Acquisition et maintenance de photocopieurs

Ville de Levallois

La présente consultation a pour objet l'acquisition et la maintenance de photocopieurs multifonctions neufs ainsi que la maintenance du parc de photocopieurs existant.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-06 Avis de marché
2017-11-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Numéro de référence: Nc/17.142/Lt
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition et la maintenance de photocopieurs multifonctions neufs ainsi que la maintenance du parc de photocopieurs existant. Le marché d'acquisition comprend également la fourniture d'enrichissements techniques et d'accessoires associés aux photocopieurs, ainsi que les progiciels et la concession de droit d'usage de ces derniers.chacun des marchés, correspondant aux 2 lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années, reconductions comprises. La valeur totale des marchés est de 1 760 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée maximale. Il n'y a pas de montant minimum. Le présent marché de service est soumis à l'ordonnance n Applicables aux marchés publics de fournitures courantes et services. Approuvé par arrêté du 19.1.2009.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦
Code CPV supplémentaire: Photocopieurs et matériel d'impression offset 📦
Services d'entretien de photocopieurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 📠
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-06 📅
Date limite de soumission: 2017-09-08 📅
Date de publication: 2017-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 130-265848
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Montant maximum annuel: 270 000 EUR HTVA.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition et la maintenance de photocopieurs multifonctions neufs ainsi que la maintenance du parc de photocopieurs existant.
Le marché d'acquisition comprend également la fourniture d'enrichissements techniques et d'accessoires associés aux photocopieurs, ainsi que les progiciels et la concession de droit d'usage de ces derniers.chacun des marchés, correspondant aux 2 lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années, reconductions comprises.
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La valeur totale des marchés est de 1 760 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée maximale. Il n'y a pas de montant minimum.
Le présent marché de service est soumis à l'ordonnance n
Applicables aux marchés publics de fournitures courantes et services.
Approuvé par arrêté du 19.1.2009.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Acquisition et maintenance de photocopieurs multifonctions neufs
Numéro du lot: 1
Brève description:
La description des prestations attendues, leurs spécifications et les informations administratives du marché sont précisées au sein du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et du cahier des clauses administratives particulières (CCAP) communs à l'ensemble des lots et du Bordereau technique propre à ce lot.
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Les prestations débuteront à compter de la date de notification du marché pour une période d'un an. La Ville pourra les reconduire tacitement pour une même période, dans la limite de 3 fois, conformément aux dispositions des articles 16 et 78 du décret.
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Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 270 000 EUR HTVA.
Intitulé du lot: Maintenance du parc de photocopieurs existants
Numéro du lot: 2
Brève description:
La description des prestations attendues, leurs spécifications et les informations administratives du marché sont précisées au sein du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et du cahier des clauses administratives particulières (CCAP) communs à l'ensemble des lots.
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Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 170 000 EUR HTVA.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices.
La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs du candidat,
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
Présentation d'une liste des principales fournitures livrées et/ou prestations réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Conditions d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 35
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique
Adresse postale: 66 bis rue du Président Wilson, 1er étage, Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, sauf jours fériés

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Une nouvelle consultation sera relancée au plus tard dans le courant du
deuxième trimestre 2021.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr
Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes:
— www.ville-levallois.fr rubrique marchés publics,
Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient
affecter les documents en cours de consultation.
Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du DCE, via la rubrique "
Poser une nouvelle question " avant le vendredi 25.8.2017. La ville répondra au plus tard le vendredi 01.9.2017.
Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères. Se Reporter au chapitre 4 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais. Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2017/S 130-265848 (2017-07-06)
Avis d'attribution de marché (2017-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition et la maintenance de photocopieurs multifonctions neufs ainsi que la maintenance du parc de photocopieurs existant. Le marché d'acquisition comprend également la fourniture d'enrichissements techniques et d'accessoires associés aux photocopieurs, ainsi que les progiciels et la concession de droit d'usage de ces derniers.chacun des marchés, correspondant aux deux lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. La valeur totale des marchés est de 1 760 000 EUR HT, compte tenu de leur durée maximale. Il n'y a pas de montant minimum. Le présent marché de service est soumis à l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 et au décret no2016-360 du 25.3.2016 modifiés et est régi par les dispositions du cahier des clauses administratives Générales Appli.
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Valeur totale du marché: 1 760 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-14 📅
Date de publication: 2017-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 222-461781
Se réfère à l'avis: 2017/S 130-265848
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Montant maximum annuel: 270 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché d'acquisition comprend également la fourniture d'enrichissements techniques et d'accessoires associés aux photocopieurs, ainsi que les progiciels et la concession de droit d'usage de ces derniers.chacun des marchés, correspondant aux deux lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises.
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La valeur totale des marchés est de 1 760 000 EUR HT, compte tenu de leur durée maximale. Il n'y a pas de montant minimum.
Le présent marché de service est soumis à l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 et au décret no2016-360 du 25.3.2016 modifiés et est régi par les dispositions du cahier des clauses administratives Générales Appli.
La description des prestations attendues, leurs spécifications et les informations administratives du marché sont précisées au sein du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et du cahier des clauses administratives particulières (CCAP) communs à l'ensemble des lots et du Bordereau Technique propre à ce lot.
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Informations complémentaires:
Montant maximum annuel: 270 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 170 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-17 📅

Référence
Informations complémentaires
Les présents marchés constituent 2 accords-cadres à bons de commande dont les montants maximum annuels HT sont respectivement fixés à 270 000 EUR pour le lot 1 et à 170 000 EUR pour le lot 2.
Les marchés prendront effet à compter de leur notification pour une durée d'un an, reconductible 3 fois.
Le contrat peut être consulté, après demande au service documentation — 26 rue Clément Bayard 92300 Levallois -Horaires: du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00 — fermeture le jeudi matin -Tél: 01 47 15 74 17 — fax: 01 47 15 75 66.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais. Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2017/S 222-461781 (2017-11-14)
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Région:
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Fournisseurs:
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Produits/services:
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