Acquisition par la caisse des écoles de fournitures bureautiques, scolaires et pédagogiques y compris livres scolaires et non scolaires

Ville de la Seyne-sur-Mer

Acquisition de fournitures bureautiques, scolaires et pédagogiques y compris livres scolaires et non scolaires à destination des écoles,des accueils périscolaires, des accueils de loisirs sans hébergement ainsi que pour le personnel de la caisse des écoles de la Seyne-sur-Mer.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-02-01 Avis de marché
2017-02-28 Informations complémentaires
2017-03-10 Informations complémentaires
2017-05-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Brève description:
Acquisition de fournitures bureautiques, scolaires et pédagogiques y compris livres scolaires et non scolaires à destination des écoles,des accueils périscolaires, des accueils de loisirs sans hébergement ainsi que pour le personnel de la caisse des écoles de la Seyne-sur-Mer.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Livres scolaires 📦
Livres imprimés 📦
Matériel pédagogique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de la Seyne-sur-Mer
Adresse postale: espace Raybaud, 1 rue Renan
Code postal: 83500
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.la-seyne.fr/education/caisse-des-ecoles.html 🌏
Courrier électronique: martine.guillerminet@la-seyne.fr 📧
Téléphone: +33 494069740 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date limite de soumission: 2017-03-10 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Date de début: 2017-02-02 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-043712
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre le cas échéant les dispositions de l'article 30-i-4° du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Fournitures scolaires et extrascolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Acquisition de fournitures scolaires et extrascolaires y compris matériels pour travaux manuels pour ce lot, le montant des prestations est susceptible de varier dans les proportions suivantes:
Minimum: 30 000 EUR HT.
Maximum: 130 000 EUR HT.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile pour les années 2018, 2019 et 2020.
Informations complémentaires:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre le cas échéant les dispositions de l'article 30-i-4° du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Intitulé du lot: Livres et manuels scolaires
Numéro du lot: 2
Brève description:
Acquisition de livres et manuels scolaires.
Pour ce lot, le montant des prestations est susceptible de varier dans les proportions suivantes:
Minimum: 10 000 EUR HT.
Maximum: 40 000 EUR HT.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile pour les années 2018, 2019 et 2020.
Informations complémentaires:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article 30 I 4° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Intitulé du lot: Livres non scolaires
Numéro du lot: 3
Brève description:
Acquisition de livres non scolaires.
Pour ce lot, les prestations sont susceptibles de varier dans les proportions suivantes:
Mini: 5 000 EUR HT.
Maxi: 20 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Jeux et jouets
Numéro du lot: 4
Brève description: Acquisition de jeux et jouets à caractère pédagogique.
Informations complémentaires:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article 30 I 4° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Caisse des écoles de la ville de la Seyne-sur-Mer.
Caisse des écoles de la Seyne-sur-Mer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Président de la Caisse des écoles de la Seyne-sur-Mer
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les séances d'ouverture des plis ne sont pas publiques. Le dossier de consultation sera remis sur demande écrite (mail, télécopie, courrier) jusqu'aux heures et dates limites de remise des offres. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements précisés plus haut si le pouvoir adjudicateur peut les obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique: dans ce cas, le candidat indiquera, de manière explicite, au pouvoir adjudicateur toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace. L'accès à ceux-ci sera entièrement gratuit et sécurisé.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Caisse des écoles de la ville de la Seyne-sur-Mer
Adresse postale: espace Raybaud, 1 rue Renan
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Téléphone: +33 494069740 📞
Courrier électronique: martine.guillerminet@la-seyne.fr 📧
Adresse Internet: http://www.la-seyne.fr/education/caisse-des-ecoles.html 🌏
Source: OJS 2017/S 025-043712 (2017-02-01)
Informations complémentaires (2017-02-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles de la Ville de La Seyne-sur-Mer
Contact
Fax: +33 494069726 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-28 📅
Date limite de soumission: 2017-03-22 📅
Date de publication: 2017-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 045-082406
Se réfère à l'avis: 2017/S 025-043712
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Présent avis rectificatif envoyé à la publication le 28.2.2017.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Président de la Caisse des écoles de La Seyne-sur-Mer
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 045-082406 (2017-02-28)
Informations complémentaires (2017-03-10)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles de la ville de la Seyne-sur-Mer

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-10 📅
Date de publication: 2017-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 052-095987
Numéro JO-S: 52
Source: OJS 2017/S 052-095987 (2017-03-10)
Avis d'attribution de marché (2017-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de fournitures bureautiques, scolaires et pédagogiques y compris livres scolaires et non scolaires à destination des écoles, des accueils périscolaires, des accueils de loisirs sans hébergement ainsi que pour le personnel de la caisse des écoles de la Seyne-sur-Mer.
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Valeur totale du marché: 920 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Caisse des écoles, espace Raybaud, 1 rue Renan

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-10 📅
Date de publication: 2017-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 091-179816
Se réfère à l'avis: 2017/S 045-082406
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 2.5.2017 Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2017-01 La présente publicité vaut également l'accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d'État (Arrêt «Tarn-et-Garonne», CE n Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier, télécopie ou mail) auprès de la direction de la caisse des écoles et dans le respect des dispositions du code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Minimum: 30 000 EUR HT/an.
Maximum: 130 000 EUR HT/an.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre le cas échéant les dispositions de l'article 30-i-4° du décret 2016-360 du 25.3.16.
Brève description:
Minimum: 10 000 EUR HT/an.
Maximum: 40 000 EUR HT/an.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article 30 I 4° du décret n
Brève description:
Mini: 5 000 EUR HT/an.
Maxi: 20 000 EUR HT/an.
Acquisition de jeux et jouets à caractère pédagogique
Mini: 10 000 EUR HT/An
Maxi: 40 000 EUR HT/An.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article 30 I 4° du décret n
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Caisse des écoles de la Ville de la Seyne-sur-Mer.
Caisse des Écoles de la Ville de la Seyne-sur-Mer.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-04 📅

Référence
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 2.5.2017
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2017-01
La présente publicité vaut également l'accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d'État (Arrêt «Tarn-et-Garonne», CE n
Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier, télécopie ou mail) auprès de la direction de la caisse des écoles et dans le respect des dispositions du code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires.
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Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Caisse des Écoles de la Ville de la Seyne-sur-Mer
Source: OJS 2017/S 091-179816 (2017-05-10)
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