Acquisition de vehicules et D'Engin pour le parc municipal
Ville de Mandelieu La Napoule
Le présent marché porte sur l'acquisition de véhicules et d'engin pour le parc municipal de la commune de mandelieu la napoule (06).
le marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, en application de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et des articles 25, 33, 39, 43, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics.
Le délai de réception des offres était de 2017-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Autres véhicules particuliers › Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
- • Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
- • Motos, bicyclettes et side-cars › Motos
- • Scooters et cycles à moteur auxiliaire › Scooters
- • Voitures particulières › Véhicules à usage spécial
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
- • Véhicules d'entretien routier › Balayeuses › Balayeuses aspiratrices
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures
- • Véhicules à quatre roues motrices › Véhicules tout terrain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules automobiles à usage spécifique
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition de véhicules et d'engin pour le parc municipal de la commune de mandelieu la napoule (06). le marché est passé...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Code CPV supplémentaire: Balayeuses aspiratrices 📦
Véhicules à usage spécial 📦
Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Véhicules à moteur 📦
Motos 📦
Scooters 📦
Fourgons tôlés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Mandelieu la Napoule
Adresse postale: avenue de la RĂ©publique
Code postal: 06212
Commune postale: Mandelieu Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mandelieu.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-mandelieu.fr 📧
Téléphone: +33 492973000 📞
Fax: +33 492973572 đź“
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-26 đź“…
Date limite de soumission: 2017-03-03 đź“…
Date de publication: 2017-01-31 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 021-035009
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
“Modalités essentielles de financement et de paiement: financement sur ressources propres. Paiement par virement bancaire. Forme juridique que devra...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition de véhicules et d'engin pour le parc municipal de la commune de mandelieu la napoule (06).”
“le marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, en application de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux...”
Afficher plus
Valeur totale estimée: 478 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 14
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 14
Intitulé du lot: Acquisition d' une Balayeuse aspiratrice de voirie de capacité de 5 m3 minimum
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition (fourniture et livraison) d'une balayeuse aspiratrice de voirie avec une benne de collecte des déchets d'une...”
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 145 833 EUR 💰
Durée de l'accord: 90 jours
Informations complémentaires:
“Modalités essentielles de financement et de paiement:”
“financement sur ressources propres.”
“Paiement par virement bancaire.”
“Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:”
“groupement conjoint ou solidaire accepté.”
“cautionnement et garantie exigées: Garantie à première demande couvrant 100 % de l'avance.”
Intitulé du lot: Un chariot frontal électrique trois roues
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition (fourniture et livraison) d'un chariot frontal électrique trois roues.”
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 150 jours
Informations complémentaires:
“Modalités essentielles de financement et de paiement: Financement sur ressources propres. Paiement par virement bancaire. Forme juridique que devra revêtir...”
Afficher plus
Intitulé du lot: Un véhicule 9 places assises
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition (fourniture et livraison) d'un véhicule 9 places assises.”
Valeur estimée hors TVA: 19 166 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicule utilitaire à plateau P.T.A.C 3,5t
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition (fourniture et livraison) d'un véhicule utilitaire à plateau P.T.A.C 3,5t.”
Intitulé du lot: Deux véhicules 4x4 double cabine pick up pour Police Municipale
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition (fourniture et livraison) de deux véhicules 4x4 double cabine pick-up pour la Police Municipale.”
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Un véhicule 4x4 pick up Comité Communal des Feux de Forêts
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition (fourniture et livraison) d'un véhicule 4x4 pick-up pour le Comité Communal des Feux de Forêts.”
Intitulé du lot: Une moto 700 cm3 police Municipale
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition (fourniture et livraison) d'une moto 700 cm3 pour la Police Municipale.”
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Un véhicule de segment A
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition (fourniture et livraison) d'un véhicule segment A.”
Intitulé du lot: Acquisition deux scooters police Municipale
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition (fourniture et livraison) de deux scooters 125 cm3 pour la Police Municipale.”
Valeur estimée hors TVA: 6 666 EUR 💰
Intitulé du lot: Un véhicule segment B Police Municipale
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition (fourniture et livraison) d'un véhicule segment B Police Municipale.”
Valeur estimée hors TVA: 18 333 EUR 💰
Intitulé du lot: Un véhicule Ludo Space Police Municipale
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition (fourniture et livraison) d'un véhicule « Ludo space » pour la Police Municipale.”
Intitulé du lot: Un véhicule utilitaire P.T.A.C 3.5 T équipé d'une benne à ordure ménagère
Numéro du lot: 12
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition (fourniture et livraison) d'un véhicule utilitaire P.T.A.C 3,5 T équipé d'une benne à ordures ménagères.”
Valeur estimée hors TVA: 56 666 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Cautionnement et garantie exigées: Garantie à première demande couvrant 100 % de l'avance.”
Intitulé du lot: Un véhicule fourgon tôlé L1 H1
Numéro du lot: 13
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition (fourniture et livraison) d'un véhicule fourgon tôlé L1 H1.”
Valeur estimée hors TVA: 23 333 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition véhicule SUV
Numéro du lot: 14
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition (fourniture et livraison) d'un véhicule S.U.V.”
