Acquisition et livraison de fournitures de bureau, scolaires, papier, enveloppes, manuels scolaires et consommables informatiques

Commune d'Ezanville

La présente consultation porte sur l'acquisition et la livraison de fournitures de bureau, scolaires, papier, enveloppes, manuels scolaires et consommables informatiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-10-13 Avis de marché
2018-09-12 Avis d'attribution de marché
2020-01-23 Modification d'un marché /d'une concession en cours
Avis de marché (2017-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 2017-11
Brève description:
La présente consultation porte sur l'acquisition et la livraison de fournitures de bureau, scolaires, papier, enveloppes, manuels scolaires et consommables informatiques.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Papier d'impression 📦
Manuels scolaires 📦
Cartouches de toner 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Ézanville
Adresse postale: place Jules Rodet
Code postal: 95460
Commune postale: Ézanville
Contact
Adresse Internet: http://www.ezanville.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarchespublics@ezanville.fr 📧
URL des documents: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-13 đź“…
Date limite de soumission: 2017-11-17 đź“…
Date de publication: 2017-10-18 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 200-411044
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ - L'accord-cadre à bons de commande est passé selon les montants annuels suivants: — pour le lot n — pour le lot n — pour le lot n — pour le lot n Afin d'optimiser l'analyse des offres, la remise d'échantillon est prévue dans le cadre de la présente consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures de bureau et scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures de bureau et fournitures scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Intitulé du lot: Papier et enveloppes
Numéro du lot: 2
Brève description: Papier et enveloppes.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Manuels scolaires
Numéro du lot: 3
Brève description: Manuels scolaires.
Intitulé du lot: Consommables informatiques
Numéro du lot: 4
Brève description: Consommables informatiques.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Place Jules Rodet — 95460 Ézanville.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail,
— documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-21 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Mairie d'Ézanville.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21950229100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Ézanville: secrétariat général — mme Nathalie Carvaglio
Téléphone: +33 139354485 📞
Courrier électronique: secret.mairie@ezanville.fr 📧
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service marchés publics
Téléphone: +33 139354488 📞

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Décembre 2021.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ -
L'accord-cadre à bons de commande est passé selon les montants annuels suivants:
— pour le lot n
Afin d'optimiser l'analyse des offres, la remise d'échantillon est prévue dans le cadre de la présente consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 đź“ 
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France - Préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 200-411044 (2017-10-13)
Avis d'attribution de marché (2018-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition et livraison de fournitures de bureau, scolaires, papier, enveloppes, manuels scolaires et consommables informatiques
Valeur totale du marché: 364 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-12 đź“…
Date de publication: 2018-09-13 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 176-398808
Se réfère à l'avis: 2017/S 200-411044
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
L'accord-cadre est prévu pour une durée d'1 an reconductible 3 fois au maximum. L'estimation initiale du montant du marché et la valeur totale du marché sont mentionnés pour toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures de bureau et scolaires
Description des options: L'accord-cadre est prévu pour une durée d'1 an reconductible 3 fois
Brève description:
Papier et enveloppes
Manuels scolaires
Consommables informatiques

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-12 đź“…
Nom: Mbs
Adresse postale: 15 rue de la Briqueterie
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Cepap
Adresse postale: espace Gutenberg, CS 40007
Commune postale: Roullet-Saint-Estèphe
Code postal: 16440
Pays: Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Nom: Gandossi
Adresse postale: 27 rue de Paris
Commune postale: Saint-Brice-sous-Foret
Code postal: 95350
Nom: ESI France
Adresse postale: 11 rue de Paris
Commune postale: Viarmes
Code postal: 95270
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
1

Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre est prévu pour une durée d'1 an reconductible 3 fois au maximum.
L'estimation initiale du montant du marché et la valeur totale du marché sont mentionnés pour toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du Code de justice administrative (CJA), délai ouvert jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du CJA, sous 31 jours après la parution de l'avis d'attribution;
— recours en contestation de validité du marché ouvert aux tiers, délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Source: OJS 2018/S 176-398808 (2018-09-12)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-23 đź“…
Date de publication: 2020-01-28 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 019-041857
Se réfère à l'avis: 2018/S 176-398808
Numéro JO-S: 19

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition et livraison de fournitures de bureau, scolaires, papier, enveloppes, manuels scolaires et consommables informatiques.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du Code de justice
administrative (CJA), délai ouvert jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du CJA, sous 31 jours après la parution de l'avis d'attribution,
Source: OJS 2020/S 019-041857 (2020-01-23)