Affaire 17s0054 - acquisition de livres pour la Bibliothèque Départementale, les Archives Départementales, le Musée du Président Jacques Chirac et la Direction des Affaires Générales et Assemblées

Conseil départemental de la Corrèze

Acquisition de livres pour la Bibliothèque Départementale, les Archives Départementales, le Musée du Président Jacques Chirac et la Direction des Affaires Générales et Assemblées.
Accord-Cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de la Corrèze

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés

Où ?

• Limousin › Corrèze

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-11	Avis de marché
2018-03-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 17S0054
Brève description:

Acquisition de livres pour la Bibliothèque Départementale, les Archives Départementales, le Musée du Président Jacques Chirac et la Direction des Affaires Générales et Assemblées. Accord-Cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Départemental de la Corrèze
Adresse postale: Bibliothèque Départementale de la Corrèze - Le Touron
Code postal: 19000
Commune postale: Tulle
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 555269640 📞
Fax: +33 555269649 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-11 📅
Date limite de soumission: 2018-01-16 📅
Date de publication: 2017-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 240-497829
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 28 000,00 EUR (H.T.). Montant maximum annuel: 44 000,00 EUR (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de livres pour la Bibliothèque Départementale, les Archives Départementales, le Musée du Président Jacques Chirac et la Direction des Affaires Générales et Assemblées.

Accord-Cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum.

Intitulé du lot: Lot nº 1 - livres de fiction et documentaires pour la jeunesse - livres CD enfants
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres de fiction et documentaires pour la jeunesse - livres CD enfants
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 1 an, reconductible 3 fois
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 28 000,00 EUR (H.T.).

Montant maximum annuel: 44 000,00 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Lot nº 2 - fictions adultes - livres gros caractères
Numéro du lot: 2
Brève description: Fictions adultes - livres gros caractères.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 41 000,00 EUR (H.T.).

Montant maximum annuel: 64 000,00 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Lot nº 3 - documentaires pour adultes
Numéro du lot: 3
Brève description: Documentaires pour adultes.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 42 000,00 EUR (H.T.).
Intitulé du lot: Lot nº4 - bandes dessinées adultes et jeunesse
Numéro du lot: 4
Brève description: Bandes dessinées adultes et jeunesse.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 8 000,00 EUR (H.T.).

Montant maximum annuel: 12 000,00 EUR (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Justificatifs candidature

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:

Dc 1- 2016 (lettre de candidature) et Dc 2-2016 (déclaration du candidat) ou tout document équivalent comportant les renseignements sollicités dans les formulaires précités.

Les formulaires Dc 1-2016 et Dc 2- 2016, non obligatoires, sont également disponibles sur le site de la DAJ du Ministère de l'économie à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics.

Capacité technique et professionnelle:

Critères de sélections des candidatures:

1 - déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés

2 - capacités professionnelles, techniques et financières

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1- la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (nom): 1-la valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: Service Affaires Juridiques et Achats, Hôtel du Département Marbot, 9 rue René et Émile Fage, BP 199
Code postal: 19005
Téléphone: +33 555937476 📞
Fax: +33 555937577 📠
Pays: Corrèze 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Adresses et points de contact auprès desquels des renseignements complémentaires peuvent être obtenus: pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront obligatoirement poser leur(s) question(s) via la plateforme www.achatpublic.com - rubrique questions/réponses, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres.

Adresse et points de contact auprès desquels le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus: Conseil Départemental de la Corrèze - service Affaires Juridiques et Achats - téléphone: 05 55937476 - télécopieur: 05 55937577, courriel: marches@correze.fr.

Sites Internet: www.correze.fr - et www.achatpublic.com.

Adresses et points de contact auxquels les offres doivent être envoyées:

Conseil Départemental de la Corrèze - bâtiment F - service Affaires Juridiques et Achats - hôtel du Département Marbot, 9 rue René et Émile Fage, BP 199, 19005 Tulle Cedex.

Horaires d'ouverture pour remise des offres: lundi au vendredi: 8:30-12:00 et 13:30-17:30.

Remise des plis sur support papier:

Remise sur place contre récépissé ou envoi avec AR, sous pli cacheté portant la mention:

Affaire nº 17s0054 - acquisition de livres pour la Bibliothèque Départementale, les Archives Départementales, le Musée de Président Jacques Chirac et la Direction des Affaires Générales et des Assemblées - lot nº, ne pas ouvrir.

Remise des plis par voie électronique:

Conformément aux dispositions de l'article 40 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www.correze.fr -marchés- et www.achatpublic.com.

Durée du marché ou délai d'exécution.

Délai d'exécution: 1 an, reconductible 3 fois.

Point de départ: Notification.

Cautionnement et garanties exigés: Sans objet.

Financement sur ressources propres du département - ajustables par référence au tarif ou barème que le titulaire pratique à l'égard de sa clientèle - paiement à 30 jours par virement selon les règles de la comptabilité publique - intérêts moratoires: taux BCE majoré de huit points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Contenu de l'offre.

— l'acte d'engagement, dûment complété et signé, 1 par lot,

— le cahier des clauses particulières,

— le descriptif des prestations particulières demandées et critères d'appréciation par lot, dûment complété,

— le mémoire technique de l'offre, fourni par le candidat, comprenant:

—— des modèles de factures et de bons de livraison,

—— une liste des éditeurs chez lesquels le candidat a un compte.

Type de procédure: Appel d'offres ouvert - articles 25- i.1, 66, 67 et 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

DCE téléchargeable sur le site internet: www.correze.fr - rubrique actualités - marchés - ou sur www.achatpublic.com.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2017/S 240-497829 (2017-12-11)

Avis d'attribution de marché (2018-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de livres pour la bibliothèque départementale, les archives départementales, le Musée du Président Jacques Chirac et la direction des affaires générales et des assemblées.

Valeur totale du marché: 162 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Corrèze
Adresse postale: Bibliothèque départementale de la Corrèze — Le Touron

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-22 📅
Date de publication: 2018-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 059-130097
Se réfère à l'avis: 2017/S 240-497829
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif au marchés publics. Accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78-i alinéa 3 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les montants indiqués sont annuels. Les marchés sont reconductibles de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 01: livres de fiction et documentaires pour la jeunesse — livres CD enfants
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande:

— Montant annuel minimum: 28 000 EUR HT,

— Montant annuel maximum: 44 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot nº 02: fictions adultes — livres gros caractères
Brève description:

Accord cadre à bons de commande:

— Montant annuel minimum: 41 000 EUR (HT),

— Montant annuel maximum: 64 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Lot nº 03: documentaires pour adultes
Brève description: — Montant annuel maximum: 42 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot nº 04: bandes dessinées adultes et jeunesse
Brève description:

— Montant annuel minimum: 8 000 EUR HT,

— Montant annuel maximum: 12 000 HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1— la valeur technique
1 — la valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-12 📅

Référence
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif au marchés publics.

Accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78-i alinéa 3 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Les montants indiqués sont annuels.

Les marchés sont reconductibles de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Limoges
Source: OJS 2018/S 059-130097 (2018-03-22)

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