Acquisition de scanners moyens et gros volumes

GIE Agora

L'objet de cet accord-cadre est l'acquisition de scanners moyens et gros volumes.
Lot 1: scanner moyen volume.
Lot 2: scanner gros volume.
Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour le GIE Agora et pour l'ensemble de ses adhérents: caisses et organismes de MSA, CGSS (Caisses générales de la sécurité sociale).
Chaque organisme bénéficiaire passe une commande au titulaire à chaque survenance de besoin.
L'accord-cadre comprend des options techniques, et des extensions techniques décrites au CCTP. La réponse à ces options, extensions des matériels est obligatoire hormis si elles sont mentionnées comme facultatives.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-03 Avis de marché
2017-08-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Scanners informatiques
Numéro de référence: AOO 2017 003
Brève description:
L'objet de cet accord-cadre est l'acquisition de scanners moyens et gros volumes. Lot 1: scanner moyen volume. Lot 2: scanner gros volume. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour le GIE Agora et pour l'ensemble de ses adhérents: caisses et organismes de MSA, CGSS (Caisses générales de la sécurité sociale). Chaque organisme bénéficiaire passe une commande au titulaire à chaque survenance de besoin. L'accord-cadre comprend des options techniques, et des extensions techniques décrites au CCTP. La réponse à ces options, extensions des matériels est obligatoire hormis si elles sont mentionnées comme facultatives.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Scanners informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Scanners informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Gie agora
Adresse postale: (CCMSA — les Mercuriales — tour Ponant — 40 rue Jean-Jaurès — 93547 Bagnolet Cedex) — avenue du Clos Maury — CS 40217
Code postal: 82002
Commune postale: Montauban
Contact
Adresse Internet: http://informatique.msa.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.grprec@agora.msa.fr 📧
Téléphone: +33 563684752 📞
Fax: +33 563684889 📠
URL des documents: https://msa.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://msa.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-03 📅
Date limite de soumission: 2017-04-20 📅
Date de publication: 2017-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 046-084020
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Le lieu de livraison et/ou d'exécution sera précisé dans le bon de commande passé par l'organisme. Ce lieu peut être celui du site de chaque organisme de MSA en France métropolitaine, en Corse et dans les départements d'outre-mer (DOM). L'accord-cadre est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum 1 000 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet de cet accord-cadre est l'acquisition de scanners moyens et gros volumes.
Lot 1: scanner moyen volume.
Lot 2: scanner gros volume.
Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour le GIE Agora et pour l'ensemble de ses adhérents: caisses et organismes de MSA, CGSS (Caisses générales de la sécurité sociale).
Chaque organisme bénéficiaire passe une commande au titulaire à chaque survenance de besoin.
L'accord-cadre comprend des options techniques, et des extensions techniques décrites au CCTP. La réponse à ces options, extensions des matériels est obligatoire hormis si elles sont mentionnées comme facultatives.
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Scanner moyen volume
Numéro du lot: 1
Brève description: La prestation attendue porte sur l'acquisition de scanner moyen volume.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Le lieu de livraison et/ou d'exécution sera précisé dans le bon de commande passé par l'organisme. Ce lieu peut être celui du site de chaque organisme de MSA en France métropolitaine, en Corse et dans les départements d'outre-mer (DOM).
L'accord-cadre est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum 1 000 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Scanner gros volume
Numéro du lot: 2
Brève description: La prestation attendue portent sur l'acquisition de scanner gros volume.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum 800 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Voir article "II.2.14) Informations complémentaires" ci-après.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit privé de la MSA
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://msa.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://msa.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Le dossier de consultation doit être retiré sur le site https://msa.achatpublic.com, cette opération est gratuite. Les candidats doivent présenter leur offre sous forme dématérialisé sur le site https://msa.achatpublic.com, dans les conditions décrites dans le règlement de consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile,
— référé contractuel en application des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2017/S 046-084020 (2017-03-03)
Avis d'attribution de marché (2017-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet de cet accord-cadre est l'acquisition de scanners moyens et gros volumes. Lot 1: Scanner moyen volume. Lot 2: Scanner gros volume. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour le GIE Agora et pour l'ensemble de ses adhérents: caisses et organismes de MSA, CGSS (caisses générales de la sécurité sociale) ... Chaque organisme bénéficiaire passe une commande au titulaire à chaque survenance de besoin. L'accord-cadre comprend des options techniques, et des extensions techniques. La réponse à ces options, extensions des matériels est obligatoire hormis si elles sont mentionnées comme facultatives.
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Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GIE Agora
Adresse postale: (CCMSA — Les Mercuriales — Tour Ponant — 40 rue Jean-Jaurès — 93547 Bagnolet Cedex) — avenue du Clos Maury — CS 40217

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-23 📅
Date de publication: 2017-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 161-332254
Se réfère à l'avis: 2017/S 046-084020
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum 1 000 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Scanner moyen volume.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum 1 000 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Scanner gros volume.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum 800 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique appréciée sur la base des documents demandés dans le cadre de réponse
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): L'organisation et moyens proposés par le candidat pour la réalisation du lot
Critère de qualité (pondération): 5 %
Pondération du prix: 45 %
45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-22 📅

Référence
Informations complémentaires
Pour le lot 1 (Scanner moyen volume), l'accord-cadre est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum 1 000 000 EUR HT.
Pour le lot 2 (Scanner gros volume), l'accord-cadre est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum 800 000 EUR HT.
Durée:
Pour chacun des lots, la durée de l'accord-cadre sera 4 ans à compter de la date de sa notification.
Les critères pondérés sont les suivants:
— 50 %: La valeur technique appréciée sur la base des documents demandés dans le cadre de réponse, selon les sous critères suivants:
— 30 % Capacité de production par jour;
— 30 % Bruit en fonctionnement;
— 40 % Vitesse 200 dpi Couleur en paysage.
— 45 %: Le prix évalué sur la base de la simulation financière présentée dans le cadre de réponse.
— 5 %: organisation et moyens proposés par le candidat pour la réalisation du lot.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile.
Référé contractuel en application des articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2017/S 161-332254 (2017-08-23)
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