Affaire 17s0042 — achat de fournitures de bureau, papiers, enveloppes et papiers logo et timbres personnalisés pour le Conseil Départemental de la Corrèze

Conseil départemental de la Corrèze

Achat de fournitures de bureau, papiers, enveloppes et papiers logo et timbres personnalisés pour le Conseil Départemental de la Corrèze.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de la Corrèze

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Enveloppes imprimées
• Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Papier à lettres
• Effaceurs › Timbres dateurs › Tampons avec texte
• Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie
• Papier et carton traités › Papier d'impression
• Papier et carton traités › Papier et carton assemblés

Où ?

• Limousin › Corrèze

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-24	Avis de marché
2018-02-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 17S0042
Brève description:

Achat de fournitures de bureau, papiers, enveloppes et papiers logo et timbres personnalisés pour le Conseil Départemental de la Corrèze.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Papier et carton assemblés 📦
Enveloppes imprimées 📦
Tampons avec texte 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Corrèze
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-24 📅
Date limite de soumission: 2017-12-06 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-427328
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Accord cadre à bons de commande — montants minimum/maximum: 20 000 euroHt/50 000 euroHt.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de bureau
Numéro du lot: 01
Brève description: Fournitures de bureau.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois.
Informations complémentaires:

Accord cadre à bons de commande

— montants minimum/maximum: 20 000 euroHt/50 000 euroHt.

Intitulé du lot: Papier impression
Numéro du lot: 02
Brève description: Papier impression.
Informations complémentaires: — montants annuels minimum/maximum: 20 000 euroHt/50 000 euroHt.
Intitulé du lot: Papier et enveloppes logo
Numéro du lot: 03
Brève description: Papier et enveloppes logo.
Informations complémentaires: — montants minimum/maximum: 8 000 euroHt/40 000euroht.
Intitulé du lot: Timbres personnalisés
Numéro du lot: 04
Brève description: Timbres personnalités.
Informations complémentaires: — montants minimum/maximum: 1 000 euroHt/8 000 euroHt.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Justificatifs candidature

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:

Dc1-2016 (lettre de candidature) et Dc2-2016 (déclaration du candidat) ou tout document équivalent comportant les renseignements sollicités dans les formulaires précités

les formulaires Dc1-2016 et Dc2-2016, sont également disponibles sur le site de la DAJ du Ministère de l'économie à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1 — valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Type de procédure: Appel d'offres ouvert — articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics

— l'Avis implique: quatre accords-cadres à bons de commande avec minimum et maximum

— délai d'exécution: 1 an, reconductible 3 fois; point de départ: notification du marché

— modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: financement sur ressources propres du département — pour les lots 1 et 4 les prix sont fermes la première année puis révisables à la date anniversaire du marché — pour les lots 2 et 3 les prix sont révisables tous les 12 mois — paiement à 30 jours par virement selon les règles de la comptabilité publique — intérêts moratoires: taux BCE majoré de huit pointscontenu de l'offre

— l'acte d'engagement (1 par lot), dûment daté et signé,

— le cahier des clauses administratives particulières,

— le cahier des clauses techniques particulières,

— le bordereau des prix (1 par lot) complété, daté et signé,

— le détail quantitatif et estimatif (1 par lot) complété, daté et signé,

— le mémoire technique explicatif de l'offre,

— les échantillons,

— les fiches techniques des produits écolabilisés (uniquement pour les lots 1 et 2) (voir liste en annexe du Cctp),

— documentation de présentation du site internet et codes d'accès temporaires (uniquement pour les lots 1 et 2).

— DCE téléchargeable sur le site internet www.correze.fr — rubrique actualités -marchés- ou sur www.achatpublic.com

— pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront obligatoirement poser leur(s) question(s) via la plateforme www.achatpublic.com — rubrique questions/réponses, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Limoges
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 cours vergniaud
Code postal: 87000
Téléphone: +33 0555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 0555339160 📠
Source: OJS 2017/S 207-427328 (2017-10-24)

Avis d'attribution de marché (2018-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de fournitures de bureau, papiers, enveloppes et papiers logo et timbres personnalisés.

Valeur totale du marché: 148 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-28 📅
Date de publication: 2018-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 043-093760
Se réfère à l'avis: 2017/S 207-427328
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande — montants annuels mini/maxi: 20 000 EUR (HT)/50 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de bureau.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande — montants annuels mini/maxi:…

… 20 000 EUR (HT)/50 000 EUR (HT).

… 8 000 EUR (HT)/40 000 EUR (HT).

Brève description: Timbres personnalisés.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande — montants annuels mini/maxi: 1 000 EUR (HT)/8 000 EUR (HT).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1. Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-20 📅

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum annuel.

— lot 1: 20 000/50 000 EUR (HT),

— lot 2: 20 000/50 000 EUR (HT),

— lot 3: 8 000/40 000 EUR (HT),

— lot 4: 1 000/8 000 EUR (HT).

— durée: 1 an, reconductible 3 fois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2018/S 043-093760 (2018-02-28)

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