Valeur estimée hors TVA: 31 666 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune de Mandelieu La Napoule.”
“Modalités essentielles de financement et de paiement: Financement sur ressources propres. Paiement par virement bancaire. Forme juridique que devra revêtir...”
Afficher plus
“Commune Mandelieu La Napoule.”
“Commune de Mandelieu La Napoulejavascript:;”
“Commune de Mandelieu.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Sélection des candidatures:”
“Conformément aux articles 51 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et 44, 50 et 55 du décret no2016-360 du 25 mars 2016...”
Afficher plus
“Par ailleurs, sont interdites de soumissionner les entreprises entrant dans un des cas d'interdiction mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no...”
Afficher plus
Situation économique et financière:
“Lettre de candidature (ou imprimé DC 1 disponible sur le site Internet de la ville www.mandelieu.fr) ou DUME;”
“Déclaration du candidat (ou imprimé DC 2 disponible sur le site Internet de la ville)ou DUME;”
“Attestation d'assurance professionnelle en cours de validité.”
Capacité technique et professionnelle:
“Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.”
“Moyens matériels généraux de l'entreprise”
“Liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-06 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Décomposée selon les sous-critères suivants: Durée de la garantie du véhicule: 10 points: Emission de CO2 G/km: 10 points
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison du véhicule
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: (moins reprise) 70 %
Critère de qualité (nom): Délais de Livraison du véhicule
Pondération du prix: 70 %
Critère de qualité (nom): Délais de livraison du véhicule
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060079700182
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Mandelieu-La Napoule
Numéro d'enregistrement national: 21060079700182
Adresse postale: avenue de la RĂ©publique
Commune postale: Mandelieu-la-Napoule
Code postal: 06210
Pays: France 🇫🇷
fr823 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Mandelieu-La Napoule
Adresse postale: avenue de la république Horaires d'ouverture du service au public pour la remise des offres: 9h/12h et 14h/17h au lundi au vendredi
Point de contact: Service de la commande publique/ rdc
Référence
Informations complémentaires
“Contenu de l'offre:”
“— l'Acte d'engagement du Lot et ses annexes éventuelles.”
“— Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap) commun à tous les lots.”
“— Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) du Lot.”
“— un mémoire technique des dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution des prestations.”
“remise des offres: voie postale ou voie électronique(offre dématérialisée)ou remise en main propre contre récépissé au service commande publique.”
“le DCE est téléchargeable gratuitement sur le site internet: www.marches-securises.fr. Aucune demande de transmission par email ne sera acceptée.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 đź“
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le Tribunal Administratif de Nice peut être saisi sur la base, soit de l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché,...”
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou Litiges relatifs aux marchés publics de Marseille (Cciral), préfecture de la région Provence — alpes — côte d'azur — secrétariat Général pour les Affaires Régionales
Adresse postale: place FĂ©lix-Baret CS 80001
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 021-035009 (2017-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules automobiles à usage spécifique
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition de véhicules et d'engin pour le parc municipal de la commune de mandelieu la napoule (06). le marché est passé...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Code CPV supplémentaire: Balayeuses aspiratrices 📦
Véhicules à usage spécial 📦
Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Véhicules à moteur 📦
Motos 📦
Scooters 📦
Fourgons tôlés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Mandelieu la Napoule
Adresse postale: avenue de la RĂ©publique
Code postal: 06212
Commune postale: Mandelieu Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mandelieu.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-mandelieu.fr 📧
Téléphone: +33 492973000 📞
Fax: +33 492973572 đź“
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-26 đź“…
Date limite de soumission: 2017-03-03 đź“…
Date de publication: 2017-01-31 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 021-035009
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
“Modalités essentielles de financement et de paiement: financement sur ressources propres. Paiement par virement bancaire. Forme juridique que devra...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition de véhicules et d'engin pour le parc municipal de la commune de mandelieu la napoule (06).”
“le marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, en application de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux...”
Valeur totale estimée: 478 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 14
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 14
Intitulé du lot: Acquisition d' une Balayeuse aspiratrice de voirie de capacité de 5 m3 minimum
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition (fourniture et livraison) d'une balayeuse aspiratrice de voirie avec une benne de collecte des déchets d'une...”
Valeur estimée hors TVA: 145 833 EUR 💰
Durée de l'accord: 90 jours
Informations complémentaires:
“Modalités essentielles de financement et de paiement:”
“financement sur ressources propres.”
Afficher plus (4)
“Paiement par virement bancaire.”
“Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:”
“groupement conjoint ou solidaire accepté.”
“cautionnement et garantie exigées: Garantie à première demande couvrant 100 % de l'avance.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition (fourniture et livraison) d'un chariot frontal électrique trois roues.”
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 150 jours
Informations complémentaires:
“Modalités essentielles de financement et de paiement: Financement sur ressources propres. Paiement par virement bancaire. Forme juridique que devra revêtir...”
Intitulé du lot: Un véhicule 9 places assises
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition (fourniture et livraison) d'un véhicule 9 places assises.”
