Affaire no17v015 — fourniture de matériaux dans le cadre de travaux de requalification du centre Ville de Chartres
Ville de Chartres
« Fourniture de matériaux dans le cadre de travaux de requalification du centre Ville de Chartres ».
Cela concerne la fourniture de matériaux pour la requalification de voiries dans le centre de la Ville de Chartres. Le périmètre « Parvis de la Cathédrale» et les abords du pôle administratif sont exclus du présent accord-cadre.
Le délai de réception des offres était de 2017-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériaux de bâtiment › Mortier (construction)
- • Matériaux de pavage › Dalles de pavage
- • Matériaux de pavage › Pierres de pavage
- • Pierre calcaire et gypse › Pierre calcaire
- • Pierres de construction diverses › Grès
- • Pipelines › Canalisations d'eau
- • Équipement divers › Équipement de réseau d'assainissement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-17 | Avis de marché |
| 2018-02-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de pavage
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de pavage 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux de pavage 📦
Dalles de pavage 📦
Mortier (construction) 📦
Canalisations d'eau 📦
Pierre calcaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-17 📅
Date limite de soumission: 2017-09-22 📅
Date de publication: 2017-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 136-278496
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 390 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pavés et boutisses en grès (neufs et anciens)
Numéro du lot: 1
Brève description: Les besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible 3 fois 1 an à chaque fois.
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Pierre calcaire
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mortier et joint
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Caniveaux à fente
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces spéciales en Berchères ou équivalent
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 165 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pierre naturelle porphyre
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 385 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Adresse postale: 1) Pour tout envoi postal: cf. La rubrique ci-dessus: nom, adresses et point(s) de contact; 2) Pour toute remise en mains propres contre récépissé: service marchés publics — 1 avenue Joseph Pichard — 28000 Chartres
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 136-278496 (2017-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de pavage
Brève description:
« Fourniture de matériaux dans le cadre de travaux de requalification du centre Ville de Chartres ».
Cela concerne la fourniture de matériaux pour la requalification de voiries dans le centre de la Ville de Chartres. Le périmètre « Parvis de la Cathédrale» et les abords du pôle administratif sont exclus du présent accord-cadre.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de pavage 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux de pavage 📦
Dalles de pavage 📦
Mortier (construction) 📦
Canalisations d'eau 📦
Pierre calcaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-17 📅
Date limite de soumission: 2017-09-22 📅
Date de publication: 2017-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 136-278496
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Variantes autorisées: les exigences minimales à respecter, les conditions particulières de présentation et les critères pouvant s'appliquer à ces variantes sont indiqués dans les documents de la consultation.
Ce lot doit faire l'objet d'envoi d'échantillons décrits au règlement de la consultation. L'adresse de livraison est différente de celle pour la transmission des plis.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
« Fourniture de matériaux dans le cadre de travaux de requalification du centre Ville de Chartres ».
Cela concerne la fourniture de matériaux pour la requalification de voiries dans le centre de la Ville de Chartres. Le périmètre « Parvis de la Cathédrale» et les abords du pôle administratif sont exclus du présent accord-cadre.
Intitulé du lot: Pavés et boutisses en grès (neufs et anciens)
Numéro du lot: 1
Brève description: Les besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible 3 fois 1 an à chaque fois.
Informations complémentaires:
Variantes autorisées: les exigences minimales à respecter, les conditions particulières de présentation et les critères pouvant s'appliquer à ces variantes sont indiqués dans les documents de la consultation.
Ce lot doit faire l'objet d'envoi d'échantillons décrits au règlement de la consultation. L'adresse de livraison est différente de celle pour la transmission des plis.
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mortier et joint
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Caniveaux à fente
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces spéciales en Berchères ou équivalent
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 165 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pierre naturelle porphyre
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 385 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Adresse postale: 1) Pour tout envoi postal: cf. La rubrique ci-dessus: nom, adresses et point(s) de contact; 2) Pour toute remise en mains propres contre récépissé: service marchés publics — 1 avenue Joseph Pichard — 28000 Chartres
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 136-278496 (2017-07-17)
Avis d'attribution de marché (2018-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 390 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-07 📅
Date de publication: 2018-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 028-060597
Se réfère à l'avis: 2017/S 136-278496
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-15 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 028-060597 (2018-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériaux dans le cadre de travaux de requalification du centre ville de Chartres. Cela concerne la fourniture de matériaux pour la requalification de voiries dans le centre de la ville de Chartres. Le périmètre «Parvis de la Cathédrale» et les abords du pôle administratif sont exclus du présent accord-cadre.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-07 📅
Date de publication: 2018-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 028-060597
Se réfère à l'avis: 2017/S 136-278496
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Annonce initiale publiée au BOAMP du 19.7.2017, dans l'Écho républicain du 20.7.2017, sur https://marches.agglo-chartres.fr le 19.7.2017.
Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: mairie de Chartres — service marchés publics — place des Halles — 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-15 📅
Référence
Informations complémentaires
Annonce initiale publiée au BOAMP du 19.7.2017, dans l'Écho républicain du 20.7.2017, sur https://marches.agglo-chartres.fr le 19.7.2017.
Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: mairie de Chartres — service marchés publics — place des Halles — 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 51-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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