Aoo lvif 17s0224 Fourniture de pièces et réparation de tracteurs et faucheuses pour le service de la maintenance et ressources du réseau routier(SM3R) — 6 lots

Conseil départemental du Pas-de-Calais

Fourniture de pièces et réparation de tracteurs et faucheuses.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces pour machines agricoles et sylvicoles › Pièces pour machines agricoles

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-11	Avis de marché
2018-01-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Numéro de référence: AOOLVIF17S0224
Brève description: Fourniture de pièces et réparation de tracteurs et faucheuses.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-11 📅
Date limite de soumission: 2017-10-13 📅
Date de publication: 2017-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 177-361911
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

A titre indicatif et non contractuel la consommation financière HT des années précédentes pour ce lot est de: 2014: 35 948 EUR — 2015: 38 876 EUR — 2016: 48 594 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces et réparation pour tracteurs de marque Claas et Renault
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces et réparation pour tracteurs de marque Claas et Renault.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Description des options:

Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Informations complémentaires:

A titre indicatif et non contractuel la consommation financière HT des années précédentes pour ce lot est de: 2014: 35 948 EUR — 2015: 38 876 EUR — 2016: 48 594 EUR.

Intitulé du lot: Pièces et réparation pour tracteurs de marque Massey Fergusson
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces et réparation pour tracteurs de marque Massey Fergusson.
Informations complémentaires:

A titre indicatif et non contractuel la consommation financière HT des années précédentes pour ce lot est de: 2014: 4 360 EUR — 2015: 28 530 EUR — 2016 29 714.00 EUR.

Intitulé du lot: Pièces pour faucheuses de marque SMA
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces pour faucheuses de marque SMA.
Informations complémentaires:

A titre indicatif et non contractuel la consommation financière HT des années précédentes pour ce lot est de: 2014: 8 020 EUR — 2015: 6 620 EUR — 2016: 3 310 EUR.

Intitulé du lot: Pièces et réparation pour faucheuses de marque Rousseau
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces et réparation pour faucheuses de marque Rousseau.
Informations complémentaires:

A titre indicatif et non contractuel la consommation financière moyenne annuelle pour ce secteur est de: 2014: 29 345 EUR — 2015: 47 993 EUR — 2016: 46 627 EUR.

Intitulé du lot: Pièces et réparation pour faucheuse de marque Noremat
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces et réparation pour faucheuse de marque Noremat.
Informations complémentaires:

A titre indicatif et non contractuel la consommation financière HT des années précédentes pour ce lot est de: 2014: 37 930 EUR — 2015: 49 770 EUR — 2016: 47 995 EUR.

Intitulé du lot: Pièces pour faucheuses de marque Nicolas
Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces pour faucheuses de marque Nicolas.
Informations complémentaires:

A titre indicatif et non contractuel la consommation financière HT des années précédentes pour ce lot est de: 2014: 4 800 EUR — 2015: 6 560 EUR — 2016: 5 145 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Lettre de candidature (DC1): dernière version en vigueur déclaration du candidat (DC2): dernière version en vigueur.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des marques dont le candidat est revendeur.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des pièces figurant au BPU
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais, direction de la commande publique, bureau zone littorale
Commune postale: Arras
Point de contact: Renseignements administratifs Franck Thellier 03 21 21 67 28 — renseignements techniques: Stéphane Lecerf Tél: 03 59 80 16 49
Courrier électronique: thellier.franck@pasdecalais.fr 📧
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais, direction de la commande publique
Point de contact: Secrétariat de la commande publique — rue de la Paix-porte 6

Référence
Informations complémentaires

Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel HT de 100 000 EUR (lot 1) — 50 000 EUR (lot 2) — 20 000 euro (lots 3 et 6) — 60 000 EUR (lots 4 et 5).

La transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique est possible à l'adresse suivante: https://marches.local-trust.com/cg-62 ou http://www.pasdecalais.fr.

La consultation est passée par appel d'offres ouvert. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Budget départemental — délai global de paiement 30 jours — mandat administratif — les prix de main d'oeuvre sont fermes la première année, puis révisés en cas de reconduction. Les prix des fournitures sont révisables par référence au tarif public de l'attributaire à la date de la commande.

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342 📞
Fax: +33 0359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Commune postale: Lille Cedex
Source: OJS 2017/S 177-361911 (2017-09-11)

Avis d'attribution de marché (2018-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces et réparation de tracteurs et faucheuses pour le Service de la maintenance et ressources du réseau routier (SM3R)

Valeur totale du marché: 1 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-24 📅
Date de publication: 2018-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 018-036762
Se réfère à l'avis: 2017/S 177-361911
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Accords-Cadres exécutés par l'émission de bons de commande sans mini et avec un maxi annuel de: — 100 000 EURO HT pour le lot 1, — 50 000 EURO HT pour le lot 2, — 20 000 EURO HT pour le lot 3, — 60 000 EURO HT pour les lots 4 et 5 et, — 20 000 EURO HT pour le lot 6. Les marchés feront l'objet de 3 reconductions tacites sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans. Modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi: contacter Mme Béatrice Mouton au +33 0321216798 — marchés nº 20186200000005-00 à 20186200000008-00.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pièces et réparation pour tracteurs de marque Claas et Renault

Pièces et réparation pour tracteurs de marque Massey Fergusson

Pièces pour faucheuses de marque SMA

Intitulé du lot: Pièces et réparation pour faucheuses de marque ROUSSEAU
Brève description: Pièces et réparation pour faucheuses de marque ROUSSEAU
Intitulé du lot: Pièces et réparation pour faucheuse de marque NOREMAT
Brève description: Pièces et réparation pour faucheuse de marque Noremat
Intitulé du lot: Pièces pour faucheuses de marque NICOLAS
Brève description: Pièces pour faucheuses de marque Nicolas

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 80
Critère de coût: Délai de livraison
Pondération du coût: 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-23 📅

Référence
Informations complémentaires

Accords-Cadres exécutés par l'émission de bons de commande sans mini et avec un maxi annuel de:

— 100 000 EURO HT pour le lot 1,

— 50 000 EURO HT pour le lot 2,

— 20 000 EURO HT pour le lot 3,

— 60 000 EURO HT pour les lots 4 et 5 et,

— 20 000 EURO HT pour le lot 6.

Les marchés feront l'objet de 3 reconductions tacites sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi: contacter Mme Béatrice Mouton au +33 0321216798 — marchés nº 20186200000005-00 à 20186200000008-00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2018/S 018-036762 (2018-01-24)

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