Acquisition des blocs sanitaires
Métropole de Lyon
Acquisition, installation et mise en service de dix blocs sanitaires pour les parcs de Parilly et Lacroix-Laval.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-24 | Avis de marché |
| 2017-10-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils sanitaires
Numéro de référence: 16DP030
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils sanitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils sanitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: uniteachatproprete@grandlyon.com 📧
Fax: +33 426993064 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-24 📅
Date limite de soumission: 2017-03-03 📅
Date de publication: 2017-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 020-033173
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Acquisition des blocs sanitaires au parc Lacroix-Laval
Numéro du lot: 2
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 1
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: — Aucun niveau spécifique minimal exigé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Métropole de Lyon — immeuble le CLIP — 83 cours de la Liberté — 69003 — Lyon.
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et mise en fonctionnement
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Pondération du prix: 70 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et de mise en fonctionnement
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 020-033173 (2017-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils sanitaires
Numéro de référence: 16DP030
Brève description:
Acquisition, installation et mise en service de dix blocs sanitaires pour les parcs de Parilly et Lacroix-Laval.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils sanitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils sanitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: uniteachatproprete@grandlyon.com 📧
Fax: +33 426993064 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-24 📅
Date limite de soumission: 2017-03-03 📅
Date de publication: 2017-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 020-033173
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Seuls les personnes représentant le pouvoir adjudicateur peuvent assister à l'ouverture des offres.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Acquisition des blocs sanitaires au parc Lacroix-Laval
Numéro du lot: 2
Brève description:
Acquisition, installation et mise en service de cinq blocs sanitaires pour le parc de Lacroix-Laval.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 1
Brève description:
Acquisition, installation et mise en service de cinq blocs sanitaires pour le parc de Parilly.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Parc Lacroix-Laval.
Parc de Parilly.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature signée (imprimés DC1 et DC2) ou équivalent. — Si le candidat est en redressement, copie du ou des jugements prononcés à cet effet. — Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur; (seulement si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé); — n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23-07-15. — est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Précision: — si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. — Le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23-07-15.
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— Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
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— Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années — présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Métropole de Lyon — immeuble le CLIP — 83 cours de la Liberté — 69003 — Lyon.
Informations complémentaires:
Seuls les personnes représentant le pouvoir adjudicateur peuvent assister à l'ouverture des offres.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et mise en fonctionnement
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Pondération du prix: 70 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et de mise en fonctionnement
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
— Prix des prestations (70 %) Appréciés au regard du détail quantitatif estimatif. Délai de livraison et mise en fonctionnement (15 %). Valeur technique (15 %): indication de la hauteur entre le niveau le plus bas du fil d'eau d'évacuation des eaux usées et la côte de niveau d'accès par l'extérieur (par remise de votre plan en coupe de l'ouvrage). Le dossier de consultation peut-être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retirés (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point I-1, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Le dossier peut également être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence 16dp030 ou avec les mots clés Acquisition sanitaires. La date d'ouverture des offres prévue est indicative. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: juillet 2017 Forme des candidatures: Les justificatifs visés au III-1 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché, sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats au III-1 et produire un engagement de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés sauf la lettre de candidature. Un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé pré-contractuel (CJA, art. L.551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs)
— référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et s.)
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurispprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Avis d'attribution de marché (2017-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-31 📅
Date de publication: 2017-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 211-437979
Se réfère à l'avis: 2017/S 020-033173
Numéro JO-S: 211
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-21 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 211-437979 (2017-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures, installation et mise en service de 5 blocs sanitaires auto nettoyants.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-31 📅
Date de publication: 2017-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 211-437979
Se réfère à l'avis: 2017/S 020-033173
Numéro JO-S: 211
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, installation et mise en service de 5 blocs sanitaires auto nettoyants.
Intitulé du lot: Acquisition des blocs sanitaires au Parc de Parilly
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-21 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel (CJA, art. L.551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et s.),
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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