-10 📅
Date de publication: 2017-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 197-405750
Se réfère à l'avis: 2017/S 084-164202
Numéro JO-S: 197
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie de Penne, 81140 Penne.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-25 📅
Nom: Mtp
Adresse postale: ZAC de la Molle
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: France 🇫🇷
Tarn-et-Garonne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2017/S 197-405750 (2017-10-10)
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