Acquisition et installation de 3 autoclaves et prestations additionnelles facultatives (maintenance et système de refroidissement)
CNRS — délégation Alsace
Acquisition et installation de 3 autoclaves et prestations additionnelles facultatives (maintenance et système de refroidissement) pour le laboratoire du CNRS Institut de biologie moléculaire et cellulaire à Strasbourg.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bas-Rhin
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-13 | Avis de marché |
| 2017-05-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autoclaves
Numéro de référence: 10201447
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autoclaves 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Alsace
Adresse postale: 23 rue du Loess — BP 20
Code postal: 67037
Commune postale: Strasbourg Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.alsace.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 388106864 📞
Fax: +33 388106791 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=319948&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=319948&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-13 📅
Date limite de soumission: 2017-03-21 📅
Date de publication: 2017-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 033-059430
Numéro JO-S: 33
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Strasbourg.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300023
Contact
Point de contact: Le délégué régional du CNRS
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=319948&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse postale: 23 rue du Loess, BP 20
Commune postale: Strasbourg
Point de contact: Ann-Audrey FAYOL
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=319948&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 033-059430 (2017-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autoclaves
Numéro de référence: 10201447
Brève description:
Acquisition et installation de 3 autoclaves et prestations additionnelles facultatives (maintenance et système de refroidissement) pour le laboratoire du CNRS Institut de biologie moléculaire et cellulaire à Strasbourg.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autoclaves 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Alsace
Adresse postale: 23 rue du Loess — BP 20
Code postal: 67037
Commune postale: Strasbourg Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.alsace.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 388106864 📞
Fax: +33 388106791 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=319948&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=319948&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-13 📅
Date limite de soumission: 2017-03-21 📅
Date de publication: 2017-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 033-059430
Numéro JO-S: 33
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison et installation de 3 autoclaves et prestations additionnelles facultatives prévues dans le bordereau des prix unitaires (maintenance et système de refroidissement).
Le minimum de l'accord-cadre consiste en la livraison et l'installation des 3 autoclaves.
L'accord-cadre comprend une garantie de 2 ans pour les autoclaves dans les condition de l'article 28 du CCAG FCS.
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Strasbourg.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Avis de situation au registre du commerce et des sociétés (ex: extrait Kbis ou équivalent).
Situation économique et financière:
Formulaire DC1 (disponible dans le DCE de la consultation sur la plateforme PLACE) complété ou équivalent.
Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité apprécié via le formulaire DC2 complété (disponible dans le DCE de la consultation sur la plateforme PLACE) ou équivalent.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300023
Contact
Point de contact: Le délégué régional du CNRS
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=319948&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse postale: 23 rue du Loess, BP 20
Commune postale: Strasbourg
Point de contact: Ann-Audrey FAYOL
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=319948&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 033-059430 (2017-02-13)
Avis d'attribution de marché (2017-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 23 rue du Loess — BP20
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-12 📅
Date de publication: 2017-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 094-183755
Se réfère à l'avis: 2017/S 033-059430
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacité de la cuve
Critère de qualité (pondération): 6 %
Critère de qualité (nom): Nombre de cycle possible par jour
Simplicité d'utilisation
Mode de sauvegarde des données
Facilité d'entretien
SAV (qualité de l'organisation 10 %, délai d'intervention 10 %, pièces détachées 5 %)
Critère de qualité (pondération): 25 %
Critère de qualité (nom): Performances environnementales (consommations d'eau, électricité, niveau d'émission sonore)
Critère de qualité (pondération): 5 %
Pondération du prix: 30 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-03 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 094-183755 (2017-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition et installation de 3 autoclaves et prestations additionnelles facultatives (maintenance et système de refroidissement) pour le laboratoire du CNRS institut de biologie moléculaire et cellulaire à Strasbourg.
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 23 rue du Loess — BP20
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-12 📅
Date de publication: 2017-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 094-183755
Se réfère à l'avis: 2017/S 033-059430
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
La date de signature du marché est le 2.5.2017 et la date de notification du marché au titulaire est le 5.5.2017.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n° 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1 après une demande écrite adressée par télécopie 03 88 10 67 91 ou courriel: sfc.pole-achats-marches@alsace.cnrs.fr — au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison et installation de 3 autoclaves et prestations additionnelles facultatives prévues dans le bordereau des prix unitaires(maintenance et système de refroidissement).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacité de la cuve
Critère de qualité (pondération): 6 %
Critère de qualité (nom): Nombre de cycle possible par jour
Simplicité d'utilisation
Mode de sauvegarde des données
Facilité d'entretien
SAV (qualité de l'organisation 10 %, délai d'intervention 10 %, pièces détachées 5 %)
Critère de qualité (pondération): 25 %
Critère de qualité (nom): Performances environnementales (consommations d'eau, électricité, niveau d'émission sonore)
Critère de qualité (pondération): 5 %
Pondération du prix: 30 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-03 📅
Référence
Informations complémentaires
La date de signature du marché est le 2.5.2017 et la date de notification du marché au titulaire est le 5.5.2017.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n° 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1 après une demande écrite adressée par télécopie 03 88 10 67 91 ou courriel: sfc.pole-achats-marches@alsace.cnrs.fr — au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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