Acquisition, mise en œuvre, assistance et maintenance d'un logiciel de gestion des ressources humaines

Ville de Levallois

Le présent marché a pour objet l'acquisition, la mise en œuvre, l'assistance et la maintenance d'un progiciel Sirh pour la Ville de Levallois, sur le périmètre fonctionnel suivant:
— dossier agent/gestion administrative,
— gestion de la paie,
— gestion des carrières,
— gestion des absences
— gestion des organigrammes/postes et effectifs,
— gestion de la formation,
— pilotage de la masse salariale.
Le marché comprend les prestations suivantes:
— la fourniture de solutions logicielles de gestion des ressources humaines,
— les prestations de mise en œuvre associées,
— les prestations de maintenance et d'assistance,
— des prestations à bons de commandes.
La valeur maximale du marché est fixée à 200 000 EUR hors TVA, soit 50 000 EUR par an, pour la partie à bons de commande, compte tenu de sa durée et des éventuelles reconductions, à laquelle s'ajoutera le prix global et forfaitaire mentionné dans l'offre du candidat retenu.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-08 Avis de marché
2017-12-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines
Numéro de référence: Nc/17.180/Am
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'acquisition, la mise en œuvre, l'assistance et la maintenance d'un progiciel Sirh pour la Ville de Levallois, sur le périmètre fonctionnel suivant: — dossier agent/gestion administrative, — gestion de la paie, — gestion des carrières, — gestion des absences — gestion des organigrammes/postes et effectifs, — gestion de la formation, — pilotage de la masse salariale. Le marché comprend les prestations suivantes: — la fourniture de solutions logicielles de gestion des ressources humaines, — les prestations de mise en œuvre associées, — les prestations de maintenance et d'assistance, — des prestations à bons de commandes. La valeur maximale du marché est fixée à 200 000 EUR hors TVA, soit 50 000 EUR par an, pour la partie à bons de commande, compte tenu de sa durée et des éventuelles reconductions, à laquelle s'ajoutera le prix global et forfaitaire mentionné dans l'offre du candidat retenu.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs aux logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 📠
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date limite de soumission: 2017-10-13 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-358640
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr Une démonstration obligatoire sera organisée pour chaque offre régulière. A titre informatif, elles devraient avoir lieu entre le 30/10 et le 17.11.2017. Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du DCE, via la rubrique " Poser une nouvelle question " avant le 29.9.2017. La Ville répondra au plus tard le 6.10.2017. Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes: — www.ville-levallois.fr rubrique marchés publics, — www.marches-publics.info Les candidats qui souhaitent retirer le DCE en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions survenant en cours de consultation. Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères, se reporter au chapitre 4 du RC. La transmission et la vérification de la candidature peut être effectuée par le dispositif MPS avec le numéro Siret.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'acquisition, la mise en œuvre, l'assistance et la maintenance d'un progiciel Sirh pour la Ville de Levallois, sur le périmètre fonctionnel suivant:
— dossier agent/gestion administrative,
— gestion de la paie,
— gestion des carrières,
— gestion des absences
— gestion des organigrammes/postes et effectifs,
— gestion de la formation,
— pilotage de la masse salariale.
Le marché comprend les prestations suivantes:
— la fourniture de solutions logicielles de gestion des ressources humaines,
— les prestations de mise en œuvre associées,
— les prestations de maintenance et d'assistance,
— des prestations à bons de commandes.
La valeur maximale du marché est fixée à 200 000 EUR hors TVA, soit 50 000 EUR par an, pour la partie à bons de commande, compte tenu de sa durée et des éventuelles reconductions, à laquelle s'ajoutera le prix global et forfaitaire mentionné dans l'offre du candidat retenu.
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— gestion des absences,
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période d'une année à compter de sa notification annuellement, conformément aux dispositions des articles 16 et 78 du décret. Il pourra être reconduit tacitement par la Ville, 3 fois, pour une même durée.
Description des options:
Le présent marché ne fait pas l'objet de tranches optionnelles au sens du droit français.
Chaque candidat devra impérativement répondre aux prestations supplémentaires demandées dans le dossier de consultation, sous peine de non-conformité de l'offre:
— option 1: réalisation du bilan social,
— option 2: gestion des accidents de travail.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices.
La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs du candidat,
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prestations associées
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique
Adresse postale: Mme Bornet
Téléphone: +33 149683225 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr
Une démonstration obligatoire sera organisée pour chaque offre régulière. A titre informatif, elles devraient avoir lieu entre le 30/10 et le 17.11.2017.
Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du DCE, via la rubrique "
Poser une nouvelle question " avant le 29.9.2017. La Ville répondra au plus tard le 6.10.2017.
Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes:
www.ville-levallois.fr rubrique marchés publics,
Les candidats qui souhaitent retirer le DCE en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions survenant en cours de consultation.
Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères, se reporter au chapitre 4 du RC.
La transmission et la vérification de la candidature peut être effectuée par le dispositif MPS avec le numéro Siret.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais. Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2017/S 175-358640 (2017-09-08)
Avis d'attribution de marché (2017-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'acquisition, la mise en œuvre, l'assistance et la maintenance d'un progiciel SIRH pour la Ville de Levallois, sur le périmètre fonctionnel suivant: — dossier agent / gestion administrative, — gestion de la paie, — gestion des carrières, — gestion des absences, — gestion des organigrammes / postes et effectifs, — gestion de la formation, — pilotage de la masse salariale. Le marché comprend les prestations suivantes: — la fourniture de solutions logicielles de gestion des ressources humaines, — les prestations de mise en œuvre associées, — les prestations de maintenance et d'assistance, — des prestations à bons de commandes. La valeur maximale du marché est fixée à 200 000 EUR hors TVA, soit 50 000 EUR par an, pour la partie à bons de commande, compte tenu de sa durée et des éventuelles reconductions.
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Valeur totale du marché: 361 359 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville, place de la république

