Acquisition de ressources numériques

Ville de Metz

Acquisition de ressources numériques pour la bibliothèque numérique de référence des bibliothèques des collectivités membres du sillon lorrain.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-04 Avis de marché
2017-11-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 17063
Brève description:
Acquisition de ressources numériques pour la bibliothèque numérique de référence des bibliothèques des collectivités membres du sillon lorrain.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques compacts (CD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Metz
Adresse postale: Pôle culture services des bibliothèques médiathèques, 1 Cour Elie Fleur
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.metz.fr 🌏
Courrier électronique: mpdoncque@mairie-metz.fr 📧
Téléphone: +33 387555321 📞
URL des documents: http://mairie-metz.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://mairie-metz.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-04 📅
Date limite de soumission: 2017-08-04 📅
Date de publication: 2017-07-06 📅
Date de début: 2017-09-18 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 127-258671
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Accord-cadre, mono-attributaire, sans montant minimum ni maximum, en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Autre contact auquel des informations complémentaires peuvent être obtenues: Pôle culture / bibliothèques Médiathèques, Mme Anne Romignon, tél. +33 387555311, courriel: aromignon@mairie-metz.fr Lieux d'exécution: service des Bibliothèques à Metz, Thionville, réseau Co-Libris de la Métropole du Grand Nancy et la Communauté d'agglomération d'Épinal. Critères d'attribution: 1. Prix / Pondération: 20 %; 2. Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique: 80 %. Durée de l'accord-cadre: à compter de la mise en place de la plate-numérique jusqu'au 31.12.2018 pour la première année. Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui. Accord-cadre reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Cautionnement et garanties exigés: Néant. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: les prestations seront réglées par virement administratif et selon les dispositions du titre IV du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. L'opération sera financée intégralement par le budget de la collectivité sans financement par des fonds communautaires délai de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services: en cas de groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement. Conditions de remise du dossier de consultation: Voir le RC et sur le site http://mairie-metz.e-marchespublics.com L'accès au cahier des charges peut se faire sans conditions de limites de délai.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 666 666 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres numériques
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres numériques.
Valeur estimée hors TVA: 58 333 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconductible tacitement 3 fois 12 mois.
Intitulé du lot: Presse généraliste
Numéro du lot: 2
Brève description: Presse généraliste.
Valeur estimée hors TVA: 41 666 EUR 💰
Intitulé du lot: Presse culturelle et artistique
Numéro du lot: 3
Brève description: Presse culturelle et artistique.
Valeur estimée hors TVA: 4 166 EUR 💰
Intitulé du lot: Musique
Numéro du lot: 4
Brève description: Musique.
Valeur estimée hors TVA: 16 666 EUR 💰
Intitulé du lot: Autoformation, soutien scolaire
Numéro du lot: 5
Brève description: Autoformation, soutien scolaire.
Valeur estimée hors TVA: 29 166 EUR 💰
Intitulé du lot: Autoformation, apprentissage des langues
Numéro du lot: 6
Brève description: Autoformation, apprentissage des langues.
Valeur estimée hors TVA: 8 333 EUR 💰
Intitulé du lot: Autoformation, apprentissage et soutien en langue française
Numéro du lot: 7
Brève description: Autoformation, apprentissage et soutien en langue française.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières du candidat appréciées au regard des références indiquées ci-dessous. Situation juridique — références requises:
— une lettre de candidature et habilitation du mandataire (imprimé DC1 téléchargeable sur le site minefe.gouv.fr),
— une déclaration du candidat (imprimé DC2 téléchargeable sur le site minefe.gouv.fr),
— l'imprimé DC1 peut être remplacé par des déclarations sur l'honneur mentionnées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 25.7.2015,
— pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins de 1 an: le récépissé de dépôt de déclaration auprès des services compétents,
— si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— une copie des attestations d'assurance en cours de validité pendant une durée légale du marché.
Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaires HT global et celui concernant les prestations auxquelles se réfère le marché pour chacun des 3 derniers exercices (cette information peut être reprise à la rubrique D-1 du DC2).
Capacité technique et professionnelle:
Liste des références du candidat pour des prestations similaires réalisées pour des opérations de taille similaire au cours des 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Marie-Paule Doncque (service bibliothèques)
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-metz.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://mairie-metz.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Metz — commande Publique
Adresse postale: 1 place d'Armes, BP 21025
Commune postale: Metz Cedex 01
Code postal: 57036
Point de contact: Service marchés publics
Téléphone: +33 387555963 📞
Courrier électronique: marchesadmin@mairie-metz.fr 📧
Fax: +33 387555937 📠
Pays: Moselle 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre, mono-attributaire, sans montant minimum ni maximum, en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Autre contact auquel des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Pôle culture / bibliothèques Médiathèques, Mme Anne Romignon, tél. +33 387555311, courriel: aromignon@mairie-metz.fr
Lieux d'exécution: service des Bibliothèques à Metz, Thionville, réseau Co-Libris de la Métropole du Grand Nancy et la Communauté d'agglomération d'Épinal.
Critères d'attribution:
1. Prix / Pondération: 20 %;
2. Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique: 80 %.
Durée de l'accord-cadre: à compter de la mise en place de la plate-numérique jusqu'au 31.12.2018 pour la première année.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui.
Accord-cadre reconductible tacitement 3 fois 12 mois.
Cautionnement et garanties exigés: Néant.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: les prestations seront réglées par virement administratif et selon les dispositions du titre IV du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. L'opération sera financée intégralement par le budget de la collectivité sans financement par des fonds communautaires délai de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services: en cas de groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Conditions de remise du dossier de consultation:
Voir le RC et sur le site http://mairie-metz.e-marchespublics.com
L'accès au cahier des charges peut se faire sans conditions de limites de délai.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les renseignements sur les procédures de recours et les délais d'introduction de ceux-ci et, le cas échéant, de médiation, sont à demander au service marchés publics de la Ville de Metz.
Source: OJS 2017/S 127-258671 (2017-07-04)
Avis d'attribution de marché (2017-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de ressources numériques.
Valeur totale du marché: 666 666 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Marchés publics, 1 place d'Armes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-16 📅
Date de publication: 2017-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 223-463464
Se réfère à l'avis: 2017/S 127-258671
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Accords-cadres à bons de commande conclus sans minimum ni maximum en volume, valeur ou quantité. Conclu de la date de mise en place de la plate-forme de ressources électroniques de la bibliothèque numérique de référence jusqu'au 31.12.2018, puis reconductible tacitement 3 fois 12 mois.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Pondération du prix: 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-21 📅
Source: OJS 2017/S 223-463464 (2017-11-16)
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