Acquisition de véhicules
Ville de Grimaud
Acquisition et location de véhicules neufs, légers et utilitaires, thermiques et électriques. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-31 | Avis de marché |
| 2017-06-26 | Avis d'attribution de marché |
| 2022-11-09 | Modification d'un marché /d'une concession en cours |
Avis de marché (2017-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grimaud
Adresse postale: rue de la Mairie, BP 16
Code postal: 83316
Commune postale: Grimaud
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-grimaud.fr 🌏
Courrier électronique: dir-generale@mairie-grimaud.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-31 📅
Date limite de soumission: 2017-03-06 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-041289
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules neufs en location longue durée.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules électriques neufs en location longue durée.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition d'un véhicule neuf.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 3 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: caractéristiques des prestations
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Prix des prestations: conditions financières de mise à disposition
Prix des prestations: coût d'utilisation et conditions de restitution
Mesures prises en faveur de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Mesures prises en faveur de l'environnement: caractéristiques de consommation
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Mesures prises en faveur de l'environnement: taux d'émission de CO2
Pondération du prix: 40.0
Critère de qualité (pondération): 45.0
15.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Grimaud, service marchés publics
Téléphone: +33 494556913 📞
Courrier électronique: c.rieu@mairie-grimaud.fr 📧
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 024-041289 (2017-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Acquisition et location de véhicules neufs, légers et utilitaires, thermiques et électriques. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grimaud
Adresse postale: rue de la Mairie, BP 16
Code postal: 83316
Commune postale: Grimaud
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-grimaud.fr 🌏
Courrier électronique: dir-generale@mairie-grimaud.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-31 📅
Date limite de soumission: 2017-03-06 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-041289
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le troisième lot concerne un achat de véhicule numéro de la consultation: 17-009-AR.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules neufs en location longue durée.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules électriques neufs en location longue durée.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition d'un véhicule neuf.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 3 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
Situation économique et financière:
Déclarationconcernantlechiffred'Affairesglobaletlechiffred'Affairesconcernantlesprestationsobjetducontrat,Réaliséesaucoursdestroisderniersexercicesdisponibles;
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: caractéristiques des prestations
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Prix des prestations: conditions financières de mise à disposition
Prix des prestations: coût d'utilisation et conditions de restitution
Mesures prises en faveur de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Mesures prises en faveur de l'environnement: caractéristiques de consommation
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Mesures prises en faveur de l'environnement: taux d'émission de CO2
Pondération du prix: 40.0
Critère de qualité (pondération): 45.0
15.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Grimaud, service marchés publics
Téléphone: +33 494556913 📞
Courrier électronique: c.rieu@mairie-grimaud.fr 📧
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 024-041289 (2017-01-31)
Avis d'attribution de marché (2017-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-26 📅
Date de publication: 2017-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 122-246952
Se réfère à l'avis: 2017/S 024-041289
Numéro JO-S: 122
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
10
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 45
5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-07 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Source: OJS 2017/S 122-246952 (2017-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition et location de véhicules neufs, légers et utilitaires, thermiques et électriques.
Valeur totale du marché: 170 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-26 📅
Date de publication: 2017-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 122-246952
Se réfère à l'avis: 2017/S 024-041289
Numéro JO-S: 122
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
10
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 45
5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-07 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Source: OJS 2017/S 122-246952 (2017-06-26)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17-009-01-AR
Valeur totale du marché: 120988.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de grimaud
Adresse postale: Rue de la Maire BP 16
Commune postale: Grimaud
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-09 📅
Date de publication: 2022-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 219-631098
Se réfère à l'avis: 2017/S 122-246952
Numéro JO-S: 219
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicules neufs en location longue durée
Brève description: Véhicules neufs en location longue durée
Attribution du marché
Nom: Loc action
Commune postale: Rueil malmaison
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 120988.50 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service commande publique
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 219-631098 (2022-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17-009-01-AR
Valeur totale du marché: 120988.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de grimaud
Adresse postale: Rue de la Maire BP 16
Commune postale: Grimaud
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-09 📅
Date de publication: 2022-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 219-631098
Se réfère à l'avis: 2017/S 122-246952
Numéro JO-S: 219
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicules neufs en location longue durée
Brève description: Véhicules neufs en location longue durée
Attribution du marché
Nom: Loc action
Commune postale: Rueil malmaison
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 120988.50 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service commande publique
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 219-631098 (2022-11-09)
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