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-26 📅
Date de publication: 2017-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 248-523990
Se réfère à l'avis: 2017/S 175-358640
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Le présent marché constitue un accord-cadre. Le montant global et forfaitaire de ce marché s'élève à 161 359 EUR HTVA, décomposé comme suit: Prestations afférentes à l'acquisition et l'installation de la solution = 154 021,50 EUR HTVA. Prestation supplémentaire éventuelle nº 1 (réalisation du bilan social) = 1 922,50 EUR HTVA. Prestation supplémentaire éventuelle nº 2 (gestion des accidents de travail) = 5 415 EUR HTVA. Les prestations à bons de commande ont une valeur maximale annuelle fixée à 50 000 EUR HTVA, sans montant minimum. Les prestations du marché débuteront à compter de sa notification, pour une période de 1 an. Le marché pourra être reconduit tacitement dans la limite de 3 fois. Le contrat peut être consulté, après demande au service Documentation — 26 rue Clément Bayard 92300 Levallois — Horaires: du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00 — fermeture le jeudi matin — Tél: 01 47 15 74 17 — fax: 01 47 15 75 66.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'acquisition, la mise en œuvre, l'assistance et la maintenance d'un progiciel SIRH pour la Ville de Levallois, sur le périmètre fonctionnel suivant:
— dossier agent / gestion administrative,
— gestion des organigrammes / postes et effectifs,
La valeur maximale du marché est fixée à 200 000 EUR hors TVA, soit 50 000 EUR par an, pour la partie à bons de commande, compte tenu de sa durée et des éventuelles reconductions.
Description des options:
Le présent marché ne fait pas l'objet de tranches optionnelles au sens du droit français. Chaque candidat devra impérativement répondre aux prestations supplémentaires demandées dans le dossier de consultation, sous peine de non-conformité de l'offre:
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— Option 1: réalisation du bilan social;

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-05 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 BD de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais. Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2017/S 248-523990 (2017-12-26)