Aoo no16.745.32 maintenance et entretien des installations de chauffage et de climatisation de la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône

CPCAM des Bouches-du-Rhône

La CPCAM compte aujourd'hui 37 sites répartis sur les Bouches-du-Rhône.
Les équipements sont d'environ 890 ventilo-convecteurs, 29 muraux, 521 cassettes et 76 émetteurs de spit (multi ou mono) tous types confondus.
Les prestations concernent, pour les installations existantes et futures du patrimoine:
— la maintenance préventive à bons de commande annuels (une visite par mois) ainsi que la préparation chaud, froid et mise en service annuellement,
— la maintenance curative à bons de commande ponctuels: à titre indicatif, le nombre d'interventions effectués en 2015 était de 191 dont 18 ont fait l'objet de facturation dans le cadre de la maintenance corrective,
— les travaux d'amélioration ou remplacements complets: à titre indicatif, le nombre de travaux effectués en 2015 était de 20,
Le descriptif de l'entretien, les équipements et les sites impactés sont décrits au CCTP et ses annexes. Les quantités estimatives non contractuelles sont indiquées aux Bordereaux des prix unitaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-01-30 Avis de marché
2017-06-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance de systèmes
Numéro de référence: 16.745.32
Brève description:
La CPCAM compte aujourd'hui 37 sites répartis sur les Bouches-du-Rhône. Les équipements sont d'environ 890 ventilo-convecteurs, 29 muraux, 521 cassettes et 76 émetteurs de spit (multi ou mono) tous types confondus. Les prestations concernent, pour les installations existantes et futures du patrimoine: — la maintenance préventive à bons de commande annuels (une visite par mois) ainsi que la préparation chaud, froid et mise en service annuellement, — la maintenance curative à bons de commande ponctuels: à titre indicatif, le nombre d'interventions effectués en 2015 était de 191 dont 18 ont fait l'objet de facturation dans le cadre de la maintenance corrective, — les travaux d'amélioration ou remplacements complets: à titre indicatif, le nombre de travaux effectués en 2015 était de 20, Le descriptif de l'entretien, les équipements et les sites impactés sont décrits au CCTP et ses annexes. Les quantités estimatives non contractuelles sont indiquées aux Bordereaux des prix unitaires.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance de systèmes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance de systèmes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 56 chemin Joseph Aiguier
Code postal: 13009
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: 521.dpt.juridique@cpam-marseille.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 491837122 📞
Fax: +33 491837320 📠
URL des documents: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-30 📅
Date limite de soumission: 2017-03-03 📅
Date de publication: 2017-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 023-039535
Numéro JO-S: 23

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La CPCAM compte aujourd'hui 37 sites répartis sur les Bouches-du-Rhône.
Les équipements sont d'environ 890 ventilo-convecteurs, 29 muraux, 521 cassettes et 76 émetteurs de spit (multi ou mono) tous types confondus.
Les prestations concernent, pour les installations existantes et futures du patrimoine:
— la maintenance préventive à bons de commande annuels (une visite par mois) ainsi que la préparation chaud, froid et mise en service annuellement,
— la maintenance curative à bons de commande ponctuels: à titre indicatif, le nombre d'interventions effectués en 2015 était de 191 dont 18 ont fait l'objet de facturation dans le cadre de la maintenance corrective,
— les travaux d'amélioration ou remplacements complets: à titre indicatif, le nombre de travaux effectués en 2015 était de 20,
Le descriptif de l'entretien, les équipements et les sites impactés sont décrits au CCTP et ses annexes. Les quantités estimatives non contractuelles sont indiquées aux Bordereaux des prix unitaires.
Intitulé du lot: Centre administratif de Valmante et CEIR
Numéro du lot: `1
Brève description:
Les prestations de l'accord-cadre sont définies de la manière suivante, pour les installations existantes et futures du patrimoine:
— la maintenance préventive,
— la maintenance curative,
— les travaux d'amélioration ou remplacement complet.
Le descriptif de l'entretien, les équipements du patrimoine immobilier et les sites impactés sont décrits au cahier des clauses techniques particulières et ses annexes.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée art. 30-i 7° du décret n
Intitulé du lot: Immeubles « Le Salengro» et «Le Patio»
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Les chartreux — Saint-Barnabé — Cesam 13 — le Canet — Burel — Saint-Louis — le Cabot — la Capelette — le Grand Prado — Les Caillols — la Canebière — désirée Clary — le Plazza — plan de Cuques
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Tarascon — Arles — Port-de-Bouc — Port-Saint-Louis — Martigues — Châteauneuf — Marignane — Vitrolles— Berre-l'Étang— Aubagne-— Gardanne— Aix Mansard/Saint-Donat— Salon-La Ciotat— Istres-Miramas
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le descriptif de l'entretien, les équipements du patrimoine immobilier et les sites impactés sont décrits au Cahier des Clauses Techniques Particulières et ses annexes.
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée art. 30-i 7° du Décret n
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
56 chemin Joseph Aiguier, 13009 Marseille.
Le Salengro, sis 47 avenue Roger Salengro, 13003 Marseille. Le Patio, sis 10 rue de Pologne, 13010 Marseille.
Se référer à l'annexe 7 au CCTP "Liste des sites impactés".

