Aoo 2017-077 à 89 dispositifs médicaux consommables de stérilisation et instrumentation chirurgicale

Centre hospitalier de Valenciennes

Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3 2016 et passé en application de l'article 78 du même décret, relatif aux accords-cadres. Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum. Marché conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.1.2018 (ou à défaut date de notification). Au delà de cette 1ère période d'exécution, le marché pourra être reconduit de manière expresse 3 fois 12 mois par le pouvoir adjudicateur. Les variantes libres sont acceptées. Mais les candidats doivent présenter au moins une offre de base répondant aux besoins. Les lots doivent faire l'objet d'un envoi de spécimen selon les quantités précisées dans le catalogue des besoins du pouvoir adjudicateur. La valeur totale estimée des fournitures est 241 033 EUR HT par an, soit 964 132 EUR HT pour la durée totale du marché. Les prix sont fermes la 1ère année d'exécution et sont ajustables ensuite.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-16	Avis de marché
2018-08-22	Avis d'attribution de marché
2018-09-03	Informations complémentaires

Avis de marché (2017-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Numéro de référence: AOO 2017-077 à 89
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr301 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: danis-p@ch-valenciennes.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-16 📅
Date limite de soumission: 2017-06-20 📅
Date de publication: 2017-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 096-188763
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'unité monétaire est l'euro.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Code nomenclature 18343: Disp. Med. Consommables de Stérilisation
Numéro du lot: Lots no1 à 24, 28, 30 à 35, 40 à 47, 51 à 59, 95 à 112
Brève description: Voir catalogue des besoins.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction expresse du pouvoir adjudicateur.

Intitulé du lot: Code Nomenclature 18411: Instrumentation chirurgicale réutilisable, contain
Numéro du lot: Lots no27, 36 à 39, 60 à 71, 80 à 94
Intitulé du lot: Code Nomenclature 18419: Instrum. Chir. Réutilisable pr chirurgie vasculaire
Numéro du lot: Lot no 78
Intitulé du lot: Code nomenclature 18413: Microscopes opératoires, robots et télémanipulateu
Numéro du lot: Lot no 79
Intitulé du lot: Code Nomenclature 18724: Produits désinfec. Mat. Biomédicaux et instrumentation
Numéro du lot: Lot no 25, 26, 29, 48, 49, 50
Intitulé du lot: Code nomenclature 18 415: Acc. Pièces détach. De techniques opératoires
Numéro du lot: Lot no72
Intitulé du lot: Code Nomenclature 18416: Instrum. Chir. Réutilisable pour neurochirurgie
Numéro du lot: Lot no73
Intitulé du lot: Code Nomenclature 18417: Instrum. Chir. Reutilisable pour chirurgie ophtalmique
Numéro du lot: Lot no74
Intitulé du lot: Code Nomenclature 18418: Instrum. Chir. Reutilisable ch. Orl, stomato et maxillo
Numéro du lot: Lot no75
Intitulé du lot: Code Nomenclature 18412: Bistouris électronique, générateurs de radiofréquence
Numéro du lot: Lot no76
Intitulé du lot: Code Nomenclature 18414: Lasers thérapeutiques et diagnostiques
Numéro du lot: Lot no77

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 51 du décret 2016-360; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Commune postale: Valenciennes Cedex
Code postal: 59322
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Secrétariat de la pharmacie
Téléphone: +33 327143570 📞
Courrier électronique: sec-pharmacie@ch-valenciennes.fr 📧
Fax: +33 327145070 📠
Pays: fr301 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2017/S 096-188763 (2017-05-16)

Avis d'attribution de marché (2018-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Dispositifs médicaux consommables de stérilisation et instrumentation.
Valeur totale du marché: 113125.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-22 📅
Date de publication: 2018-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 163-372146
Se réfère à l'avis: 2017/S 096-188763
Numéro JO-S: 163

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 20
Brève description: Dispositifs medicaux consommables de sterilisation et instrumentation
Numéro du lot: 53
42 49 50 54
19 21
1 15 60 73
91
31 41
36
45 47 48
112
97 98 99 107
Intitulé du lot: 87 88 90 110 111
Numéro du lot: 7 25 26 33 51 63 64 65 67 68 71 80 81 82 83 84 85
10 11 12 14 22 95 104
3 13 18 24 30 32 43 52 55 57 59 96 100 103 105 106
56 69
61 70 78 86 89 92 94
4 9 27 108

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-01 📅
Nom: amcor flexibles sps
Commune postale: Coulommiers
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 113125.20 EUR 💰
Nom: anios
Commune postale: Lille Hellemmes
Lille Helesmes
Valeur totale du marché: 135750.28 EUR 💰
Nom: cap'Dhm
Commune postale: Cernoy
Nom: cormedica
Commune postale: Bourgoin Jallieu
Nom: db sante
Commune postale: Estissac
Nom: depuy france
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Nom: dr weigert france sas
Commune postale: Roissy Cdg Cedex
Nom: halyard france
Commune postale: Paris
Nom: idem
Commune postale: Courbevoie
Nom: landanger
Commune postale: Chaumont Cedex 9
Nom: sterilmed france
Commune postale: Tinqueux
Nom: sud ouest hospitalier
Commune postale: Merignac
Nom: teleflex medical
Commune postale: Le Faget
Nom: vereinigte papierwarenfabriken gmbh
Commune postale: Feuchtwangen
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 32

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Source: OJS 2018/S 163-372146 (2018-08-22)

Informations complémentaires (2018-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

AOO 2017-077 à 89 dispositifs médicaux consommables de stérilisation et instrumentation chirurgicale

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-03 📅
Date de publication: 2018-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 170-386792
Se réfère à l'avis: 2018/S 163-372146
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

— lots 5.6.8.46.58.62.66.72.74.75.76.77.79.93101.102.109 sans suite, — lots 2.16.17.23.28.29.34.35.37.38.39.40.44.93.102 infructueux.

Source: OJS 2018/S 170-386792 (2018-09-03)

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