Aoo 2017-064 fourniture, installation, maintenance de stérilisateurs basse température et des consommables associes
Centre hospitalier de Valenciennes
Aoo 2017-064 fourniture, installation, maintenance de stérilisateurs basse température et des consommables associes.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande. Il s'agit à titre principal d'un marché de fournitures. Le présent marché est composé de 3 lots. Il y a des montants minimums et maximums par lot (voir règlement de consultation) et un seul opérateur économique par lot.
Le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de la date de notification du marché, sans reconduction.
Les variantes libres sont autorisées avec réponse obligatoire à l'offre de base (voir dossier de consultation).
Des prestations supplémentaires sont décrites. Attention il y a une prestation obligatoire (voir dossier de consultation).
Le délai de réception des offres était de 2017-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Steris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-07 | Avis de marché |
| 2017-04-19 | Informations complémentaires |
| 2017-08-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stérilisateur
Numéro de référence: AOO 2017-064
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stérilisateur 📦
Code CPV supplémentaire: Stérilisateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr301 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: deresme-m@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327143090 📞
Fax: +33 327140359 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-07 📅
Date limite de soumission: 2017-05-09 📅
Date de publication: 2017-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 072-136624
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture, installation et qualification de stérilisateurs à basse température
Numéro du lot: 1
Brève description: Voir cahier des clauses techniques particulières.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description: Voir le cahier des clauses techniques particulières.
Intitulé du lot: Fourniture des consommables nécessaires au fonctionnement des stérilisateurs à basse température objets du lot n
Numéro du lot: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mallaury Deresme
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, BP 479
Téléphone: +33 327143438 📞
Courrier électronique: lippens-v@ch-valenciennes.fr 📧
Pays: fr301 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Téléphone: +33 359542342 📞
Source: OJS 2017/S 072-136624 (2017-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stérilisateur
Numéro de référence: AOO 2017-064
Brève description:
Aoo 2017-064 fourniture, installation, maintenance de stérilisateurs basse température et des consommables associes.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande. Il s'agit à titre principal d'un marché de fournitures. Le présent marché est composé de 3 lots. Il y a des montants minimums et maximums par lot (voir règlement de consultation) et un seul opérateur économique par lot.
Le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de la date de notification du marché, sans reconduction.
Les variantes libres sont autorisées avec réponse obligatoire à l'offre de base (voir dossier de consultation).
Des prestations supplémentaires sont décrites. Attention il y a une prestation obligatoire (voir dossier de consultation).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stérilisateur 📦
Code CPV supplémentaire: Stérilisateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr301 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: deresme-m@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327143090 📞
Fax: +33 327140359 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-07 📅
Date limite de soumission: 2017-05-09 📅
Date de publication: 2017-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 072-136624
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante :https://www.marches-publics.gouv.fr. Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'unité monétaire utilisée est l'euro. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à l'application de l'article 139-2 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Durée: 2 ans à compter de la notification, résiliable chaque année par le centre hospitalier de Valenciennes (voir dossier consultation).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Aoo 2017-064 fourniture, installation, maintenance de stérilisateurs basse température et des consommables associes.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande. Il s'agit à titre principal d'un marché de fournitures. Le présent marché est composé de 3 lots. Il y a des montants minimums et maximums par lot (voir règlement de consultation) et un seul opérateur économique par lot.
Afficher plus
Le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de la date de notification du marché, sans reconduction.
Les variantes libres sont autorisées avec réponse obligatoire à l'offre de base (voir dossier de consultation).
Des prestations supplémentaires sont décrites. Attention il y a une prestation obligatoire (voir dossier de consultation).
Numéro du lot: 1
Brève description: Voir cahier des clauses techniques particulières.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Des prestations supplémentaires facultatives ou obligatoires (options) sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières et le règlement de consultation.
Intitulé du lot: Maintenance et qualification périodiques de stérilisateurs à basse température objets du lot n
Numéro du lot: 2
Brève description: Voir le cahier des clauses techniques particulières.
Intitulé du lot: Fourniture des consommables nécessaires au fonctionnement des stérilisateurs à basse température objets du lot n
Numéro du lot: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— attestation sur l'honneur (cette attestation doit faire référence à l'article 45 de l'ordonnance n
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 51 du décret 2016-360,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.la liste des sites de référence utilisant les matériels proposés, installés et fonctionnels dans des conditions similaires à celles requises au Centre Hospitalier de Valenciennes.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mallaury Deresme
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, BP 479
Téléphone: +33 327143438 📞
Courrier électronique: lippens-v@ch-valenciennes.fr 📧
Pays: fr301 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Téléphone: +33 359542342 📞
Source: OJS 2017/S 072-136624 (2017-04-07)
Informations complémentaires (2017-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: avenue Désandrouin CS 50479
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-19 📅
Date de publication: 2017-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 077-148846
Se réfère à l'avis: 2017/S 072-136624
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 077-148846 (2017-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Aoo 2017-064 fourniture, installation, maintenance de sterilisateurs basse temperature et des consommables associes. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande. Il s'agit à titre principal d'un marché de fournitures. Le présent marché est composé de 3 lots. Il y a des montants minimums et maximums par lot (voir règlement de consultation) et un seul opérateur économique par lot. Le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de la date de notification du marché, sans reconduction. Les variantes libres sont autorisées avec réponse obligatoire à l'offre de base (voir dossier de consultation). Des prestations supplémentaires sont décrites. Attention il y a une prestation obligatoire (voir dossier de consultation).
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: avenue Désandrouin CS 50479
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-19 📅
Date de publication: 2017-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 077-148846
Se réfère à l'avis: 2017/S 072-136624
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Les prix sont fermes la première année. Les prix pourront ensuite être ajustés. L'Évolution du prix de règlement résultant de l'appréciation de la référence d'ajustement (rabais déduit) sera limitée à une augmentation de 1 % maximum l'an (clause de butoir). Les dispositions sont présentes à l'article 10.2 du CCAP.
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Avis d'attribution de marché (2017-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Stérilisateurs basse température et des consommables associes.
Valeur totale du marché: 245 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-28 📅
Date de publication: 2017-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 165-339673
Numéro JO-S: 165
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1-2-3
Brève description: Stérilisateurs basse température.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Risques
Pondération du coût: 50 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-07 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis Préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Source: OJS 2017/S 165-339673 (2017-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Stérilisateurs basse température et des consommables associes.
Valeur totale du marché: 245 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-28 📅
Date de publication: 2017-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 165-339673
Numéro JO-S: 165
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1-2-3
Brève description: Stérilisateurs basse température.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Risques
Pondération du coût: 50 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-07 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis Préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Source: OJS 2017/S 165-339673 (2017-08-28)
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