Affaire 17s0046 — location et maintenance de photocopieurs pour les besoins du Conseil Départemental de la Corrèze

Conseil départemental de la Corrèze

Location et maintenance de photocopieurs pour les besoins du Conseil Départemental de la Corrèze.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Capea

Qui ?

• Conseil départemental de la Corrèze

Qu'est-ce que c'est ?

• Photocopieurs et appareils de thermocopie › Photocopieurs

Où ?

• Limousin › Corrèze

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-26	Avis de marché
2018-02-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Numéro de référence: 17S0046
Brève description:

Location et maintenance de photocopieurs pour les besoins du Conseil Départemental de la Corrèze.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦
Code CPV supplémentaire: Photocopieurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Corrèze
Adresse postale: Direction Modernisation et Moyens — service systèmes d'information — Hôtel du Département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: ssi@correze.fr 📧
Téléphone: +33 0555937008 📞
Fax: +33 0555937009 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-26 📅
Date limite de soumission: 2017-12-05 📅
Date de publication: 2017-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 208-429945
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

Accord cadre à bons de commande en quantité minima: 2 photocopieurs.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location et maintenance de photocopieurs neufs haut volume pour la cellule reprographie
Numéro du lot: 01
Brève description:

Location et maintenance de photocopieurs neufs haut volume pour la cellule reprographie.

Durée de l'accord: 46 mois
Informations complémentaires:

Accord cadre à bons de commande en quantité minima:

2 photocopieurs.

Intitulé du lot: Location et maintenance de photocopieurs multifonctions
Numéro du lot: 02
Brève description: Location et maintenance de photocopieurs multifonctions.
Informations complémentaires:

— accord cadre à bons de commande en quantité minima:

40 photocopieurs

— variante autorisée: location et maintenance de photocopieurs multifonctions. Le nombre d'offres variantes est limité à une seule par candidat. Il pourra préciser dans son offre variante soit du matériel neuf soit du matériel reconditionné pour chacune des catégories de copieurs.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Justificatifs candidature:

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:

Dc1-2016 (lettre de candidature) et Dc2-2016 (déclaration du candidat) ou tout document équivalent comportant les renseignements sollicités dans les formulaires précités

les formulaires Dc1-2016 et Dc2-2016, sont également disponibles sur le site de la DAJ du Ministère de l'économie à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics

Capacité technique et professionnelle:

Critères de sélection des candidatures:

1 — déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés

2 — capacités professionnelles, techniques et financières.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de la Corrèze — service Affaires Juridiques et Achats
Adresse postale: hôtel du département marbot — bâiment F — 9 rue rené et émile fage — bp 199
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Pays: Corrèze 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Type de procédure: Appel d'offres ouvert — articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics

— l'Avis implique: deux accords-cadres à bons de commande en quantités minima

— délai d'exécution: 46 mois

— point de départ: 1er mars 2018

— modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: financement sur ressources propres du département — prix fermes pour la location du matériel et prix révisables pour la maintenance chaque année à la date anniversaire de la notification du marché — paiement à 30 jours par virement selon les règles de la comptabilité publique — intérêts moratoires: taux BCE majoré de huit points

— forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée

— contenu de l'offre:

— acte d'engagement (un par lot), dûment complété et signé,

— cahier de Clauses Administratives Particulières (Ccap),

— bordereau des prix (un par lot et, le cas échéant, un pour la variante), dûment complété,

— cahier de Clauses Techniques Particulières (Cctp), et son annexe (adresses des sites),

— bordereau technique (un par lot et, le cas échéant, un pour la variante), avec documentation complète des matériels proposés,

— devis quantitatif et estimatif (Dqe) — un par lot et, le cas échéant, un pour la variante), dûment complété,

— mémoire technique du candidat incluant notamment la documentation complète des matériels proposés.

— critères d'attribution:

1 — le prix des prestations (pondération 55 %)

2 — la valeur technique (pondération 30 %)

3 — les performances en matière de protection de l'environnement (pondération 15 %)

— dce téléchargeable sur le site internet www.correze.fr — rubrique actualités -marchés- ou sur www.achatpublic.com

— remise des plis sur support papier:

Remise sur place contre récépissé ou envoi avec AR, sous pli cacheté portant la mention: Affaire 17s0046 — Location et maintenance de photocopieurs pour les besoins du Conseil Départemental de la Corrèze — lot(S) no ........... — ne pas ouvrir

— remise des plis par voie électronique: conformément aux dispositions de l'article 40 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www.correze.fr -marchés- et www.achatpublic.com

pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront obligatoirement poser leur(s) question(s) via la plateforme www.achatpublic.com — rubrique questions/réponses, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Limoges
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 cours vergniaud
Code postal: 87000
Téléphone: +33 0555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 0555339160 📠
Source: OJS 2017/S 208-429945 (2017-10-26)

Avis d'attribution de marché (2018-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location et maintenance de photocopieurs.
Valeur totale du marché: 312 570 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Départemental de la Corrèze
Adresse postale: direction Modernisation et Moyens — Service systèmes d'information — Hôtel du département Marbot — 9,rue René et Émile Fage — BP 199
Contact
Téléphone: +33 555937008 📞
Fax: +33 555937009 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-07 📅
Date de publication: 2018-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 027-058702
Se réfère à l'avis: 2017/S 208-429945
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande en quantité minima: 2 photocopieurs.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location maintenance photocopieurs.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande en quantité minima:…

… 2 photocopieurs.

… 40 photocopieurs.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1.2 - Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 1.3 - Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-02 📅

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande en quantité minima:

— lot 1 : 2 photocopieurs,

— lot 2 : 40 photocopieurs,

— durée: 1.3.2018 au 31.12.2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2018/S 027-058702 (2018-02-07)

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