Aménagement de la zone de loisirs de Duppigheim

SERS

Aménagement de la zone de loisirs de Duppigheim.
Lot nº 01 — VRD — aménagements qualitatifs.
Lot nº 02 — revêtements béton.
Lot nº 03 — espaces verts — mobilier urbain — jeux — clôtures — signalétique.
Lot nº 04 — éclairage.
Pour chacun des lots:
— les candidats chiffreront obligatoirement la tranche optionnelle, sous peine de rejet de leur offre,
— les candidats chiffreront obligatoirement les variantes imposées, sous peine de rejet de leur offre.
Les variantes libres ne sont pas autorisées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-02-14 Avis de marché
2017-06-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aménagements divers
Brève description:
Aménagement de la zone de loisirs de Duppigheim. Lot nº 01 — VRD — aménagements qualitatifs. Lot nº 02 — revêtements béton. Lot nº 03 — espaces verts — mobilier urbain — jeux — clôtures — signalétique. Lot nº 04 — éclairage. Pour chacun des lots: — les candidats chiffreront obligatoirement la tranche optionnelle, sous peine de rejet de leur offre, — les candidats chiffreront obligatoirement les variantes imposées, sous peine de rejet de leur offre. Les variantes libres ne sont pas autorisées.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aménagements divers 📦
Code CPV supplémentaire: Services de voirie 📦
Travaux d'enrobage de béton 📦
Aménagements divers 📦
Installation de matériel d'éclairage public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sers
Adresse postale: 10 rue Oberlin — BP 50011
Code postal: 67080
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sers.eu 🌏
Courrier électronique: sers@sers.eu 📧
Téléphone: +33 388378888 📞
Fax: +33 388378877 📠
URL des documents: http://www.sers.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.sers.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-14 📅
Date limite de soumission: 2017-03-20 📅
Date de publication: 2017-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 035-062720
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Délais d'exécution: Les travaux se dérouleront par zone. 7 zones sont concernées par la présente consultation. Démarrage prévisionnel des travaux de la zone 8: 10.7.2017. Durée prévisionnelle de l'ensemble des travaux: 36 mois. Conditions relatives au marche: Cautionnement et garanties exigés: la retenue de garantie ne pourra être remplacée que par une garantie à première demande. Modalités essentielles de financement et de paiement: fonds propres, emprunts, subventions. Avance forfaitaire de 5 % assortie d'un coefficient réducteur. Le paiement interviendra dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande d'acompte par le maître d' œuvre. Il sera fait application des articles 110 à 121 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Ce contrat ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds communautaires. En cas de groupement, la forme juridique du groupement attributaire devra obligatoirement être celle du groupement solidaire. Documents contractuels — conditions d'obtention: En application des dispositions des articles 40 à 42 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les candidatures et les offres peuvent être communiquées par voie électronique. Remise des candidatures et des offres sous format électronique: La plateforme à utiliser pour la remise des offres est celle accessible depuis la rubrique «Les Appels d'offres» à l'adresse suivante: http://www.sers.eu Les modalités de transmission électronique des candidatures et des offres sont définies dans le règlement de consultation. Remise des candidatures et des offres sous format papier: Les candidatures et les offres seront adressées par la poste sous pli cacheté et recommandé ou remises directement contre récépissé à M. le directeur Général de la SERS — 10 rue Oberlin — BP 50011 — 67080 Strasbourg Cedex (ouverture du lundi au jeudi 8:30-12:00 / 14:00-18:00 / vendredi 8:30-12:00). Date limite de réception des offres: lundi 20.3.2017 à 12:00. Les modalités de leur transmission sont précisées dans le règlement de consultation. Délai minimum de validité des offres: 180 jours.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Aménagement de la zone de loisirs de Duppigheim.
Lot nº 01 — VRD — aménagements qualitatifs.
Lot nº 02 — revêtements béton.
Lot nº 03 — espaces verts — mobilier urbain — jeux — clôtures — signalétique.
Lot nº 04 — éclairage.
Pour chacun des lots:
— les candidats chiffreront obligatoirement…
… la tranche optionnelle, sous peine de rejet de leur offre,
… les variantes imposées, sous peine de rejet de leur offre.
Les variantes libres ne sont pas autorisées.
Intitulé du lot: VRD — aménagements qualitatifs
Numéro du lot: 01
Brève description: VRD — aménagements qualitatifs.
