Acquisition de véhicules légers et utilitaires

Angers Loire Métropole

Cet accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules légers et utilitaires regroupant l'ensemble des parcs automobiles de la Ville d'Angers, d'Angers Loire métropole et du Centre communale d'action sociale de la Ville d'Angers. Angers Loire Métropole intervient en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes. Il est chargé de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification de l'accord-cadre et des marchés subséquents. Une fois notifié, les marchés sont exécutés, chacun en ce qui les concerne, par les membres du groupement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• GEMY
• Renault retail group
• Renault Trucks Kertrucks — pays de Loire
• Seguin Trucks

Qui ?

• Angers Loire Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Châssis › Châssis-cabines
• Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
• Voitures particulières › Autres véhicules particuliers
• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques

Où ?

• Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-07	Avis de marché
2017-04-12	Informations complémentaires
2017-08-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: G17DEKPOACVL
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Autres véhicules particuliers 📦
Véhicules utilitaires 📦
Fourgons tôlés 📦
Châssis-cabines 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: francois.landes@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-07 📅
Date limite de soumission: 2017-05-12 📅
Date de publication: 2017-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 072-136635
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

Prix unitaires. Une avance de 5 % pourra être versée dans les conditions prévues au contrat. Garantie à 1

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 820 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicules destinés au transport de personnes non collectif
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre sans minimum ni maximum attribué à 3 opérateurs économiques qui s'exécute via des marchés subséquents émis de manière périodique tous les 2 ans en cas de reconduction. Les marchés subséquents, attribués à 2 opérateurs économiques, seront des marchés à bons de commande.

Valeur estimée hors TVA: 895 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Une période de reconduction éventuelle de 2 ans.
Intitulé du lot: Véhicules breaks ou fourgonnettes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre sans minimum ni maximum attribué à 3 opérateurs économiques qui s'exécute via des marchés subséquents émis de manière périodique tous les 2 ans en cas de reconduction. Les marchés subséquents, mono-attributaire, seront des marchés à bons de commande.

Valeur estimée hors TVA: 1 029 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourgon de moins de 3,5 tonnes
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Châssis cabine carrossé de moins de 3,5 tonnes
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 283 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicules électriques
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 62 500 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Une adresse électronique valide et régulièrement consultée.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat; Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Procédure accélérée:

Mise à disposition du dossier de consultation de manière dématérialisée. Réponse électronique.

Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la Ville d'Angers
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angers
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 2 ou 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 072-136635 (2017-04-07)

Informations complémentaires (2017-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 49020

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-12 📅
Date de publication: 2017-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 075-145049
Se réfère à l'avis: 2017/S 072-136635
Numéro JO-S: 75
Source: OJS 2017/S 075-145049 (2017-04-12)

Avis d'attribution de marché (2017-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules légers et utilitaires regroupant l'ensemble des parcs automobiles de la ville d'Angers, d'Angers Loire Métropole et du centre communale d'action sociale de la ville d'Angers. Angers Loire Métropole intervient en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes. Il est chargé de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification de l'accord-cadre et des marchés subséquents. Une fois notifié, les marchés sont exécutés, chacun en ce qui les concerne, par les membres du groupement.

Valeur totale du marché: 2 820 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BP nº 80011

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-17 📅
Date de publication: 2017-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 159-328463
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

Les accords-cadres ont été signés le 24.7.2017. Les titulaires sont les suivants: Anjou Motors (49009 Angers) pour les lots n° 01 02 05 attribués le 4.8.2017 — Gemy (49002 Angers) pour les lots n° 01 02 05 attribués le 10.8.2017 — Renault Retail Group (49000 Angers) pour les lots n° 01 02 03 05 attribués le 4.8.2017 — Seguin Trucks (72100 Le mans) pour les lots n° 03 04 attribués le 4.8.2017 — Kertrucks (49124 Saint-Barthélémy-d'Anjou) pour les lots n° 03 04 attribués le 4.8.2017 — Segarp (Arpoulet et utilitaires) pour le lot n° 04 attribué le 7.8.2017 Ce projet est susceptible d'être cofinancé par l'union Européenne.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-10 📅
2017-08-04 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la ville d'Angers
Pays: Pays de la Loire 🏙️
Contact
Point de contact: François Landes

Référence
Informations complémentaires

Ce projet est susceptible d'être cofinancé par l'union Européenne.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 159-328463 (2017-08-17)

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