Valeur estimée hors TVA: 19 166 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicule utilitaire à plateau P.T.A.C 3,5t
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition (fourniture et livraison) d'un véhicule utilitaire à plateau P.T.A.C 3,5t.”
Intitulé du lot: Deux véhicules 4x4 double cabine pick up pour Police Municipale
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition (fourniture et livraison) de deux véhicules 4x4 double cabine pick-up pour la Police Municipale.”
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Un véhicule 4x4 pick up Comité Communal des Feux de Forêts
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition (fourniture et livraison) d'un véhicule 4x4 pick-up pour le Comité Communal des Feux de Forêts.”
Intitulé du lot: Une moto 700 cm3 police Municipale
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition (fourniture et livraison) d'une moto 700 cm3 pour la Police Municipale.”
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Un véhicule de segment A
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition (fourniture et livraison) d'un véhicule segment A.”
Intitulé du lot: Acquisition deux scooters police Municipale
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition (fourniture et livraison) de deux scooters 125 cm3 pour la Police Municipale.”
Valeur estimée hors TVA: 6 666 EUR 💰
Intitulé du lot: Un véhicule segment B Police Municipale
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition (fourniture et livraison) d'un véhicule segment B Police Municipale.”
Valeur estimée hors TVA: 18 333 EUR 💰
Intitulé du lot: Un véhicule Ludo Space Police Municipale
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition (fourniture et livraison) d'un véhicule « Ludo space » pour la Police Municipale.”
Intitulé du lot: Un véhicule utilitaire P.T.A.C 3.5 T équipé d'une benne à ordure ménagère
Numéro du lot: 12
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition (fourniture et livraison) d'un véhicule utilitaire P.T.A.C 3,5 T équipé d'une benne à ordures ménagères.”
Valeur estimée hors TVA: 56 666 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Cautionnement et garantie exigées: Garantie à première demande couvrant 100 % de l'avance.”
Intitulé du lot: Un véhicule fourgon tôlé L1 H1
Numéro du lot: 13
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition (fourniture et livraison) d'un véhicule fourgon tôlé L1 H1.”
Valeur estimée hors TVA: 23 333 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition véhicule SUV
Numéro du lot: 14
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'acquisition (fourniture et livraison) d'un véhicule S.U.V.”
Valeur estimée hors TVA: 31 666 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune de Mandelieu La Napoule.”
“Modalités essentielles de financement et de paiement: Financement sur ressources propres. Paiement par virement bancaire. Forme juridique que devra revêtir...”
Afficher plus (3)
“Commune Mandelieu La Napoule.”
“Commune de Mandelieu La Napoulejavascript:;”
“Commune de Mandelieu.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Sélection des candidatures:”
“Conformément aux articles 51 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et 44, 50 et 55 du décret no2016-360 du 25 mars 2016...”
Afficher plus (1)
“Par ailleurs, sont interdites de soumissionner les entreprises entrant dans un des cas d'interdiction mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no...”
“Lettre de candidature (ou imprimé DC 1 disponible sur le site Internet de la ville www.mandelieu.fr) ou DUME;”
“Déclaration du candidat (ou imprimé DC 2 disponible sur le site Internet de la ville)ou DUME;”
Afficher plus (1)
“Attestation d'assurance professionnelle en cours de validité.”
“Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.”
“Moyens matériels généraux de l'entreprise”
Afficher plus (1)
“Liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-06 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Décomposée selon les sous-critères suivants: Durée de la garantie du véhicule: 10 points: Emission de CO2 G/km: 10 points
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison du véhicule
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: (moins reprise) 70 %
Critère de qualité (nom): Délais de Livraison du véhicule
Pondération du prix: 70 %
Critère de qualité (nom): Délais de livraison du véhicule
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060079700182
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Mandelieu-La Napoule
Numéro d'enregistrement national: 21060079700182
Adresse postale: avenue de la RĂ©publique
Commune postale: Mandelieu-la-Napoule
Code postal: 06210
Pays: France 🇫🇷
fr823 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Mandelieu-La Napoule
Adresse postale: avenue de la république Horaires d'ouverture du service au public pour la remise des offres: 9h/12h et 14h/17h au lundi au vendredi
Point de contact: Service de la commande publique/ rdc
Référence
Informations complémentaires
“Contenu de l'offre:”
“— l'Acte d'engagement du Lot et ses annexes éventuelles.”
Afficher plus (5)
“— Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap) commun à tous les lots.”
“— Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) du Lot.”
“— un mémoire technique des dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution des prestations.”
“remise des offres: voie postale ou voie électronique(offre dématérialisée)ou remise en main propre contre récépissé au service commande publique.”
“le DCE est téléchargeable gratuitement sur le site internet: www.marches-securises.fr. Aucune demande de transmission par email ne sera acceptée.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 đź“
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le Tribunal Administratif de Nice peut être saisi sur la base, soit de l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché,...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou Litiges relatifs aux marchés publics de Marseille (Cciral), préfecture de la région Provence — alpes — côte d'azur — secrétariat Général pour les Affaires Régionales
Adresse postale: place FĂ©lix-Baret CS 80001
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 021-035009 (2017-01-26)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)
- VĂ©hicules Ă moteur (>20)
- Poids lourds (>20)