Acquisition de vêtements de travail et de chaussures de sport pour les agents de la ville d'Orléans, du centre communal d'action sociale d'Orléans et de la métropole « Orléans Métropole » (4 lots)

Ville d'Orléans

La présente consultation porte sur l'acquisition de vêtements de travail et de chaussures de sport pour les agents de la ville d'Orléans, du centre communal d'action sociale d'Orléans et de la métropole « Orléans Métropole » et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum ni maximum, dans le cadre du groupement d'achat entre la Ville d'Orléans (coordonnateur du groupement), le centre communal d'action sociale d'Orléans et la métropole Orléans Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-30 Avis de marché
2017-10-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: V17s0033
Brève description:
La présente consultation porte sur l'acquisition de vêtements de travail et de chaussures de sport pour les agents de la ville d'Orléans, du centre communal d'action sociale d'Orléans et de la métropole « Orléans Métropole » et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum ni maximum, dans le cadre du groupement d'achat entre la Ville d'Orléans (coordonnateur du groupement), le centre communal d'action sociale d'Orléans et la métropole Orléans Métropole.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Vêtements de sport 📦
Chaussures de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Etape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-30 📅
Date limite de soumission: 2017-06-30 📅
Date de publication: 2017-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 105-209523
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du règlement de la consultation. Examen des offres: Valeur technique de l'offre décomposée comme suit: 1. Sous-critère 1 (sous-pondération: 30 %): Qualité des produits proposés évaluée au regard des échantillons et fiches techniques demandés au Bpu. 2. Sous-Critère 2 (sous-pondération: 10 %): Qualité de la gamme totale de produits proposée au regard des éléments demandés au point B du cadre de mémoire technique (commande catalogue). 3. Sous-critère 3 (sous-pondération: 15 %): Qualité de l'organisation proposée au regard des éléments demandés au point A du cadre de mémoire technique. 4. Sous-critère 4 (sous-pondération: 5 %): Qualité de la démarche environnementale proposée au regard des éléments demandés au point C du cadre de mémoire technique. Échantillons: Le candidat devra obligatoirement fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons. Les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation (article 3-7). Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Fourniture de vêtements pour le personnel technique
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum ni maximum, par période.
Montants estimés par période:
— 20 000 EUR HT pour la Ville d'Orléans;
— 10 000 EUR HT pour le CCAS;
— 100 000 EUR HT pour la Métropole «Orléans Métropole».
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible 3 fois, de façon expresse, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Intitulé du lot: Fourniture de vêtements de travail pour le personnel d'entretien, de soins et de cuisine
Numéro du lot: 2
Brève description:
— 30 000 EUR HT pour la Ville d'Orléans,
— 10 000 EUR HT pour le CCAS,
— 1 000 EUR HT pour la Métropole «Orléans Métropole».
Intitulé du lot: Fourniture de vêtements de sport
Numéro du lot: 3
Brève description:
— 25 000 EUR HT pour la Ville d'Orléans,
— 1 500 EUR HT pour le CCAS,
— 2 000 EUR HT pour la Métropole «Orléans Métropole».
Intitulé du lot: Fourniture de chaussures de sport
Numéro du lot: 4
Brève description:
— 10 000 EUR HT pour la Ville d'Orléans,
— 500 EUR HT pour le CCAS,
— 500 EUR HT pour la Métropole «Orléans Métropole».

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible au sein du dossier de consultation, mais le candidat peut produire ses propres documents.
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— formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
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— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre décomposée en sous-critères détaillés dans les renseignements complémentaires
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix apprécié au regard du montant total de la commande fictive
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450234600015
Nom du pouvoir adjudicateur: Les coordonnées de chaque membre du groupement sont indiquées à l''art. 1 du règlement de la consultation
Adresse postale: place de l'Étape
Pays: Loiret 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique et des achats: mairie d'Orléans et Communauté urbaine Orléans Métropole
Adresse postale: Service des marchés publics, place de l'Étape
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du règlement de la consultation.
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Examen des offres: Valeur technique de l'offre décomposée comme suit:
1. Sous-critère 1 (sous-pondération: 30 %): Qualité des produits proposés évaluée au regard des échantillons et fiches techniques demandés au Bpu.
2. Sous-Critère 2 (sous-pondération: 10 %): Qualité de la gamme totale de produits proposée au regard des éléments demandés au point B du cadre de mémoire technique (commande catalogue).
3. Sous-critère 3 (sous-pondération: 15 %): Qualité de l'organisation proposée au regard des éléments demandés au point A du cadre de mémoire technique.
4. Sous-critère 4 (sous-pondération: 5 %): Qualité de la démarche environnementale proposée au regard des éléments demandés au point C du cadre de mémoire technique.
Échantillons: Le candidat devra obligatoirement fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons. Les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation (article 3-7).
Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique:
La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 105-209523 (2017-05-30)
Avis d'attribution de marché (2017-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur l'acquisition de vêtements de travail et de chaussures de sport pour les agents de la ville d'Orléans, du centre communal d'action sociale d'Orléans et de la métropole « Orléans Métropole » et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum ni maximum, dans le cadre du groupement d'achat entre la ville d'Orléans (coordonnateur du groupement), le centre communal d'action sociale d'Orléans et la métropole Orléans Métropole.
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Valeur totale du marché: 842 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-12 📅
Date de publication: 2017-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 199-409309
Se réfère à l'avis: 2017/S 105-209523
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Les montants indiqués ci-dessus sont estimatifs. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum pour les 4 lots et pour la durée du marché (1 an reconductible 3 fois 1 an). Accord-cadre passé en groupement de commandes: Ville d'Orléans (coordonnateur) / Centre communal d'action sociale d'Orléans / Orléans Métropole.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum ni maximum, par période.
— 20 000 EUR HT pour la ville d'Orléans
— 10 000 EUR HT pour le CCAS
— 30 000 EUR HT pour la Ville d'Orléans
— 25 000 EUR HT pour la ville d'Orléans
— 1 500 EUR HT pour le CCAS
— 10 000 EUR HT pour la ville d'Orléans
— 500 EUR HT pour le CCAS

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-04 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Loiret 🏙️
Source: OJS 2017/S 199-409309 (2017-10-12)