Brève description
La présente consultation est passée sous forme d'une procédure adaptée en application de l'article 27 du décret du 25.3.2016.
Pour les deux lots, l'accord-cadre à bons de commande prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an ferme.
Le début des prestations commenceront à l'émission du premier bon de commande.