Acquisition de vêtements, de chaussures et d'accessoires associés

Ministère de la défense — BCAC-CG195/M

Acquisition de vêtements, de chaussures et d'accessoires associés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-10-13 Avis de marché
2018-06-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements d'extérieur divers
Numéro de référence: 17M0007
Brève description: Acquisition de vêtements, de chaussures et d'accessoires associés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements d'extérieur divers 📦
Code CPV supplémentaire: Accessoires d'habillement 📦
Vêtements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la défense — BCAC-CG195/M
Adresse postale: 1 place Joffre
Code postal: 75700
Commune postale: Paris Sp07
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marches.fcs@mgn.fr 📧
Téléphone: +33 156063280 📞
Fax: +33 156060239 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=350936&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-13 📅
Date limite de soumission: 2017-11-27 📅
Date de publication: 2017-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 200-411064
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Les montants minimum et maximum sont fixés comme suit: — montant minimum sur 48 mois: 100 000 EUR TTC, — montant maximum sur 48 mois: 500 000 EUR TTC.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Acquisition de vêtements, de chaussures et d'accessoires associés
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 416666.67 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Les montants minimum et maximum sont fixés comme suit:
— montant minimum sur 48 mois: 100 000 EUR TTC,
— montant maximum sur 48 mois: 500 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Acquisition de vêtements de sport et de chaussures de sport
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de vêtements de sport et de chaussures de sport.
Valeur estimée hors TVA: 166666.67 EUR 💰
Informations complémentaires:
— montant minimum sur 48 mois: 20 000 EUR TTC,
— montant maximum sur 48 mois: 200 000 EUR TTC.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: MINDEF/case nº 51- AP205
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=350936&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2022.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1. Article R 421-1 et suivants du code de justice administratif «recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée»;
2. Article L.551-1 et suivants du code de justice administrative «référé pré contractuel avant la conclusion du contrat»;
3. Article L.551-13 et suivants du code de justice administrative «référé contractuel» dans un délai de 31 jours à compter de la notification de l'avis d'attribution, si la procédure concerné est un marché ou un accord-cadre (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la publicité);
Afficher plus
4. Décision du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne n
5. Article R.421-1 et suivants du code de justice administrative «recours indemnitaire, dans les 2 mois suivants une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale».
Afficher plus
Source: OJS 2017/S 200-411064 (2017-10-13)
Avis d'attribution de marché (2018-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de vêtements, de chaussures et d'accessoires associés
Valeur totale du marché: 166666.67 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la défense — BCAC - Cg195/M

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-29 📅
Date de publication: 2018-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 125-284876
Se réfère à l'avis: 2017/S 200-411064
Numéro JO-S: 125

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de vêtements de sport et de chaussures de sport
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Critère de qualité (nom): Développement durable

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-19 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: MINDEF/CASE nº 51— AP205

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) Article R 421-1 et suivants du Code de justice administratif «Recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée»;
2) Article L.551-1 et suivants du Code de justice administrative «Référé pré contractuel avant la conclusion du contrat»;
3) Article L.551-13 et suivants du Code de justice administrative «Référé contractuel» dans un délai de 31 jours à compter de la notification de l'avis d'attribution, si la procédure concerné est un marché ou un accord-cadre (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la publicité);
Afficher plus
4) Décision du Conseil d'état du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne nº 378994, «Recours en contestation de validité du contrat par tout tiers au contrat, sans considération de sa qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées»;
Afficher plus
5) Article R.421-1 et suivants du Code de justice administrative «Recours indemnitaire, dans les 2 mois suivants une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale».
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 125-284876 (2018-06-29)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Vêtements d'extérieur Vêtements d'extérieur divers Vêtements spéciaux et accessoires Vêtements spéciaux Vêtements de sport Accessoires d'habillement