Aoo 2017-017 — acquisition d'un logiciel d'ophtalmologie

Centre hospitalier de Valenciennes

Le présent marché a pour objet l'achat d'un logiciel d'ophtalmologie et sa maintenance pour le Centre d'ophtalmologie de Valenciennes.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il sera fait application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 30 000 EUR HT et un seul opérateur économique.
Les variantes libres sont autorisées avec réponse obligatoire à l'offre de base. Certaines variantes sont obligatoires (voir dossier de consultation).
Les candidatures et les offres devront obligatoirement être transmises par voie électronique. Aucune candidature, ni aucune offre papier ne sera acceptée.
Une soutenance des offres aura lieu au Centre hospitalier de Valenciennes. Cette participation est obligatoire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-02-06 Avis de marché
2017-02-22 Informations complémentaires
2017-06-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels médicaux
Numéro de référence: AOO 2017-017
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'achat d'un logiciel d'ophtalmologie et sa maintenance pour le Centre d'ophtalmologie de Valenciennes. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il sera fait application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 30 000 EUR HT et un seul opérateur économique. Les variantes libres sont autorisées avec réponse obligatoire à l'offre de base. Certaines variantes sont obligatoires (voir dossier de consultation). Les candidatures et les offres devront obligatoirement être transmises par voie électronique. Aucune candidature, ni aucune offre papier ne sera acceptée. Une soutenance des offres aura lieu au Centre hospitalier de Valenciennes. Cette participation est obligatoire.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: deresme-m@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327143090 📞
Fax: +33 327140359 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-06 📅
Date limite de soumission: 2017-03-09 📅
Date de publication: 2017-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 028-049342
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'unité monétaire utilisée est l'Euro. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à l'application de l'article 139-2 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Conformément à l'article 40-II-2 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, les candidatures et les offres devront obligatoirement être transmises par voie électronique. Aucune candidature, ni aucune offre papier ne sera acceptée. Durée: 1 (un) an à compter de la notification. Il pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 (un) an pour une durée maximale de reconduction de 3 (trois) ans. Le Centre hospitalier de Valenciennes se réserve le droit de résilier le marché à chaque date anniversaire (voir dossier de consultation).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'achat d'un logiciel d'ophtalmologie et sa maintenance pour le Centre d'ophtalmologie de Valenciennes.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il sera fait application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 30 000 EUR HT et un seul opérateur économique.
Les variantes libres sont autorisées avec réponse obligatoire à l'offre de base. Certaines variantes sont obligatoires (voir dossier de consultation).
Les candidatures et les offres devront obligatoirement être transmises par voie électronique. Aucune candidature, ni aucune offre papier ne sera acceptée.
Une soutenance des offres aura lieu au Centre hospitalier de Valenciennes. Cette participation est obligatoire.
Voir le CCTP.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 (un) an pour une durée maximale de reconduction de 3 (trois) ans.
Description des options:
Les variantes obligatoires: décrire les équipements informatiques et les licences nécessaires, présenter les actions de formation des personnels, sont décrites dans le règlement de consultation et dans le CCTP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Attestation sur l'honneur (cette attestation doit faire référence à l'article 45 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 tel qu'il a été modifié par l'article 39 de la loi 2016-1691 du 9.12.2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique).
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Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 51 du décret 2016-360.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du code du travail.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature. La liste des sites de référence utilisant les matériels proposés, installés et fonctionnels dans des conditions similaires à celles requises au Centre hospitalier de Valenciennes.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: avenue Désandrouin — CS 50479
Point de contact: Hervé Tondeur, responsable de l'interopérabilité
Téléphone: +33 327140199 📞
Courrier électronique: tondeur-he@ch-valenciennes.fr 📧
Pays: Nord 🏙️
Point de contact: Cellule des marchés

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'unité monétaire utilisée est l'Euro. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à l'application de l'article 139-2 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Conformément à l'article 40-II-2 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, les candidatures et les offres devront obligatoirement être transmises par voie électronique. Aucune candidature, ni aucune offre papier ne sera acceptée.
Durée: 1 (un) an à compter de la notification. Il pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 (un) an pour une durée maximale de reconduction de 3 (trois) ans.
Le Centre hospitalier de Valenciennes se réserve le droit de résilier le marché à chaque date anniversaire (voir dossier de consultation).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2017/S 028-049342 (2017-02-06)
Informations complémentaires (2017-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'achat d'un logiciel d'ophtalmologie et sa maintenance pour le Centre d'ophtalmologie de Valenciennes. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il sera fait application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 150 000 EUR HT (achat du logiciel+ maintenance du logiciel+ formation du personnel) et un seul opérateur économique.il y a une prestation supplémentaire obligatoire (voir dossier de consultation). Les variantes libres sont autorisées avec réponse obligatoire à l'offre de base. Les candidatures et les offres devront obligatoirement être transmises par voie électronique. Aucune candidature, ni aucune offre papier ne sera acceptée. Une soutenance des offres aura lieu au Centre Hospitalier de Valenciennes. Cette participation est obligatoire.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-22 📅
Date limite de soumission: 2017-03-16 📅
Date de publication: 2017-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 040-072851
Se réfère à l'avis: 2017/S 028-049342
Numéro JO-S: 40

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'achat d'un logiciel d'ophtalmologie et sa maintenance pour le Centre d'ophtalmologie de Valenciennes. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il sera fait application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 150 000 EUR HT (achat du logiciel+ maintenance du logiciel+ formation du personnel) et un seul opérateur économique.il y a une prestation supplémentaire obligatoire (voir dossier de consultation).
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Les variantes libres sont autorisées avec réponse obligatoire à l'offre de base.
Les candidatures et les offres devront obligatoirement être transmises par voie électronique. Aucune candidature, ni aucune offre papier ne sera acceptée. Une soutenance des offres aura lieu au Centre Hospitalier de Valenciennes. Cette participation est obligatoire.
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Source: OJS 2017/S 040-072851 (2017-02-22)
Avis d'attribution de marché (2017-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de logiciel.
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-26 📅
Date de publication: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 123-249056
Numéro JO-S: 123

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-20 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2017/S 123-249056 (2017-06-26)
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Produits/services:
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