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— la liste nominative des salariés étrangers soumis à autorisation de travail conformément à l'article D8254-4 du code du travail,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.,
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Titres d'habilitation électrique du personnel intervenant,
Habilitation sur la manipulation des fluides frigorigènes.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: qualité (technicité, spécialisation) des intervenants mis à disposition pour l’exécution du contrat
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique: nombre d’intervenants mis à disposition pour l’exécution du contrat
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix de la maintenance préventive
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Prix des travaux d'amélioration ou de remplacements complets
Pondération du coût: 20
Critère de coût: Prix de la maintenance corrective
Pondération du coût: 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit privé
Contact
Point de contact: 521 — Département juridique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Janvier 2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseh Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Source: OJS 2017/S 023-039535 (2017-01-30)
Avis d'attribution de marché (2017-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations de l'accord-cadre sont définies de la manière suivante, pour les installations existantes et futures du patrimoine: — la maintenance préventive, — la maintenance curative, — les travaux d'amélioration ou remplacement complet.
Valeur totale du marché: 370 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-02 📅
Date de publication: 2017-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 107-215650
Se réfère à l'avis: 2017/S 023-039535
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Centre Administratif de Valmante et CEIR
Numéro du lot: 1
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée art. 30-i.7° du décret no2016-360 du 25/03/16 un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Dans les conditions définies aux articles 139 et 140 du décret précité, des modifications du contrat pourront intervenir en cours d'exécution du marché.
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Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Intitulé du lot: Immeubles &Amp;Quot;Le Salengro&Amp;Quot; et &Amp;Quot;Le Patio&Amp;Quot;
Les chartreux — saint Barnabé — cESAM 13 — Le Canet — Burel — Saint Louis — Le Cabot — La Capelette — Le Grand Prado — Les Caillols — La Canebière — Désirée Clary — Le Plazza — Plan de Cuques
Tarascon-Arles-Portdebouc-Portsaintlouis-Martigues-Châteauneuf-Marignane-Vitrolles-Berrel'Etang-Aubagne-Gardanne-Aixmansard/Saintdonat-Salon-Laciotat-Istres-Miramas

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique analysée au regard des moyens humains mis à disposition pour l’exécution des prestations: Qualité (technicité, spécialisation) des intervenants mis à disposition
Valeur technique analysée au regard des moyens humains mis à disposition pour l’exécution des prestations: Nombre d’intervenants mis à disposition
Critère de coût: Prix de la maintenance corrective: main d'oeuvre (3 %) — pièces détachées (7 %)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-05 📅

Référence
Informations complémentaires
Les montants renseignés à la valeur totale du lot à la section V correspondent aux montants de la maintenance préventive sur la durée totale du marché.
Autres montants jugés:
Lot 1: Prix des travaux d'amélioration (coûts unitaires des travaux pondérés en fonction de leur fréquence d'utilisation pour tous les lots): 92 339,97 EUR HT.
Prix de la maintenance corrective: main d'oeuvre (coût unitaire de main d'oeuvre et du nombre d'heures d'intervention d'un chantier type pour tous les lots): 77,91 EUR HT/Coefficient de marge pièces détachées: 0,575.
Lot 2: Travaux d'amélioration: 79 413,93 EUR HT.
Main d'oeuvre: 91,90 EUR HT/Coefficient de marge pièces détachées: 0,77
Lot 3: Travaux d'amélioration: 82 249,89 EUR HT.
Lot 4: Travaux d'amélioration: 91 897,56 EUR HT.
Main d'oeuvre: 91,90 EUR HT/Coefficient de marge pièces détachées: 0,77.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Source: OJS 2017/S 107-215650 (2017-06-02)
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