Acquisition et maintenance de solutions PACS, RIS et d'un service d'exploitation d'image pour la recherche

MIPIH

Le présent marché a pour objet l’acquisition et la maintenance de solutions PACS, RIS et d’un service d’exploitation d’image pour la recherche.
Le descriptif précis des équipements et prestations à exécuter figure dans le Cahier des clauses techniques particulières de la consultation (CCTP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• MIPIH

Qu'est-ce que c'est ?

• Logiciels et systèmes d'information

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-19	Avis de marché
2018-08-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels et systèmes d'information
Brève description:

Le présent marché a pour objet l’acquisition et la maintenance de solutions PACS, RIS et d’un service d’exploitation d’image pour la recherche. Le descriptif précis des équipements et prestations à exécuter figure dans le Cahier des clauses techniques particulières de la consultation (CCTP).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels et systèmes d'information 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels et systèmes d'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Mipih
Adresse postale: 12 rue Michel Labrousse, CS 93668
Code postal: 31036
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.mipih.fr/ 🌏
Courrier électronique: decosse.f@mipih.fr 📧
Téléphone: +33 567697180 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_R7YwM6HiCo 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-19 📅
Date limite de soumission: 2018-01-29 📅
Date de publication: 2017-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 245-512416
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

A. Lors du retrait, les candidats auront la possibilité de procéder au retrait du DCE en s'identifiant ou non. Les candidats ayant fait le choix de ne pas s'identifier lors du retrait du DCE devront, de leur propre chef, consulter la plateforme pour savoir si des questions réponses ont été déposées. En tout état de cause, les candidats devront prendre en compte les réponses apportées dans la remise de leur offre, sous peine de voir celle-ci être déclarée irrégulière; B. Rubrique IV.2.7 «Modalités d'ouverture des offres»: il est précisé que la date d'ouverture des offres renseignée est une date prévisionnelle. C. Critères d'attributions: — critère « Valeur technique », à hauteur de 60 % de la note finale. Le critère valeur technique sera analysé au regard des éléments suivants: — moyens et méthodes dédiés aux prestations d’intégration et de maintenance (profils affectés à la mission, organisation de l’équipe projet, méthodes et outils associés), noté sur 20 points, — fonctionnalités du logiciel et utilisation, noté sur 20 points, — fonctionnement du logiciel en mode dégradé (PRA / PCA), noté sur 20 points, — critère « Prix », à hauteur de 40 % de la note finale. Le critère sera apprécié au regard des éléments suivants: — hypothèse 1 (forfait frais d’accès au service + coût moyen à l’examen [coût de l’examen appliqué au nombre maximum d’examens par tranche]), noté sur 20, — hypothèse 2 (coût moyen de l’examen, y compris frais d’accès au service), noté sur 20 points.

Informations complémentaires

A. Lors du retrait, les candidats auront la possibilité de procéder au retrait du DCE en s'identifiant ou non. Les candidats ayant fait le choix de ne pas s'identifier lors du retrait du DCE devront, de leur propre chef, consulter la plateforme pour savoir si des questions réponses ont été déposées. En tout état de cause, les candidats devront prendre en compte les réponses apportées dans la remise de leur offre, sous peine de voir celle-ci être déclarée irrégulière;

B. Rubrique IV.2.7 «Modalités d'ouverture des offres»: il est précisé que la date d'ouverture des offres renseignée est une date prévisionnelle.

C. Critères d'attributions:

— critère « Valeur technique », à hauteur de 60 % de la note finale.

Le critère valeur technique sera analysé au regard des éléments suivants:

— moyens et méthodes dédiés aux prestations d’intégration et de maintenance (profils affectés à la mission, organisation de l’équipe projet, méthodes et outils associés), noté sur 20 points,

— fonctionnalités du logiciel et utilisation, noté sur 20 points,

— fonctionnement du logiciel en mode dégradé (PRA / PCA), noté sur 20 points,

— critère « Prix », à hauteur de 40 % de la note finale.

Le critère sera apprécié au regard des éléments suivants:

— hypothèse 1 (forfait frais d’accès au service + coût moyen à l’examen [coût de l’examen appliqué au nombre maximum d’examens par tranche]), noté sur 20,

— hypothèse 2 (coût moyen de l’examen, y compris frais d’accès au service), noté sur 20 points.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l’acquisition et la maintenance de solutions PACS, RIS et d’un service d’exploitation d’image pour la recherche.

Le descriptif précis des équipements et prestations à exécuter figure dans le Cahier des clauses techniques particulières de la consultation (CCTP).

Intitulé du lot: PACS et archivage neutre
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot porte notamment sur les domaines fonctionnels suivants:

— disposer d’un PACS fonctionnant en mode hébergé ou en mode local et offrant toutes les garanties de sécurité et respectant la réglementation en vigueur,

— disposer d’un système d’archivage neutre en mode hébergé ou en mode local permettant le stockage, la récupération la diffusion et l’interrogation des données quel que soit leurs format (Dicom ou non),

— disposer d’un PACS doté d’outils facilitant la collaboration des professionnels au sein des GHT.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché est conclu pour une période de 2 ans (24 mois) commençant à courir à compter de sa notification.

Il est ensuite renouvelable une fois pour une durée de 2 ans (24 mois) sous réserve d’une reconduction expresse par le représentant du pouvoir adjudicateur effectuée par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 1 mois avant l’échéance de la durée initiale.

Description des options:

Le présent marché comporte deux options au sens du droit communautaire:

— conformément à ce qui est prévu à l’article 30.I.7

— le présent marché est conclu pour une période de 2 ans (24 mois) commençant à courir à compter de sa notification.

