Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition des équipements de protection individuelle pour certains agents de Metz Métropole. La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert, définie à l'article 25-i-1° du décret n°
2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'Accord-Cadre fait l'objet d'un allotissement, au sens de l'article 32 de l'ordonnance n°
2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et d'émission de bons de commande, conformément à l'article 80 du décret n°
2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Chaque lot est mono-attributaire. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de la réception par les titulaires de chaque lot de la notification du marché, et est reconductible 1 fois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-06-29.
L'appel d'offres a été publié le 2017-05-29.
Avis de marché (2017-05-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 1520
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition des équipements de protection individuelle pour certains agents de Metz Métropole. La présente...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition des équipements de protection individuelle pour certains agents de Metz Métropole. La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert, définie à l'article 25-i-1° du décret n°
2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'Accord-Cadre fait l'objet d'un allotissement, au sens de l'article 32 de l'ordonnance n°
2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et d'émission de bons de commande, conformément à l'article 80 du décret n°
2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Chaque lot est mono-attributaire. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de la réception par les titulaires de chaque lot de la notification du marché, et est reconductible 1 fois.