Acquisition machines d'écriture laser en 3 dimensions pour le compte du CNRS-LAAS

CNRS — Délégation Midi Pyrénées M. le Délégué régional

Le marché a pour objet la fourniture, la livraison et la mise en ordre de marche à poste de deux machines d'écriture laser en 3 dimensions (3D) par stéréolithographie pour le compte du CNRS — Laboratoire d'Analyse et d'Architecture des Systèmes (LAAS) (UPR8001). Les machines seront adaptées à l'intégration en salle blanche.Le marché est alloti en 2 lots distincts, un lot pour chaque machine:
— Lot 1: machine d'impression 3D basse résolution
— Lot 2: machine d'impression 3D haute résolution
Chaque lot fera l'objet d'un marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Kloé SA

Qui ?

• CNRS — Délégation Midi Pyrénées M. le Délégué régional

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement électronique › Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-11-20	Avis de marché
2018-03-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes
Numéro de référence: 17.14.041
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture, la livraison et la mise en ordre de marche à poste de deux machines d'écriture laser en 3 dimensions (3D) par stéréolithographie pour le compte du CNRS — Laboratoire d'Analyse et d'Architecture des Systèmes (LAAS) (UPR8001). Les machines seront adaptées à l'intégration en salle blanche.Le marché est alloti en 2 lots distincts, un lot pour chaque machine: — Lot 1: machine d'impression 3D basse résolution — Lot 2: machine d'impression 3D haute résolution Chaque lot fera l'objet d'un marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes 📦
Code CPV supplémentaire: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Midi Pyrénées M. le Délégué régional
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: karine.michel@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336049 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=357094&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=357094&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-20 📅
Date limite de soumission: 2018-01-11 📅
Date de publication: 2017-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 225-467932
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.La date d'ouverture des offres mentionnée ci-dessus est prévisionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Lot 1: machine d'impression 3D basse résolution

— Lot 2: machine d'impression 3D haute résolution

Chaque lot fera l'objet d'un marché.

Valeur totale estimée: 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Machine d'impression 3D basse résolution
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot N°1 a pour objet la fourniture, la livraison et la mise en ordre de marche à poste d'une machine d'écriture laser en 3 dimensions (3D) par stéréolithographie BASSE RESOLUTION selon les spécifications définies à l'article 18 du Cahier des Clauses Particulières (CCP) et une formation à l'utilisation et à la maintenance de 1er niveau de la machine.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 224 jours
Nom du projet ou programme financé par l’UE: FEDER FABLAB opération MultiFAB.
Intitulé du lot: Machine d'impression 3D haute résolution
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot N°2 a pour objet la fourniture, la livraison et la mise en ordre de marche à poste d'une machine d'écriture laser en 3 dimensions (3D) par stéréolithographie HAUTE RESOLUTION selon les spécifications définies à l'article 18 du Cahier des Clauses Particulières (CCP) et une formation à l'utilisation et à la maintenance de 1er niveau de la machine.

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre National de la Recherche Scientifique

Laboratoire d'Analyse et d'Architecture des Systèmes

7, Avenue du Colonel Roche

Toulouse

France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Voir les pièces demandées à l'article 10.1 du Règlement de la Consultation n° 17580 du 17.10.2017.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché comporte une avance et des acomptes.

le marché sera réglé sur budget du CNRS.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: CNRS — Délégation Régionale Midi-Pyrénées
16, avenue Edouard Belin
31055 Toulouse.
Informations complémentaires:

L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.La date d'ouverture des offres mentionnée ci-dessus est prévisionnelle.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Contact
Point de contact: Pôle achats Karine Michel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=357094&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

Une visite facultative des locaux est prévue. Le cas échéant, elle aura lieu le mercredi 6 décembre 2017 ou le lundi 11 décembre 2017 selon les modalités prévues à l'article 9 du règlement de la consultation (RC).

Conditions de remise des candidatures et des offres: les candidats remettent leur dossier selon les modalités prévues au RC. Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=357094&orgAcronyme=f2h ou par voie papier. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils peuvent apporter tout élément complémentaire pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.

L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière.

Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française (hors documentation technique). Si ces pièces ne sont pas rédigées en langue française, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français.

Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limite de réception des offres ne seront pas retenus ni ouverts.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA),pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif
Source: OJS 2017/S 225-467932 (2017-11-20)

Avis d'attribution de marché (2018-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture, la livraison et la mise en ordre de marche à poste de deux machines d’écriture laser en 3 dimensions (3D) par stéréolithographie pour le compte du CNRS — Laboratoire d'analyse et d'architecture des systèmes (LAAS) (UPR8001). Les machines seront adaptées à l’intégration en salle blanche. Le marché est alloti en 2 lots distincts, un lot pour chaque machine: — Lot 1: machine d’impression 3D basse résolution, — Lot 2: machine d’impression 3D haute résolution. Chaque lot fera l'objet d'un marché.

Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Midi Pyrénées, M. le Délégué régional
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin BP 24367

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-30 📅
Date de publication: 2018-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 065-144493
Se réfère à l'avis: 2017/S 225-467932
Numéro JO-S: 65

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Lot 1: machine d’impression 3D basse résolution,

— Lot 2: machine d’impression 3D haute résolution.

Intitulé du lot: Machine d’impression 3D basse résolution
Brève description:

Le lot nº 1 a pour objet la fourniture, la livraison et la mise en ordre de marche à poste d'une machine d’écriture laser en 3 dimensions (3D) par stéréolithographie basse résolution selon les spécifications définies à l’article 18 du Cahier des clauses particulières (CCP) et une formation à l’utilisation et à la maintenance de 1

Nom du projet ou programme financé par l’UE: FEDER FABLAB opération MultiFAB
Intitulé du lot: Machine d’impression 3D haute résolution
Brève description:

Le lot nº 2 a pour objet la fourniture, la livraison et la mise en ordre de marche à poste d'une machine d’écriture laser en 3 dimensions (3D) par stéréolithographie haute résolution selon les spécifications définies à l’article 18 du Cahier des clauses particulières (CCP) et une formation à l’utilisation et à la maintenance de 1

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre national de la recherche scientifique, laboratoire d’analyse et d’architecture des systèmes, 7 avenue du Colonel Roche, Toulouse, France.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Sav
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-16 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).

La date de signature du marché est le 5.3.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 16.3.2018.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (numéro 05 62 17 29 01 ou cellule-achat@dr14.cnrs.fr) au service finances, achats, comptabilité de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2018/S 065-144493 (2018-03-30)

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