Acquisition et installation d'un bâtiment modulaire de vestiaires et sanitaires au stade Maurice Hubert de la Ville de Suresnes
Ville de Suresnes
Le présent marché a pour objet la fourniture et l'installation d'un bâtiment modulaire comprenant quatre (4) vestiaires et sanitaires au stade Maurice Hubert de la ville de Suresnes, sur le territoire de Rueil Malmaison.
Le marché est conclu à compter de sa notification pour une période ne pouvant excéder 16 semaines.
La date prévisionnelle du début d'exécution est fixée au mois de décembre 2017.
Le délai de réception des offres était de 2017-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-10 | Avis de marché |
| 2018-03-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments préfabriqués
Numéro de référence: 17ff-1-0645-W
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Suresnes
Adresse postale: 2 rue Carnot
Code postal: 92151
Commune postale: Suresnes
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
Courrier électronique: marchepub@ville-suresnes.fr 📧
Téléphone: +33 141181920 📞
URL des documents: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-10 📅
Date limite de soumission: 2017-09-05 📅
Date de publication: 2017-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 132-269756
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 4 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920073000014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 132-269756 (2017-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments préfabriqués
Numéro de référence: 17ff-1-0645-W
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et l'installation d'un bâtiment modulaire comprenant quatre (4) vestiaires et sanitaires au stade Maurice Hubert de la ville de Suresnes, sur le territoire de Rueil Malmaison.
Le marché est conclu à compter de sa notification pour une période ne pouvant excéder 16 semaines.
La date prévisionnelle du début d'exécution est fixée au mois de décembre 2017.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Suresnes
Adresse postale: 2 rue Carnot
Code postal: 92151
Commune postale: Suresnes
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
Courrier électronique: marchepub@ville-suresnes.fr 📧
Téléphone: +33 141181920 📞
URL des documents: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-10 📅
Date limite de soumission: 2017-09-05 📅
Date de publication: 2017-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 132-269756
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-suresnes.fr
Le marché comprend une tranche ferme et une tranche conditionnelle.
La tranche ferme a pour objet la fourniture et installation d'un bâtiment modulaire (équipement neuf) comprenant quatre vestiaires et des sanitaires au Stade Maurice Hubert de la ville de Suresnes, situé sur le territoire de Rueil Malmaison.
La tranche conditionnelle optionnelle a pour objet le chiffrage d'un local réserve complémentaire de 29 mètres carrés comportant 2 portes et 2 fenêtres identiques aux autres modules (voir plan et façades) et 3 tubes LED T5 avec détection de présence.
Un échantillon de bardage devra être fourni avec l'offre. Les modalités de remise des échantillons sont les suivants:
Dépôt au:
61 rue Carnot
4ème étage droite
92 150 Suresnes
De 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi.
Toute remise d'échantillon devra se faire contre récépissé, l'échantillon devra porter sur lui une étiquette indiquant « aoo Acquisition et installation d'un bâtiment modulaire de vestiaires et sanitaires au stade Maurice -- échantillon de la société Indiquer nom société ».
La date limite de remise des échantillons est la même que celle des offres.
Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment décider de ne pas donner suite à la présente procédure pour des motifs d'intérêt général.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et l'installation d'un bâtiment modulaire comprenant quatre (4) vestiaires et sanitaires au stade Maurice Hubert de la ville de Suresnes, sur le territoire de Rueil Malmaison.
Le marché est conclu à compter de sa notification pour une période ne pouvant excéder 16 semaines.
La date prévisionnelle du début d'exécution est fixée au mois de décembre 2017.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Les candidatures non recevables en application des articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23/07/15 et non accompagnées des pièces mentionnées à l'art 7.2(a,b,c)ou docs équivalents du Rc, sous réserve des dispositions de l'art 55 du décret nº 2016-360 du 25/03/16 ou qui ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes au regard des prestations demandées ne sont pas admises.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920073000014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-suresnes.fr
Le marché comprend une tranche ferme et une tranche conditionnelle.
La tranche ferme a pour objet la fourniture et installation d'un bâtiment modulaire (équipement neuf) comprenant quatre vestiaires et des sanitaires au Stade Maurice Hubert de la ville de Suresnes, situé sur le territoire de Rueil Malmaison.
La tranche conditionnelle optionnelle a pour objet le chiffrage d'un local réserve complémentaire de 29 mètres carrés comportant 2 portes et 2 fenêtres identiques aux autres modules (voir plan et façades) et 3 tubes LED T5 avec détection de présence.
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Un échantillon de bardage devra être fourni avec l'offre. Les modalités de remise des échantillons sont les suivants:
Dépôt au:
61 rue Carnot
4ème étage droite
92 150 Suresnes
De 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi.
Toute remise d'échantillon devra se faire contre récépissé, l'échantillon devra porter sur lui une étiquette indiquant « aoo Acquisition et installation d'un bâtiment modulaire de vestiaires et sanitaires au stade Maurice -- échantillon de la société Indiquer nom société ».
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La date limite de remise des échantillons est la même que celle des offres.
Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment décider de ne pas donner suite à la présente procédure pour des motifs d'intérêt général.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la signature du marché, vous pouvez introduire un recours administratif, gracieux ou hiérarchique, contre la décision de rejet de votre offre et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables et/ou un recours en référé sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. La conclusion du contrat aura lieu après l'expiration d'un délai d'au moins 16 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet pour les procédures formalisées et de onze jours pour les procédures adaptées. Ces recours peuvent être introduits dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché sur le fondement de l'article R. 421-1 du code de justice administrative.
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Après la signature du marché, et dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois en l'absence de publication d'avis d'attribution.
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Avis d'attribution de marché (2018-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 271 780 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-05 📅
Date de publication: 2018-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 046-100749
Se réfère à l'avis: 2017/S 132-269756
Numéro JO-S: 46
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-28 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 046-100749 (2018-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et l'installation d'un bâtiment modulaire comprenant 4 vestiaires et sanitaires au stade Maurice Hubert de la ville de Suresnes, sur le territoire de Rueil Malmaison. Le marché est conclu à compter de sa notification pour une période ne pouvant excéder 16 semaines. La date prévisionnelle du début d'exécution est fixée au mois de 12.2017.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-05 📅
Date de publication: 2018-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 046-100749
Se réfère à l'avis: 2017/S 132-269756
Numéro JO-S: 46
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-28 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la signature du marché, vous pouvez introduire un recours administratif, gracieux ou hiérarchique, contre la décision de rejet de votre offre et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables et/ou un recours en référé sur le fondement de l'article L.551-1 du Code de justice administrative. La conclusion du contrat aura lieu après l'expiration d'un délai d'au moins 16 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet pour les procédures formalisées et de 11 jours pour les procédures adaptées. Ces recours peuvent être introduits dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché sur le fondement de l'article R.421-1 du Code de justice administrative. Après la signature du marché, et dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 et suivants du Code de justice administrative dans un délai d'1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois en l'absence de publication d'avis d'attribution.
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