Intitulé du lot: Ris
Numéro du lot: 2
Brève description:

— disposer d'un système de gestion de la radiologie,

— disposer d'un système de production et de mise à disposition des comptes avec une intégration au dossier patient,

— disposer d'un système de gestion des rendez-vous,

— proposer les modules de facturation adaptés (hospitalier mais aussi libéral et GIE/GCS, ...),

— disposer d’un système facilitant l’exploitation secondaire des données saisies et, notamment la possibilité d’identifier des cohortes de patients à partir de recherches sémantiques sur les compte-rendu,

— disposer d’un RIS doté d’outils facilitant le parcours patient au sein d’un GHT.

Intitulé du lot: Service d’exploitation d’images pour la recherche.
Numéro du lot: 3
Brève description:

— disposer d'un moteur de recherche permettant l’interrogation des données du PACS via des requêtes DICOM,

— disposer d'un système d’extraction, d’anonymisation et de routage des données identifiées garantissant la sécurité des données,

— disposer d’une solution permettant de récupérer des données quantitatives en sortie des outils de post-traitement d’images pour alimenter un entrepôt de données.

Description des options: Le présent marché comporte 2 options au sens du droit communautaire:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si les exigences sont remplies:

— déclaration de candidature, unique pour l'ensemble des cotraitants (imprimé DC1 ou équivalent),

— déclaration du candidat individuel ou d'un membre d'un groupement, pour chaque membre du groupement (imprimé DC2 ou équivalent),

— déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance n

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

— chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaire des travaux et prestations objet de la consultation ont été renseignés (complété de l'unité monétaire correspondant) et ce pour les 3 derniers exercices disponibles (pour chaque membre du groupement),

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'assurance pour les risques professionnels, pour chaque membre du groupement.

Capacité technique et professionnelle:

Liste et description succincte des critères de sélection:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si les exigences sont remplies:

— liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement d'intérêt public (GIP)
Contact
Point de contact: À l'attention de Monsieur Fabrice Decosse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_R7YwM6HiCo 🌏

Référence
Informations complémentaires

B. Rubrique IV.2.7 «Modalités d'ouverture des offres»: il est précisé que la date d'ouverture des offres renseignée est une date prévisionnelle.

C. Critères d'attributions:

— critère « Valeur technique », à hauteur de 60 % de la note finale.

Le critère valeur technique sera analysé au regard des éléments suivants:

— moyens et méthodes dédiés aux prestations d’intégration et de maintenance (profils affectés à la mission, organisation de l’équipe projet, méthodes et outils associés), noté sur 20 points,

— fonctionnalités du logiciel et utilisation, noté sur 20 points,

— fonctionnement du logiciel en mode dégradé (PRA / PCA), noté sur 20 points,

— critère « Prix », à hauteur de 40 % de la note finale.

Le critère sera apprécié au regard des éléments suivants:

— hypothèse 1 (forfait frais d’accès au service + coût moyen à l’examen [coût de l’examen appliqué au nombre maximum d’examens par tranche]), noté sur 20,

— hypothèse 2 (coût moyen de l’examen, y compris frais d’accès au service), noté sur 20 points.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 245-512416 (2017-12-19)

Avis d'attribution de marché (2018-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 999 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12 rue Michel Labrousse, CS 93 668

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-16 📅
Date de publication: 2018-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 159-364979
Se réfère à l'avis: 2017/S 245-512416
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

A) Rubrique II.1.7) «Valeur totale du marché» Les marchés sont conclus sans minimum ni maximum. B) Rubrique V.2.1) «Date de conclusion du marché»: À la place de «date de conclusion du marché», lire «date de notification du marché». C) Rubrique V.2.4) «Information sur le montant du marché» Les marchés sont conclus sans minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

— conformément à ce qui est prévu à l’article 30.I.7º du décret 2016-360, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de prestations similaires avec le(s) titulaire(s) du présent marché,

Brève description:

— proposer les modules de facturation adaptés (hospitalier mais aussi libéral et GIE / GCS, ...)

Description des options:

— le présent marché est conclu pour une période de deux ans (24 mois) commençant à courir à compter de sa notification.

Intitulé du lot: Service d’exploitation d’images pour la recherche
Brève description:

— disposer d'un système d’extraction, d’anonymisation et de routage des données identifiées garantis-sant la sécurité des données,

Description des options:

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-13 📅
Nom: TELEMIS France
Commune postale: Saint-Jean
Code postal: 31240
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 999 999 EUR 💰
Nom: GE Healthcare (GE Medical Systems)
Commune postale: Buc
Code postal: 78533
Nom: NGI Healthcare IT (Groupe NGI)
Commune postale: Saint-Didier-au-Mont-d'Or
Code postal: 69370
Date de conclusion du contrat: 2018-08-14 📅
Nom: Medasys
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Nom: NGI Healthcare IT
Edl
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Nom: ETC Evolucare Services
Commune postale: Villers-Bretonneux
Code postal: 80800
Date de conclusion du contrat: 2018-08-11 📅
Nom: Medexprim
Commune postale: Labastide-Beauvoir
Code postal: 31450
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
4
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: A l'attention de Monsieur Fabrice Decosse

Référence
Informations complémentaires

A) Rubrique II.1.7) «Valeur totale du marché»

Les marchés sont conclus sans minimum ni maximum.

B) Rubrique V.2.1) «Date de conclusion du marché»:

À la place de «date de conclusion du marché», lire «date de notification du marché».

C) Rubrique V.2.4) «Information sur le montant du marché»

Source: OJS 2018/S 159-364979 (2018-08-16)

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