Affaire 16s0072 — achat de documents sonores et DVD avec droit de prêt négociés pour la bibliothèque départementale de prêt de la Corrèze

Conseil général de la Corrèze

Achat de documents sonores et DVD avec droit de prêt négociés pour la bibliothèque départementale de prêt de la Corrèze.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-01-04 Avis de marché
2017-05-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques numériques polyvalents (DVD)
Numéro de référence: 16S0072
Brève description:
Achat de documents sonores et DVD avec droit de prêt négociés pour la bibliothèque départementale de prêt de la Corrèze.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Code CPV supplémentaire: Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Corrèze
Adresse postale: Conseil départemental de la Corrèze — Bibliothèque départementale de prêt — Le Touron
Code postal: 19000
Commune postale: Tulle
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 0555269640 📞
Fax: +33 0555269649 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-04 📅
Date limite de soumission: 2017-02-08 📅
Date de publication: 2017-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 004-004613
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Adresses et points de contact auprès desquels des renseignements complémentaires peuvent être obtenus: Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront obligatoirement poser leur(s) question(s) via la plateforme www.achatpublic.com — rubrique questions/réponses, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres adresses et points de contact auxquels les offres doivent être envoyées: Remise des plis sur support papier: Remise sur place contre récépissé ou envoi avec AR, sous pli cacheté portant la mention: «Affaire no16s0072 — achat de documents sonores et DVD avec droit de prêt négociés pour la bibliothèque départementale de prêt de la Corrèze — lot no... ne pas ouvrir ». Conseil Départemental de la Corrèze — bâtiment F — service Affaires Juridiques et Achats — hôtel du Département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — bP 199- 19005 TULLE Cedex Horaires d'ouverture: lundi au vendredi: 8h30-12h00 et 13h30-17h30 Remise des plis par voie électronique: Conformément aux dispositions de l'article 40 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www.correze.fr — rubrique actualités «Les marchés» et www.achatpublic.com L'Avis implique: un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 Des variantes seront prises en considération: Oui Les variantes sont autorisées. Les candidats qui présentent des variantes doivent remettre une offre pour la solution de base. Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de leur présentation sont les suivantes: Autorisées pour les lots 2,3 et 4: offre avec droits de prêt et de consultation (offre de base = offre avec droit de prêt) cautionnement et garanties exigés: Sans objet modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: financement sur ressources propres du département — prix révisables — paiement à 30 jours par virement selon les règles de la comptabilité publique — intérêts moratoires: taux BCE majoré de huit points Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée contenu de l'offre — le modèle d'acte d'engagement Attri1, document à signer après attribution par l'acheteur et le candidat retenu, — le Cahier des Clauses Particulières — le Descriptif des prestations demandées dûment rempli par le candidat qui devra faire part de sa proposition au regard de chaque point évoqué et fournir toutes les pièces demandées à titre d'exemple. Il fournira également les notices UNIMARC correspondant à la commande type. — Commande type et devis estimatif associé. Appel d'offres ouvert — articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret relatif aux Marchés Publics Dce téléchargeable sur le site internet www.correze.fr — rubrique actualités «Les marchés» ou sur www.achatpublic.com
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat de documents sonores pour la Bibliothèque Départementale de Prêt de la Corrèze
Numéro du lot: 1
Brève description:
L'Accord-Cadre est décomposé en 4 lots définis comme suit:
Lot 1: Achat de documents sonores pour la Bibliothèque Départementale de Prêt de la Corrèze: Montant minimum annuel: 3 000.00 EUR HT — montant maximum annuel: 15 000.00 EUR (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Délai d'exécution: 1 an, reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1an, soit une durée maximale de 4 ans.
Point de départ: Notification
Date de début de réalisation: mai 2017.
Intitulé du lot: Lot 2 — achat de DVD "Fictions adultes" avec droits de prêt (et /Ou de consultation) négociés pour la Bibliothèque Départementale de Prêt de la Corrèze
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2 — achat de DVD «Fictions adultes» avec droits de prêt (et /Ou de consultation) négociés pour la Bibliothèque Départementale de Prêt de la Corrèze: montant minimum annuel: 6 000.00 EUR HT — montant maximum annuel: 25 000.00 EUR (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Durée du marché ou délai d'exécution
délai d'exécution: 1 an, reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1an, soit une durée maximale de 4 ans.
Intitulé du lot: Lot 3 — achat de DVD "Fictions pour la jeunesse" avec droits de prêt (et/ou de consultation) négociés pour la Bibliothèque Départementale de Prêt de la Corrèze
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lot 3 — achat de DVD «Fictions pour la jeunesse» avec droits de prêt (et/ou de consultation) négociés pour la Bibliothèque Départementale de Prêt de la Corrèze: montant minimum annuel: 3 000.00 EUR HT — montant maximum annuel: 15 000.00 EUR (H.T.).
Intitulé du lot: Lot 4 — achat de DVD "Documentaires pour adultes et jeunesse" avec droit de prêt (et/ou de consultation) négociés pour la Bibliothèque Départementale de Prêt de la Corrèze
Numéro du lot: 4
Brève description:
L'Accord-Cadre est décomposé en 4 lots définis comme suit: Lot 4 — achat de DVD "Documentaires pour adultes et jeunesse" avec droit de prêt (et/ou de consultation) négociés pour la Bibliothèque Départementale de Prêt de la Corrèze: montant minimum annuel: 2 000.00 EUR HT — montant maximum annuel: 5 000.00 EUR (H.T.).
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Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Conditions de participation
justificatifs candidature
chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:
Dc1-2016 (lettre de candidature) et Dc2-2016 (déclaration du candidat) ou tout document équivalent comportant les renseignements sollicités dans les formulaires précités
les formulaires Dc1-2016 et Dc2-2016, non obligatoires, sont également disponibles sur le site de la DAJ du Ministère de l'économie à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics
Capacité technique et professionnelle:
Critères de sélections des candidatures:
1 — déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis
2 — capacités professionnelles, techniques et financières.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-02-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1- la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): 1-la valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Départemental de la Corrèze
Code postal: 19005
Point de contact: Service Affaires Juridiques et Achats
Téléphone: +33 0555937476 📞
Fax: +33 0555937577 📠
Pays: Corrèze 🏙️
Adresse postale: bâtiment F — Service Affaires Juridiques et Achats — Hôtel du Département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199
Commune postale: Tulle Cedex

