Affaire 16s0071 — nettoyage des locaux et des vitrages des bâtiments du Conseil Départemental de la Corrèze

Conseil général de la Corrèze

Les différentes opérations de nettoyage seront exécutées:
— au titre du maintien de propreté et d'hygiène des locaux,
— soit à l'occasion de manifestations ou d'opérations diverses nécessitant un nettoyage ponctuel,
— soit lors de l'intégration de sites nouveaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Derichebourg Propreté
• ONET Services

Qui ?

• Conseil général de la Corrèze

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Corrèze

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-30	Avis de marché
2017-06-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 16S0071
Brève description:

Les différentes opérations de nettoyage seront exécutées: — au titre du maintien de propreté et d'hygiène des locaux, — soit à l'occasion de manifestations ou d'opérations diverses nécessitant un nettoyage ponctuel, — soit lors de l'intégration de sites nouveaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Services de nettoyage de bâtiments 📦
Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Corrèze
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 0555937476 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-30 📅
Date limite de soumission: 2017-03-21 📅
Date de publication: 2017-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 023-039566
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Accord cadre à bons de commande: Minimum/Maximum annuel: 15 000 euro HT / 35 000 euro (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les différentes opérations de nettoyage seront exécutées:

— au titre du maintien de propreté et d'hygiène des locaux,

— soit à l'occasion de manifestations ou d'opérations diverses nécessitant un nettoyage ponctuel,

— soit lors de l'intégration de sites nouveaux.

Intitulé du lot: Lot 1 -Bio-Nettoyage du Laboratoire Départemental d'analyses
Numéro du lot: 01
Brève description: Bio-Nettoyage du Laboratoire Départemental d'analyses.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois.
Informations complémentaires:

Accord cadre à bons de commande:

Minimum/Maximum annuel: 15 000 euro HT / 35 000 euro (H.T.).

Intitulé du lot: Lot 2 — nettoyage des locaux des bâtiments du secteur de Tulle
Numéro du lot: 02
Brève description: Nettoyage des locaux des bâtiments du secteur de Tulle.
Informations complémentaires: Minimum/Maximum annuel: 180 000 euro HT / 280 000 euro (H.T.).
Intitulé du lot: Lot no03 — nettoyage des vitrages des bâtiments du secteur de Tulle
Numéro du lot: 03
Brève description: Nettoyage des vitrages des bâtiments du secteur de Tulle.
Informations complémentaires: Minimum/Maximum annuel: 5 000 euro HT / 15 000 euro (H.T.).
Intitulé du lot: Lot 4 — nettoyage des locaux et des vitrages des bâtiments du secteur de Brive
Numéro du lot: 04
Brève description: Nettoyage des locaux et des vitrages des bâtiments du secteur de Brive.
Informations complémentaires: Minimum/Maximum annuel: 40 000 euro HT / 70 000 euro (H.T.).
Intitulé du lot: Lot 5 — nettoyage des locaux et des vitrages des bâtiments du secteur d'ussel
Numéro du lot: 05
Brève description: Nettoyage des locaux et des vitrages des bâtiments du secteur d'ussel.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Minimum/Maximum annuel: 80 000 euro HT / 160 000 euro (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Justificatifs candidature

chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:

Dc1-2016 (lettre de candidature) et Dc2-2016 (déclaration du candidat) ou tout document équivalent comportant les renseignements sollicités dans les formulaires précités

les formulaires Dc1-2016 et Dc2-2016, sont également disponibles sur le site de la DAJ du Ministère de l'économie à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics

Capacité technique et professionnelle:

Critères de sélections des candidatures:

1 — déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis

2 — capacités professionnelles, techniques et financières.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1 — valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Corrèze — service affaires juridiques et achats
Adresse postale: hôtel du département Marbot — bâtiment F — 9 rue René et Émile Fage — BP 199
Pays: Corrèze 🏙️

Référence
Informations complémentaires

— Type de procédure: Appel d'offres ouvert — articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret relatif aux Marchés Publics

— l'Avis implique: un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum

— délai d'exécution: 1 an, reconductible 3 fois

— point de départ: notification du marché

— date de début de réalisation: 1er juin 2017

— l'Entreprise qui se verra attribuer les lots 1, 2 et 5 devra réaliser une action d'insertion qui permettra le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières

— financement sur ressources propres du département — prix fermes la 1ère année puis révisables à la date du premier jour du mois de reconduction — paiement à 30 jours par virement selon les règles de la comptabilité publique — intérêts moratoires: taux BCE majoré de huit points

— forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme imposée

— contenu de l'offre:

— l'acte d'engagement, modèle Attri1,

— le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.),

— le document Certificats de visite dûment complété,

— le mémoire technique et financier, propre à chaque lot, complété par le candidat

— le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.), propre à chaque lot, et ses annexes (fiches descriptives des bâtiments, surfaces et planning PMI, consignes dépoussiérage archives pour le lot 2)

— le cahier des charges, annexe au C.C.T.P., pour le lot 1 uniquement

— dce téléchargeable sur le site internet www.correze.fr — rubrique actualités les marchés ou sur www.achatpublic.com

— visite des lieux et consultation de documents sur site:

La visite des sites est obligatoire. Les visites des lieux seront organisées en prenant rendez-vous avec les différents interlocuteurs sur sites, dont les coordonnées figurent dans le document certificats de visite.

Le justificatif de la visite des locaux signé par le candidat et par le représentant de la collectivité sur chaque site, devra être joint à l'offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Code postal: 87000
Téléphone: +33 0555339155 📞
Fax: +33 0555339160 📠
Adresse Internet: http://www.greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 023-039566 (2017-01-30)

Avis d'attribution de marché (2017-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les différentes opérations de nettoyage seront exécutées — au titre du maintien de propreté et d'hygiène des locaux, — soit à l'occasion de manifestations ou d'opérations diverses nécessitant un nettoyage ponctuel, soit lors de l'intégration de sites nouveaux.

Valeur totale du marché: 2 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Corrèze

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-08 📅
Date de publication: 2017-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 111-223645
Se réfère à l'avis: 2017/S 023-039566
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande: minimum/maximum annuel: 15 000 EUR HT/35 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 -bio-nettoyage du laboratoire départemental d'analyses
Brève description: Bio-nettoyage du laboratoire départemental d'analyses.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande: minimum/maximum annuel:…

… 15 000 EUR HT/35 000 EUR HT.

… 180 000 EUR HT/280 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot n
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande: minimum/maximum annuel:…

… 5 000 EUR HT/15 000 EUR HT.

… 40 000 EUR HT/70 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot 5 — nettoyage des locaux et des vitrages des bâtiments du secteur d'Ussel
Brève description: Nettoyage des locaux et des vitrages des bâtiments du secteur d'Ussel.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande: minimum/maximum annuel: 80 000 EUR HT/160 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1-valeur technique
1- la valeur technique
1-la valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-19 📅

Référence
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du décret relatif aux marchés publics -

Les marchés sont reconductibles de manière tacite, 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans.

Les montants indiqués sont annuels. La valeur totale du marché en HT est indiquée pour la durée totale.

Source: OJS 2017/S 111-223645 (2017-06-08)

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Services de nettoyage (>20)