Acquisition et mise en place d'une solution de Gestion Électronique des Documents

Angers Loire Métropole

Acquisition et mise en place d'une solution de Gestion Électronique des Documents.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Starxpert

Qui ?

• Angers Loire Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Logiciels de création de documents › Logiciel de gestion des documents

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-11-17	Avis de marché
2018-12-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciel de gestion des documents
Brève description:

Acquisition et mise en place d'une solution de Gestion Électronique des Documents.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciel de gestion des documents 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciel de gestion des documents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: BP 80011
Code postal: 49020
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-17 📅
Date limite de soumission: 2017-12-18 📅
Date de publication: 2017-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 224-466033
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires

Ce présent avis est un appel à candidature. L'acheteur impose la transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur uniquement. Par conséquent, la transmission par voie papier ou sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée sauf pour l'éventuelle copie de sauvegarde. Il est fortement conseillé aux candidats de s'inscrire sur le profil acheteur (https://alm.marches-securises.fr) pour télécharger le dossier, en indiquant une adresse électronique valide et régulièrement consultée, afin d'être informé automatiquement de toutes modifications qui pourraient être apportées sur les pièces en cours de consultation et/ou d'éventuelles réponses aux questions pouvant être posées par les candidats. L'acheteur ne pourra être tenu responsable de la méconnaissance des modifications et/ou des réponses aux questions par les candidats qui ne se seront pas identifiés. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME) ou DUM (selon dispositif MPS). Les modalités de remise des offres seront précisées dans le règlement de la consultation. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. En cas de négociation, la durée de validité des offres est reportée à compter du jour de la remise de l'offre du dernier tour de négociation. La signature des documents ne sera exigée que pour l'entreprise attributaire. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Des sous-critères sont retenus pour le jugement des offres et sont précisées dans les pièces de la consultation. Les variantes ne sont pas autorisées.

Informations complémentaires

Ce présent avis est un appel à candidature.

L'acheteur impose la transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur uniquement. Par conséquent, la transmission par voie papier ou sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée sauf pour l'éventuelle copie de sauvegarde. Il est fortement conseillé aux candidats de s'inscrire sur le profil acheteur (https://alm.marches-securises.fr) pour télécharger le dossier, en indiquant une adresse électronique valide et régulièrement consultée, afin d'être informé automatiquement de toutes modifications qui pourraient être apportées sur les pièces en cours de consultation et/ou d'éventuelles réponses aux questions pouvant être posées par les candidats. L'acheteur ne pourra être tenu responsable de la méconnaissance des modifications et/ou des réponses aux questions par les candidats qui ne se seront pas identifiés. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME) ou DUM (selon dispositif MPS). Les modalités de remise des offres seront précisées dans le règlement de la consultation. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. En cas de négociation, la durée de validité des offres est reportée à compter du jour de la remise de l'offre du dernier tour de négociation. La signature des documents ne sera exigée que pour l'entreprise attributaire. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Des sous-critères sont retenus pour le jugement des offres et sont précisées dans les pièces de la consultation. Les variantes ne sont pas autorisées.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Marché conclu pour une période initiale de 4 ans. La durée de la période initiale des prestations est de 4 ans. Marché à prix mixtes.

Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans et 24 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou DC1 ou DUME;

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

Une adresse électronique valide et régulièrement consultée;

Copie du jugement en cas de redressement judiciaire;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration des effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années;

Liste des principales prestations effectuées lors des 3 dernières années, indiquant montant, date et destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration du candidat. Le candidat détaillera jusqu'à 3 expériences maximum qu'il juge comme étant les plus significatives en lien avec l'objet du marché avec montant total, durée d'exécution, description de la nature des prestations (déploiement, interfaces outils métier, etc.);

Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise ou CV, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du contrat;

Les éventuels certificats attestant du niveau d'habilitation à développer la solution de l'éditeur.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: Les prestations seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les prestations sont réglées par virement administratif dans un délai de 30 jours.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

1 — conformité administrative et capacité financière;

2 — qualité des références (références significatives et références principales);

3 — qualité des expériences et/ou titres d'études des personnes pressenties sur le marché;

4 — habilitations éditeur Alfresco (niveau minimum: intermédiaire).

Heure limite de réception des offres: 14:00
Date d'envoi des invitations: 2018-01-22 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angers
Commune postale: Angers
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS d'Angers
Adresse postale: Service Finances / Patrimoine — BP 80012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Ce présent avis est un appel à candidature.

L'acheteur impose la transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur uniquement. Par conséquent, la transmission par voie papier ou sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée sauf pour l'éventuelle copie de sauvegarde. Il est fortement conseillé aux candidats de s'inscrire sur le profil acheteur (https://alm.marches-securises.fr) pour télécharger le dossier, en indiquant une adresse électronique valide et régulièrement consultée, afin d'être informé automatiquement de toutes modifications qui pourraient être apportées sur les pièces en cours de consultation et/ou d'éventuelles réponses aux questions pouvant être posées par les candidats. L'acheteur ne pourra être tenu responsable de la méconnaissance des modifications et/ou des réponses aux questions par les candidats qui ne se seront pas identifiés. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME) ou DUM (selon dispositif MPS). Les modalités de remise des offres seront précisées dans le règlement de la consultation. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. En cas de négociation, la durée de validité des offres est reportée à compter du jour de la remise de l'offre du dernier tour de négociation. La signature des documents ne sera exigée que pour l'entreprise attributaire. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Des sous-critères sont retenus pour le jugement des offres et sont précisées dans les pièces de la consultation. Les variantes ne sont pas autorisées.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nante@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 224-466033 (2017-11-17)

Avis d'attribution de marché (2018-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition et mise en place d'une solution de gestion électronique des documents.

Valeur totale du marché: 197 880 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-19 📅
Date de publication: 2018-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 246-565772
Se réfère à l'avis: 2017/S 224-466033
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

Date de la signature du marché: 19/11/2018. La consultation du contrat peut être effectuée à l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Les prestations seront rémunérées par application des prix forfaitaires, et par prix unitaires. Ce projet est susceptible d'être cofinancé par l'Union européenne.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition et mise en place d'une solution de gestion électronique des documents. Marché conclu pour une période initiale de 4 ans.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-21 📅
Nom: Starxpert
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 72 580 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service finances/Patrimoine, BP 80012

Informations complémentaires
Organe de révision
6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2018/S 246-565772 (2018-12-19)

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