Référence
Informations complémentaires
Adresses et points de contact auprès desquels des renseignements complémentaires peuvent être obtenus:
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront obligatoirement poser leur(s) question(s) via la plateforme www.achatpublic.com — rubrique questions/réponses, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres
Afficher plus
adresses et points de contact auxquels les offres doivent être envoyées:
Remise des plis sur support papier:
Remise sur place contre récépissé ou envoi avec AR, sous pli cacheté portant la mention:
«Affaire no16s0072 — achat de documents sonores et DVD avec droit de prêt négociés pour la bibliothèque départementale de prêt de la Corrèze — lot no... ne pas ouvrir ».
Conseil Départemental de la Corrèze — bâtiment F — service Affaires Juridiques et Achats — hôtel du Département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — bP 199- 19005 TULLE Cedex
Horaires d'ouverture: lundi au vendredi: 8h30-12h00 et 13h30-17h30
Remise des plis par voie électronique:
Conformément aux dispositions de l'article 40 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www.correze.fr — rubrique actualités «Les marchés» et www.achatpublic.com
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L'Avis implique: un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016
Des variantes seront prises en considération: Oui
Les variantes sont autorisées. Les candidats qui présentent des variantes doivent remettre une offre pour la solution de base.
Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de leur présentation sont les suivantes:
Autorisées pour les lots 2,3 et 4: offre avec droits de prêt et de consultation (offre de base = offre avec droit de prêt)
cautionnement et garanties exigés: Sans objet
modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: financement sur ressources propres du département — prix révisables — paiement à 30 jours par virement selon les règles de la comptabilité publique — intérêts moratoires: taux BCE majoré de huit points
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée
contenu de l'offre
— le modèle d'acte d'engagement Attri1, document à signer après attribution par l'acheteur et le candidat retenu,
— le Cahier des Clauses Particulières
— le Descriptif des prestations demandées dûment rempli par le candidat qui devra faire part de sa proposition au regard de chaque point évoqué et fournir toutes les pièces demandées à titre d'exemple. Il fournira également les notices UNIMARC correspondant à la commande type.
Afficher plus
— Commande type et devis estimatif associé.
Appel d'offres ouvert — articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret relatif aux Marchés Publics
Dce téléchargeable sur le site internet www.correze.fr — rubrique actualités «Les marchés» ou sur www.achatpublic.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Téléphone: +33 0555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 0555339160 📠
Source: OJS 2017/S 004-004613 (2017-01-04)
Avis d'attribution de marché (2017-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Corrèze
Adresse postale: Bibliothèque Départementale de Prêt — Le Touron

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-29 📅
Date de publication: 2017-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 103-205459
Se réfère à l'avis: 2017/S 004-004613
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1, 66 67 et 68 du décret relatif au marchés publics. Le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. (montants indiqués sont annuels).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre est décomposé en 4 lots définis comme suit:
Lot 1: achat de documents sonores pour la Bibliothèque Départementale de la Corrèze
Montant minimum annuel: 3000 EUR HT — montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
Lot 2: Achat de DVD "Fictions adultes" avec droits de prêt (et/ou de consultation) négociés pour la Bibliothèque Départementale de la Corrèze: montant minimum annuel: 6 000 EUR HT — montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.
Lot 3: achat de DVD "Fictions pour la jeunesse" avec droits de prêt (et/ou de consultation) négociés pour la Bibliothèque Départementale de Prêt de la Corrèze: montant minimum annuel: 3 000 EUR HT — montant maximum annuel: 15 000 EUR HT .
Lot 4 — achat de DVD "Documentaires pour adultes et jeunesse" avec droit de prêt (et/ou de consultation) négociés pour la Bibliothèque Départementale de Prêt de la Corrèze: montant minimum annuel: 2 000 EUR HT — montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1 — la valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-15 📅

Référence
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1, 66 67 et 68 du décret relatif au marchés publics.
Le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
(montants indiqués sont annuels).
Source: OJS 2017/S 103-205459 (2017-05-29)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
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