AOO 2017-052 — location d'une solution d'impression papier pour imagerie médicale
Centre hospitalier de Valenciennes
La présente consultation concerne: AOO 2017-052 — location d'une solution d'impression papier pour imagerie médicale.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 250 000 EUR HT et un opérateur économique.
Les variantes sont autorisées avec réponse obligatoire à l'offre de base (voir règlement de consultation).
Des prestations supplémentaires facultatives figurent dans le règlement de consultation.
Le marché débutera le 1.9.2017 ou à défaut à compter de la notification si celle-ci est postérieure pour une durée de 3 ans.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de résilier par courrier le présent marché à chaque date anniversaire sous réserve d'un préavis de 3 mois.
Le délai de réception des offres était de 2017-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-28 | Avis de marché |
| 2017-09-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour reprographie
Numéro de référence: AOO 2017-052
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour reprographie 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures pour reprographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: danis-p@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327140042 📞
Fax: +33 327140359 📠
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-28 📅
Date limite de soumission: 2017-05-04 📅
Date de publication: 2017-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 063-117919
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Valenciennes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Mr Vincent Lippens
Téléphone: +33 327143438 📞
Courrier électronique: lippens-v@ch-valenciennes.fr 📧
Pays: Nord 🏙️
Point de contact: Cellule des marchés
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy sis — Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2017/S 063-117919 (2017-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour reprographie
Numéro de référence: AOO 2017-052
Brève description:
La présente consultation concerne: AOO 2017-052 — location d'une solution d'impression papier pour imagerie médicale.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 250 000 EUR HT et un opérateur économique.
Les variantes sont autorisées avec réponse obligatoire à l'offre de base (voir règlement de consultation).
Des prestations supplémentaires facultatives figurent dans le règlement de consultation.
Le marché débutera le 1.9.2017 ou à défaut à compter de la notification si celle-ci est postérieure pour une durée de 3 ans.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de résilier par courrier le présent marché à chaque date anniversaire sous réserve d'un préavis de 3 mois.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour reprographie 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures pour reprographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: danis-p@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327140042 📞
Fax: +33 327140359 📠
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-28 📅
Date limite de soumission: 2017-05-04 📅
Date de publication: 2017-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 063-117919
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'unité monétaire utilisée est l'euro. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à l'application de l'article 139-2 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne: AOO 2017-052 — location d'une solution d'impression papier pour imagerie médicale.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 250 000 EUR HT et un opérateur économique.
Les variantes sont autorisées avec réponse obligatoire à l'offre de base (voir règlement de consultation).
Des prestations supplémentaires facultatives figurent dans le règlement de consultation.
Le marché débutera le 1.9.2017 ou à défaut à compter de la notification si celle-ci est postérieure pour une durée de 3 ans.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de résilier par courrier le présent marché à chaque date anniversaire sous réserve d'un préavis de 3 mois.
Voir CCTP.
Description des options:
Des prestations supplémentaires facultatives sont décrites dans le règlement de consultation.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Valenciennes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Attestation sur l'honneur (cette attestation doit faire référence à l'article 45 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 tel qu'il a été modifié par l'article 39 de la loi 2016-1691 du 9.12.2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique); copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 51 du décret 201-360; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principaux services effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature. La liste des sites de référence utilisant les matériels proposés, installées et fonctionnels dans des conditions similaires à celles requises au centre hospitalier de Valenciennes.
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Mr Vincent Lippens
Téléphone: +33 327143438 📞
Courrier électronique: lippens-v@ch-valenciennes.fr 📧
Pays: Nord 🏙️
Point de contact: Cellule des marchés
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy sis — Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2017/S 063-117919 (2017-03-28)
Avis d'attribution de marché (2017-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location d'une solution d'impression papier.
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-15 📅
Date de publication: 2017-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 180-368432
Se réfère à l'avis: 2017/S 063-117919
Numéro JO-S: 180
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Global
Pondération du coût: 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-14 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Source: OJS 2017/S 180-368432 (2017-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location d'une solution d'impression papier.
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-15 📅
Date de publication: 2017-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 180-368432
Se réfère à l'avis: 2017/S 063-117919
Numéro JO-S: 180
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Global
Pondération du coût: 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-14 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Source: OJS 2017/S 180-368432 (2017-09-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