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Revêtements béton
Numéro du lot: 02
Brève description: Revêtements béton.
Intitulé du lot: Espaces verts — mobilier urbain — jeux — clôtures — signalétique
Numéro du lot: 03
Brève description: Espaces verts — mobilier urbain — jeux — clôtures — signalétique.
Intitulé du lot: Éclairage
Numéro du lot: 04
Brève description: Éclairage.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-03-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Duppigheim
Adresse postale: 48 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Duppigheim
Code postal: 67120
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Contact
Courrier électronique: nicolasw@evc.net 📧
Adresse Internet: http://www.duppigheim.fr 🌏
URL des documents: http://www.sers.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires
Délais d'exécution:
Les travaux se dérouleront par zone. 7 zones sont concernées par la présente consultation.
Démarrage prévisionnel des travaux de la zone 8: 10.7.2017.
Durée prévisionnelle de l'ensemble des travaux: 36 mois.
Conditions relatives au marche:
Cautionnement et garanties exigés: la retenue de garantie ne pourra être remplacée que par une garantie à première demande.
Modalités essentielles de financement et de paiement: fonds propres, emprunts, subventions.
Avance forfaitaire de 5 % assortie d'un coefficient réducteur.
Le paiement interviendra dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande d'acompte par le maître d' œuvre.
Il sera fait application des articles 110 à 121 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Ce contrat ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds communautaires.
En cas de groupement, la forme juridique du groupement attributaire devra obligatoirement être celle du groupement solidaire.
Documents contractuels — conditions d'obtention:
En application des dispositions des articles 40 à 42 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les candidatures et les offres peuvent être communiquées par voie électronique.
Remise des candidatures et des offres sous format électronique:
La plateforme à utiliser pour la remise des offres est celle accessible depuis la rubrique «Les Appels d'offres» à l'adresse suivante: http://www.sers.eu
Les modalités de transmission électronique des candidatures et des offres sont définies dans le règlement de consultation.
Remise des candidatures et des offres sous format papier:
Les candidatures et les offres seront adressées par la poste sous pli cacheté et recommandé ou remises directement contre récépissé à M. le directeur Général de la SERS — 10 rue Oberlin — BP 50011 — 67080 Strasbourg Cedex (ouverture du lundi au jeudi 8:30-12:00 / 14:00-18:00 / vendredi 8:30-12:00).
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Date limite de réception des offres: lundi 20.3.2017 à 12:00.
Les modalités de leur transmission sont précisées dans le règlement de consultation.
Délai minimum de validité des offres: 180 jours.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, jusqu'à la signature du contrat (référé précontractuel),
— soit de l'article L. 551-13 du code de justice administrative dans les conditions de délais de l'article R. 551-7 dudit code (référé contractuel),
— soit de l'article R. 421-1 du même code, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre (recours pour excès de pouvoir),
— soit de la jurisprudence du Conseil d'État du 4.4.2014 ("Département du Tarn-et-Garonne" — nº 358994), dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat.
Source: OJS 2017/S 035-062720 (2017-02-14)
Avis d'attribution de marché (2017-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 593 142 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alsace 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 108-216519
Se réfère à l'avis: 2017/S 035-062720
Numéro JO-S: 108

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'’offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-09 📅
2017-05-16 📅
2017-05-23 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Strasbourg Cédex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— soit de l'article L 551-1 du code de justice administrative, jusqu'à la signature du contrat (référé précontractuel),
— soit de l'article L 551-13 du code de justice administrative dans les conditions de délais de l'article R 551-7 dudit code (référé contractuel),
— soit de l'article R 421-1 du même code, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre (recours pour excès de pouvoir),
— soit de la jurisprudence du Conseil d'État du 4.4.2014 (" Département du Tarn-et-Garonne " — n
Source: OJS 2017/S 108-216519 (2017-06-06)
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