Acquisition de quincaillerie, outillage à main et électrique

Région Hauts-de-France

Acquisition de quincaillerie, outillage à main et électrique nécessaires à l'ensemble des agents techniques pour leurs interventions dans les bâtiments, infrastructures et équipements régionaux de la région Hauts-de-France. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Trenois descamps

Qui ?

• Région Hauts-de-France

Qu'est-ce que c'est ?

• Outils › Outils à main
• Quincaillerie › Articles de quincaillerie

Où ?

• Nord-Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-20	Avis de marché
2017-09-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils à main
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils à main 📦
Code CPV supplémentaire: Outils à main 📦
Articles de quincaillerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Hauts-de-France
Adresse postale: 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.hautsdefrance.fr 🌏
Courrier électronique: contactachatpublic@hautsdefrance.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.hautsdefrance.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.hautsdefrance.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-20 📅
Date limite de soumission: 2017-05-30 📅
Date de publication: 2017-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 079-152044
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2016.333.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1 Secteur Ouest
Numéro du lot: 1
Brève description:

Quincaillerie, outillage à main et électrique du secteur Ouest: Lille Ouest, Lens-Hénin-Liévin, Béthune-Bruay, Dunkerque-Flandre, Audomarois-Calaisis, Boulogne-sur-Mer-Montreuil, la Somme, l'Oise occidentale, l'Oise centrale.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Intitulé du lot: Lot 2 Secteur Est
Numéro du lot: 2
Brève description:

Quincaillerie, outillage à main et électrique du secteur Est: Lille Est, Douaisis, Valenciennois, Cambrais, Sambre-Avesnois, Artois-Ternois, l'Aisne, l'Oise orientale.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix des prestations: simulation de commande
Critère de qualité (pondération): 45.0
Critère de qualité (nom): Prix des prestations: moyenne des remises à l'annexe 2
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Prix des prestations: moyenne des remises à l'annexe 3
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Mémoire des conditions d'exécution des prestations
Pondération du prix: 60.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.hautsdefrance.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.hautsdefrance.fr 🌏
Courrier électronique: dematnpdc@hautsdefrance.fr 📧
Pays: Nord-Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.hautsdefrance.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l article R. 551-7 du CJA, — recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique CE 10.7.1996 Cayzeele, — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex, CS 62039
Source: OJS 2017/S 079-152044 (2017-04-20)

Avis d'attribution de marché (2017-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016.333
Brève description:

Accord-cadre pour l'acquisition de quincaillerie, d'outillage à main et électrique nécessaires à l'ensemble des agents techniques pour leurs interventions dans les bâtiments, infrastructures et équipements régionaux.

Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-18 📅
Date de publication: 2017-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 180-368506
Se réfère à l'avis: 2017/S 079-152044
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s).conformément aux dispositions de la loi n L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an et peut être reconduit pour 3 périodes d'un an. Lot 1 attribué pour un montant minimum de 20 000 EUR HT et sans montant maximum. Lot 2 attribué pour un montant minimum de 20 000 EUR HT et sans montant maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix des prestations /Simulation de commande
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prix des prestations / Moyenne des remises à l'annexe 2
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Prix des prestations / Moyenne des remises à l'annexe 3
Critère de qualité (pondération): 5
30
Critère de qualité (nom): Mémoire des conditions d'\exécution des prestations
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Prix des prestations: Simulation de commande
Prix des prestations: Moyenne des remises de l'annexe 2
Prix des prestations: Moyenne des remises de l'annexe 3

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-10 📅

Référence
Informations complémentaires

Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s).conformément aux dispositions de la loi n

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an et peut être reconduit pour 3 périodes d'un an.

Lot 1 attribué pour un montant minimum de 20 000 EUR HT et sans montant maximum.

Lot 2 attribué pour un montant minimum de 20 000 EUR HT et sans montant maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l article R. 551-7 du CJA.

Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R 421-1 à R 421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique CE 10.7.1996 Cayzeele.

Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Source: OJS 2017/S 180-368506 (2017-09-18)

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