Acquisition de véhicules légers pour les besoins du Siarce et ses prestations annexes
Siarce
La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules légers neufs pour les besoins du syndicat Intercommunal d'aménagement, de Rivières et du Cycle de l'eau (Siarce) et ses prestations annexes (entretien maintenance et révision).
La livraison des véhicules par le titulaire de chaque lot, devra intervenir dans un délai maximal de 60 jours calendaires à compter de la notification du marché et au plus tard le 30.9.2017.
La présente consultation est composée des lots suivants:
— lot 1 = achat de 14 véhicules particuliers,
— lot 2 = achat de 2 véhicules utilitaires,
— lot 3 = achat de 5 véhicules électriques: solution de base et une variante.
L'objet du présent marché porte principalement sur:
— une prestation d'acquisition de véhicules neufs,
— ainsi que des prestations d'entretien, de maintenance et de révision pour une durée de 60 mois à compter de la livraison des véhicules.
Le délai de réception des offres était de 2017-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Siarce
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-19 | Avis de marché |
| 2017-05-24 | Informations complémentaires |
| 2017-08-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Numéro de référence: 2017-019000000
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Siarce
Adresse postale: 58.60 rue Fernand Laguide
Code postal: 91100
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Contact
Adresse Internet: http://www.siarce.fr 🌏
Courrier électronique: admin-juridic@siarce.fr 📧
Téléphone: +33 160898220 📞
Fax: +33 160964142 📠
URL des documents: https://marchespublics-siarce.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-siarce.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-19 📅
Date limite de soumission: 2017-06-20 📅
Date de publication: 2017-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 099-195537
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 330 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1: véhicules particuliers
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 65 mois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Corbeil-Essonnes (91100).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-09-21 📅
Date d'ouverture des offres: 2017-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Siarce.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte fermé
Contact
Point de contact: Mme Evelyne Edel
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-siarce.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-siarce.omnikles.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205422 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 099-195537 (2017-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Numéro de référence: 2017-019000000
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules légers neufs pour les besoins du syndicat Intercommunal d'aménagement, de Rivières et du Cycle de l'eau (Siarce) et ses prestations annexes (entretien maintenance et révision).
La livraison des véhicules par le titulaire de chaque lot, devra intervenir dans un délai maximal de 60 jours calendaires à compter de la notification du marché et au plus tard le 30.9.2017.
La présente consultation est composée des lots suivants:
— lot 1 = achat de 14 véhicules particuliers,
— lot 2 = achat de 2 véhicules utilitaires,
— lot 3 = achat de 5 véhicules électriques: solution de base et une variante.
L'objet du présent marché porte principalement sur:
— une prestation d'acquisition de véhicules neufs,
— ainsi que des prestations d'entretien, de maintenance et de révision pour une durée de 60 mois à compter de la livraison des véhicules.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Siarce
Adresse postale: 58.60 rue Fernand Laguide
Code postal: 91100
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Contact
Adresse Internet: http://www.siarce.fr 🌏
Courrier électronique: admin-juridic@siarce.fr 📧
Téléphone: +33 160898220 📞
Fax: +33 160964142 📠
URL des documents: https://marchespublics-siarce.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-siarce.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-19 📅
Date limite de soumission: 2017-06-20 📅
Date de publication: 2017-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 099-195537
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
La livraison des véhicules par le titulaire de chaque lot, devra intervenir dans un délai maximal de 60 jours calendaires à compter de la notification du marché et au plus tard le 30.9.2017.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules légers neufs pour les besoins du syndicat Intercommunal d'aménagement, de Rivières et du Cycle de l'eau (Siarce) et ses prestations annexes (entretien maintenance et révision).
La livraison des véhicules par le titulaire de chaque lot, devra intervenir dans un délai maximal de 60 jours calendaires à compter de la notification du marché et au plus tard le 30.9.2017.
La présente consultation est composée des lots suivants:
— lot 1 = achat de 14 véhicules particuliers,
— lot 2 = achat de 2 véhicules utilitaires,
— lot 3 = achat de 5 véhicules électriques: solution de base et une variante.
L'objet du présent marché porte principalement sur:
— une prestation d'acquisition de véhicules neufs,
— ainsi que des prestations d'entretien, de maintenance et de révision pour une durée de 60 mois à compter de la livraison des véhicules.
Intitulé du lot: Lot 1: véhicules particuliers
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les prestations faisant l'objet de chaque lot de la présente consultation comprennent notamment:
— l'acquisition de véhicules neufs,
— la livraison et la mise en service des véhicules,
— une information générale des utilisateurs portant sur la prise en main du véhicule (voyants et boutons de tableau de bord, ouverture du coffre, capot, réservoir, réglage des sièges, emplacement des fusibles, roue de secours, etc), avec la remise de documents en langue française,
Afficher plus
— l'entretien, la maintenance et la révision des véhicules de chaque lot pendant 60 mois à compter de la livraison de ces véhicules,
— la mise à disposition de véhicules en cas d'indisponibilité des véhicules suite notamment à une panne de toute nature nécessitant une immobilisation.
