Acquisition de véhicules et embarcation pour les besoins du SDIS de la Vendée

SDIS 85

Acquisition de châssis pour camion citerne grande capacité (CCGC) (1 à 2 par période), d'équipement pour CCGC (1 à 2 par période) et d'un bateau pneumatique de sauvetage et de surveillance (BPNEU).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-08 Avis de marché
2017-07-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules des services de secours
Numéro de référence: AO17M001
Brève description:
Acquisition de châssis pour camion citerne grande capacité (CCGC) (1 à 2 par période), d'équipement pour CCGC (1 à 2 par période) et d'un bateau pneumatique de sauvetage et de surveillance (BPNEU).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules des services de secours 📦
Code CPV supplémentaire: Châssis 📦
Camions-citernes 📦
Bateaux de sauvetage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 85
Adresse postale: Les Oudairies BP 695
Code postal: 85017
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis85.com 🌏
Courrier électronique: scop@sdis-vendee.fr 📧
Téléphone: +33 0251451010 📞
Fax: +33 0251454951 📠
URL des documents: http://sdis85.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sdis85.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-08 📅
Date limite de soumission: 2017-04-18 📅
Date de publication: 2017-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 050-091659
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Les variantes sont autorisées dans les conditions indiquées au règlement de la consultation. Les candidats doivent obligatoirement répondre aux 2 variantes PSE, qui concernent les prestations suivantes: — pse no1: Formation des personnels techniques aux opérations de maintenance préventive et corrective — pSE no2: Formation de formateurs à la mise en oeuvre du CCGC.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de châssis pour camion citerne grande capacité (CCGC)
Numéro du lot: 1
Brève description: Par période, entre 1 et 2 châssis pour camion citerne grande capacité (CCGC).
Durée de l'accord: 7 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre commence à compter de sa notification, jusqu'au 31.12.2017. Il est reconductible de manière tacite 3 fois, par période d'un an. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord-cadre, par décision expresse notifiée avant le terme de la période d'exécution en cours.
Afficher plus
Description des options: Accord-cadre à bons de commande, reconductible.
Informations complémentaires:
Les variantes sont autorisées dans les conditions indiquées au règlement de la consultation.
Les candidats doivent obligatoirement répondre aux 2 variantes PSE, qui concernent les prestations suivantes:
— pse no1: Formation des personnels techniques aux opérations de maintenance préventive et corrective
— pSE no2: Formation de formateurs à la mise en oeuvre du CCGC.
Intitulé du lot: Acquisition d'équipement pour camion citerne grande capacité (CCGC)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Pour chaque période, entre 1 et 2 équipements pour camion citerne grande capacité (CCGC).
Description des options: Accord-Cadre à bons de commande, reconductible.
Intitulé du lot: Acquisition d'un Bateau Pneumatique de Sauvetage et de Surveillance (BPNEU)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Acquisition de maximum 1 Bateau Pneumatique de Sauvetage et de Surveillance (BPNEU).
Description des options: Accord-Cadre à bons de commande.
Informations complémentaires:
Les variantes sont autorisées. Les candidats qui présentent des variantes doivent également remettre une offre pour la solution de base.
Les candidats peuvent proposer une solution technique différente, à la condition que les éléments à caractère obligatoire restent inchangés.
Pour le lot no3, il n'y a pas de PSE.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les châssis seront livrés dans les locaux de l'équipementier.
Véhicules équipés livrés chez le concessionnaire puis à la direction du SDIS.
La livraison sera effectuée par le titulaire au centre de secours des Sables d'Olonne.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (sous-critères: Ergonomie (ER): 10 points, Aménagement (AM): 10 points, Qualité de fabrication (QF): 10 points, Caractéristiques et capacités (CA): 10 points)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Durée et modalités de garantie
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://sdis85.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sdis85.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://sdis85.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
La facturation en ligne s'effectue via chorus pro dans les conditions décrites au CCAP.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Tout recours gracieux peut être adressé au SDIS de la Vendée dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision. Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Nantes: un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L.551-1 CJA); un référé contractuel, après la signature du contrat, dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois à compter du lendemain de la date de conclusion du contrat, et pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat (l551-13 à l551-23 CJA); un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R.421-1 CJA); pour les concurrents évincés ainsi que pour tout tiers intéressé, et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité (art. R421-3 CJA) en application de l'arrêt du Conseil d'etat, no 291545, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation et de l'arrêt «Département Tarn et Garonne» no358994, 4.4.2014. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel « legifrance — le service public de la diffusion du droit » : http://www.legifrance.gouv.fr
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, direccte des Pays de la Loire
Adresse postale: immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 0253467900 📞
Courrier électronique: paysdl.polec@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 0253467800 📠
Source: OJS 2017/S 050-091659 (2017-03-08)
Avis d'attribution de marché (2017-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de châssis pour Camion Citerne Grande Capacité (Ccgc) (1 à 2 par période), d'équipement pour CCGC (1 à 2 par période) et d'un Bateau Pneumatique de Sauvetage et de Surveillance (Bpneu).
Valeur totale du marché: 1 784 660 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Véhicules des services de secours 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Les Oudairies, BP 695

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-03 📅
Date de publication: 2017-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 127-258756
Se réfère à l'avis: 2017/S 050-091659
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Les valeurs indiquées sont les montants sur la durée totale et quantités maximum des accords-cadres, reconductions comprises.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de châssis pour Camion Citerne Grande Capacité (Ccgc)
Brève description: Par période, entre 1 et 2 châssis pour Camion Citerne Grande Capacité (Ccgc).
Description des options: Reconductible tacitement 3 fois par période d'un an.
Intitulé du lot: Acquisition d'équipement pour Camion Citerne Grande Capacité (Ccgc)
Brève description:
Pour chaque période, entre 1 et 2 équipements pour Camion Citerne Grande Capacité (Ccgc).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Véhicules équipés livrés chez le concessionnaire puis à la Direction du SDIS.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (sous-critères: ergonomie: 10 points, aménagement: 10 points, qualité de fabrication: 10 points, caractéristiques et capacité: 10 points)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-29 📅
2017-06-23 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, CS 24111
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Tout recours gracieux peut être adressé au SDIS de la Vendée dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification d'une décision. Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Nantes:
Afficher plus
— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L.551-1 CJA),
— un référé contractuel, après la signature du contrat, dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue ou à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain de la date de conclusion du contrat, et pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat (L 551-13 à L 551-23 CJA),
Afficher plus
— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R 421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R.421-1 CJA),
— pour les concurrents évincés ainsi que pour tout tiers intéressé, et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité (art. R 421-3 CJA) en application de l'arrêt du Conseil d'état, nº 291545, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation et de l'arrêt «Département Tarn-et-Garonne» nº 358994, 4.4.2014. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, Direccte des Pays de la Loire
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Source: OJS 2017/S 127-258756 (2017-07-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Man Truck And Bus Massias Entreprise Sarl
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Véhicules à moteur servant au transport... Camions articulés Camions-citernes Châssis Poids lourds Véhicules automobiles à usage spécifique Véhicules des services de secours Navires et bateaux