Acquisition et livraison de fournitures scolaires, de matériel didactique et pédagogique, de livres de bibliothèques et manuels scolaires

Ville de Cesson

Acquisition et livraison de fournitures scolaires, matériel didactique et pédagogique, livres de bibliothèque et manuels scolaires destinés aux activités scolaires, périscolaires et petite enfance de la ville de Cesson.
Les prestations comprennent:
— la gestion des commandes (par un portail extranet dédié),
— la fourniture et le colisage des articles,
— la livraison franco de port et d'emballages sur chaque site,
— la mise à disposition et le renouvellement annuel de catalogues pour chaque établissement et structure.
La description des prestations à effectuer et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses particulières (CCP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-12-01 Avis de marché
2017-12-07 Informations complémentaires
2018-04-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2018M02
Brève description:
Acquisition et livraison de fournitures scolaires, matériel didactique et pédagogique, livres de bibliothèque et manuels scolaires destinés aux activités scolaires, périscolaires et petite enfance de la ville de Cesson. Les prestations comprennent: — la gestion des commandes (par un portail extranet dédié), — la fourniture et le colisage des articles, — la livraison franco de port et d'emballages sur chaque site, — la mise à disposition et le renouvellement annuel de catalogues pour chaque établissement et structure. La description des prestations à effectuer et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses particulières (CCP).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires 📦
Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cesson
Adresse postale: 8 route de Saint-Leu, BP 35
Code postal: 77245
Commune postale: Cesson Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cesson.fr 🌏
Courrier électronique: v.germain@ville-cesson.fr 📧
Téléphone: +33 164105125 📞
Fax: +33 160633147 📠
URL des documents: http://cesson.synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://cesson.synapse-entreprises.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-01 📅
Date limite de soumission: 2018-01-18 📅
Date de publication: 2017-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 235-487551
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
La description des prestations à effectuer et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses particulières (CCP). Échantillons à fournir art. 4 CCP. Chaque lot constitue un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, passé en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition et livraison de fournitures scolaires, matériel didactique et pédagogique, livres de bibliothèque et manuels scolaires destinés aux activités scolaires, périscolaires et petite enfance de la ville de Cesson.
Les prestations comprennent:
— la gestion des commandes (par un portail extranet dédié),
— la fourniture et le colisage des articles,
— la livraison franco de port et d'emballages sur chaque site,
— la mise à disposition et le renouvellement annuel de catalogues pour chaque établissement et structure.
La description des prestations à effectuer et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses particulières (CCP).
Valeur totale estimée: 210 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures scolaires courantes destinées aux activités scolaires et périscolaires
Numéro du lot: 01
Brève description:
Fournitures scolaires courantes destinées aux activités scolaires et périscolaires.
Montant minimum annuel: 12 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Renouvelable 3 fois par reconduction expresse, en lettre recommandée avec accusé de réception adressée 3 mois avant la date d'échéance, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires:
La description des prestations à effectuer et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses particulières (CCP). Échantillons à fournir art. 4 CCP.
Chaque lot constitue un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, passé en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Intitulé du lot: Matériel didactique et fournitures destinés aux activités manuelles, créatives et pédagogiques
Numéro du lot: 02
Brève description:
Matériel didactique et fournitures destinés aux activités manuelles, créatives et pédagogiques.
Montant maximum annuel: 18 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres de bibliothèque et manuels scolaires
Numéro du lot: 03
Brève description:
Livres de bibliothèque et manuels scolaires.
Montant maximum annuel: 5 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La description des prestations à effectuer et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses particulières (CCP).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La consultation s'adresse à des entreprises justifiant de leurs capacités techniques, professionnelles et financières à exécuter les prestations, objet de la consultation et ce, sous réserve de ne pas être frappés d'une des interdictions de soumissionner prévues à l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— références notamment en matière de collectivités territoriales et/ou organismes publics pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://cesson.synapse-entreprises.com 🌏
URL des documents: http://cesson.synapse-entreprises.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un référé pré-contractuel peut être introduit auprès de ce même tribunal, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Voies de recours reportées dans le règlement de consultation et le CCP.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 77911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Adresse Internet: http://economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges 🌏
Source: OJS 2017/S 235-487551 (2017-12-01)
Informations complémentaires (2017-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition et livraison de fournitures scolaires, matériel didactique et pédagogique, livres de bibliothèque et manuels scolaires destinés aux activités scolaires, périscolaires et petite enfance de la ville de Cesson. Les prestations comprennent: — la gestion des commandes (par un portail extranet dédié), — la fourniture et le colisage des articles, — la livraison franco de port et d'emballages sur chaque site, — la mise à disposition et le renouvellement annuel de catalogues pour chaque établissement et structure. La description des prestations à effectuer et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses particulières (CCP). Il s'agit d'un marché à bons de commande consenti avec un montant minimum et sans montant maximum
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-07 📅
Date de publication: 2017-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 238-493976
Se réfère à l'avis: 2017/S 235-487551
Numéro JO-S: 238

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— la livraison franco de port et d'emballages sur chaque site,
Il s'agit d'un marché à bons de commande consenti avec un montant minimum et sans montant maximum

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Cesson
Commune postale: Cesson
Code postal: 77240
Source: OJS 2017/S 238-493976 (2017-12-07)
Avis d'attribution de marché (2018-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition et livraison de fournitures scolaires, de matériel didactique et pédagogique, de livres de bibliothèque et de manuels scolaires destinés aux activités scolaires, périscolaires et petite enfance de la Ville de Cesson. Les prestations comprennent: — la gestion des commandes (par un portail extranet dédié), — la fourniture et le colisage des articles, — la livraison franco de port et d'emballages sur chaque site, — la mise à disposition et le renouvellement annuel de catalogues pour chaque établissement et structure.
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Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ville-cesson.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-17 📅
Date de publication: 2018-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 075-166869
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Sur la base des prix consignés dans le Bordereau des Prix Unitaires annexé à dans l'acte d'engagement, les lots sont des accords-cadre mono-attributaire, à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel et sans montant maximum., pour une durée de 12 mois reconductible par période de 12 mois sans pouvoir excéder 4 ans.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition et livraison de fournitures scolaires, de matériel didactique et pédagogique, de livres de bibliothèque et de manuels scolaires destinés aux activités scolaires, périscolaires et petite enfance de la Ville de Cesson.
Intitulé du lot: Fournitures scolaires courantes
Matériel didactique
Livres de bibliothèques et manuels scolaires
Brève description: Livres de bibliothèques et manuels scolaires.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-29 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: http://www.ville-cesson.fr, http://cesson.synapse-
Contact
Point de contact: Service marchés publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
— Requête au fond: recours dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisme responsable des procédures de médiation
Code postal: 75911
Source: OJS 2018/S 075-166869 (2018-04-17)
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