Durée de l'accord: 65 mois
Informations complémentaires:
La livraison des véhicules par le titulaire de chaque lot, devra intervenir dans un délai maximal de 60 jours calendaires à compter de la notification du marché et au plus tard le 30.9.2017.
Intitulé du lot: Lot 2: 2 véhicules utilitaires
Numéro du lot: 2
Brève description:
— la livraison et la mise en service des véhicules sur le site,
— une information générale des utilisateurs portant sur la prise en main du véhicule avec la remise de documents en langue française,
Informations complémentaires:
La livraison des véhicules par le titulaire de chaque lot devra intervenir dans un délai maximal de 60 jours calendaires à compter de la notification du marché et au plus tard le 30.9.2017.
Intitulé du lot: Lot 3: véhicules électriques
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Corbeil-Essonnes (91100).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Se reporter au règlement de consultation téléchargeable sur https://marchespublics-siarce.omnikles.com
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-09-21 📅
Date d'ouverture des offres: 2017-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Siarce.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte fermé
Contact
Point de contact: Mme Evelyne Edel
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-siarce.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-siarce.omnikles.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site:
Pour toutes questions d'ordre technique:
Siarce
Direction des moyens techniques — SIG, Mme Christine Hescamps, Directrice
Ou Mme Samia Allouani, chef du service logistique
Tel: 01 60 89 76 23 — 01 60 89 82 48
Pour des questions d'ordre administratif:
Direction Juridique — Mme Evelyne Edel, Directrice
Tel: 01 60 89 82 49 — télécopie: 01 64 96 41 42
Ou sur le profil d'acheteur à l'adresse: https://marchespublics-siarce.omnikles.com
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205422 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours suivants pourront être introduits devant le tribunal administratif du ressort du pouvoir adjudicateur: Tribunal administratif de Versailles — 56 avenue de Saint-Cloud — f-78 011 Versailles — greffe.ta-versailles@juradm.fr — tel: (+33) 1 39 20 54 00 — télécopie: (+33) 1 39 20 54 22
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— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique),
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA (dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme).
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 099-195537 (2017-05-19)
Informations complémentaires (2017-05-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 58-60 rue Fernand Laguide
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-24 📅
Date de publication: 2017-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 101-201299
Se réfère à l'avis: 2017/S 099-195537
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 58-60 rue Fernand Laguide
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-24 📅
Date de publication: 2017-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 101-201299
Se réfère à l'avis: 2017/S 099-195537
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Numéro de section IV.2.1: publication antérieure: JOUE no 2017-s 065/122782 du 1.4.2017. Consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général par le pouvoir adjudicateur en date du 20.4.2017.
Source: OJS 2017/S 101-201299 (2017-05-24)
Avis d'attribution de marché (2017-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 295 692 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 58,60 rue Fernand Laguide
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-10 📅
Date de publication: 2017-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 154-319158
Numéro JO-S: 154
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 1: Véhicules particuliers
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-07 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 154-319158 (2017-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules légers neufs pour les besoins du syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et du cycle de l'eau (Siarce) et ses prestations annexes (entretien maintenance et révision).
La livraison des véhicules par le titulaire de chaque lot, devra intervenir dans un délai maximal de 60 jours calendaires à compter de la notification du marché et au plus tard le 30.9.2017.
La présente consultation est composée des lots suivants:
— lot 1 = achat de 14 véhicules particuliers,
— lot 2 = achat de 2 véhicules utilitaires,
— lot 3 = achat de 5 véhicules électriques: solution de base et une variante.
L'objet du présent marché porte principalement sur:
— une prestation d'acquisition de véhicules neufs,
— ainsi que des prestations d'entretien, de maintenance et de révision pour une durée de 60 mois à compter de la livraison des véhicules,
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 58,60 rue Fernand Laguide
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-10 📅
Date de publication: 2017-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 154-319158
Numéro JO-S: 154
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules légers neufs pour les besoins du syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et du cycle de l'eau (Siarce) et ses prestations annexes (entretien maintenance et révision).
— ainsi que des prestations d'entretien, de maintenance et de révision pour une durée de 60 mois à compter de la livraison des véhicules,
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-07 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours suivants pourront être introduits devant le tribunal administratif du ressort du pouvoir adjudicateur: tribunal administratif de Versailles — 56 avenue de Saint-Cloud — f-78 011 Versailles — greffe.ta-versailles@juradm.fr — tel: (+33) 1 39 20 54 00 — télécopie: (+33) 1 39 20 54 22
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