Acquisition de petites fournitures de bureau pour tous les services de l'école nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA) et de l'université Paris-Est Créteil Val de Marne (UPEC)

Université Paris-Est Créteil

Acquisition de petites fournitures de bureau pour tous les services de l'école nationale vétérinaire d'Alfort (Enva) et de l'université Paris-Est Créteil Val de Marne (UPEC).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université Paris-Est Créteil

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-16	Avis de marché
2017-07-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 2017PFFOURBURO
Brève description:

Acquisition de petites fournitures de bureau pour tous les services de l'école nationale vétérinaire d'Alfort (Enva) et de l'université Paris-Est Créteil Val de Marne (UPEC).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Enveloppes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Yonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Est Créteil
Adresse postale: 61 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94010
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.u-pec.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@u-pec.fr 📧
Téléphone: +33 145171056 📞
Fax: +33 145171298 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=324479&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=324479&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-16 📅
Date limite de soumission: 2017-04-18 📅
Date de publication: 2017-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 056-103361
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

Ce lot fait l'objet d'une procédure spécifique conformément à l'article 13 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Il est réservé, conformément à l'article 36 I de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Acquisition de petites fournitures de bureau pour tous les services des établissements membres du groupement (hors articles réservés exclusivement au lot 3)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition de petites fournitures de bureau pour tous les services des établissements membres du groupement (hors articles réservés exclusivement au lot 3).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'Accord cadre est conclu pour une première période d'une durée d'un (1) an à compter du 1.6.2017 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il sera ensuite renouvelable trois fois (3), par période d'un an, et par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans (4).

Intitulé du lot: Acquisition d'enveloppes pour tous les services des établissements membres du groupement
Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition d'enveloppes pour tous les services des établissements membres du groupement.

Intitulé du lot: Acquisition de petites fournitures de bureau pour tous les services des établissements membres du groupement (selon liste exhaustive de produits mentionnés dans le BPU)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Acquisition de petites fournitures de bureau pour tous les services des établissements membres du groupement (selon liste exhaustive de produits mentionnés dans le BPU).

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature et le cas échéant habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 joint au dossier de consultation ou forme libre),

— une déclaration sur l'honneur (DC1 joint au dossier de consultation ou forme libre), voir mentions obligatoires dans le règlement de consultation),

— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,

— si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet (DC2 ou forme libre).

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles (DC2 ou forme libre),

— une déclaration appropriée de banque ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Date prévisionnelle le 19.4.2017 à 14:00. L'Ouverture n'est pas ouverte au public.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle achat public, bâtiment I3 — bureau 324 (3ème étage), ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:00, excepté les jours fériés
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=324479&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=324479&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvellement prévisionnel de l'accord-cadre au deuxième trimestre 2021.

Pour la passation de la présente consultation groupement de commandes est constitué, conformément aux dispositions de l'article 28 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, par l'École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA) et l'université Paris-Est Créteil (UPEC).

Le présent accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles 25, 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents sans montant minimum ni montant maximum conformément à l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. L'Accord-Cadre est mono attributaire, chaque lot sera attribué dans son intégralité à un titulaire unique.

les marchés subséquents à l'accord cadre sont des marchés fractionnés conformément à l'article 79 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 qui s'exécutent au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les marchés subséquents sont signés et notifiés par chaque membre du groupement au(x) titulaire(s) retenu(s), ils sont conclus sans montant minimum ni montant maximum

les bons de commande s'exécutent conformément à l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

l'appel d'offres est décomposé en 3 lots distincts, désignés comme suit:

Lot 1: Acquisition de petites fournitures de bureau pour tous les services des établissements membres du groupement (hors articles réservés exclusivement au lot 3)

lot 2: Acquisition d'enveloppes pour tous les services des établissements membres du groupement

lot 3: Acquisition de petites fournitures de bureau pour tous les services des établissements membres du groupement (selon liste exhaustive de produits mentionnés dans le BPU)

Les montants moyens annuels des fournitures sont les suivants:

montants moyens sur les trois dernières années pour l'école Nationale Vétérinaire d'Alfort (ENVA):

16 000 EUR HT pour le lot 1;

600 EUR HT pour le lot 2;

30 EUR HT pour le lot 3.

Montants moyens sur les trois dernières années pour l'université Paris-Est Créteil Val de Marne (UPEC):

190 000 EUR HT pour le lot 1;

18 000 EUR HT pour le lot 2;

4 300 EUR HT pour le lot 3.

Ces montants sont donnés à titre indicatif, ils n'engagent pas les membres du groupement.

Le lot 3 est réservé, conformément à l'article 36 I de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail (ESAT) mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement à l'adresse suivante:

https://www.marches-publics.gouv.fr cliquez sur «recherche avancée» puis indiquez dans «référence»: 2017pffourburo (attention à bien respecter la casse).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 056-103361 (2017-03-16)

Avis d'attribution de marché (2017-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de petites fournitures de bureau pour tous les services de l'école nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA) et de l'université Paris-Est Créteil Val de Marne (UPEC).

Valeur totale du marché: 915 720 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 145171969 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-27 📅
Date de publication: 2017-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 145-299162
Se réfère à l'avis: 2017/S 056-103361
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre mono attributaire est à marchés subséquents sans montant minimum ni montant maximum conformément à l'article 78 du décret no2016-360 du 25.3.2016. Les montants indiqués (valeur totale) sont estimatifs. Il prend effet à compter de sa date de notification pour une première période d'une durée d'un an. Il est ensuite reconductible trois fois, par période d'un an et par reconduction tacite, sans qu'il ne puisse excéder quatre ans. les marchés subséquents à l'accord cadre s'exécutent au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles 79 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016. Ils prennent effet à compter de leur date de notification pour une première période d'une durée d'un an. Ils sont ensuite reconductibles trois fois, par période d'un an et par reconduction tacite, sans qu'ils ne puissent excéder quatre ans. Contact pour les informations relatives au présent accord-cadre: Pôle achat public de l'upec.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de petites fournitures de bureau pour tous les services des établissements membres du groupement (selon liste exhaustive de produits mentionnés dans le Bpu)
Brève description:

Acquisition de petites fournitures de bureau pour tous les services des établissements membres du groupement (selon liste exhaustive de produits mentionnés dans le Bpu).

Ce lot fait l'objet d'une procédure spécifique conformément à l'article 13 du décret no2016-360 du 25.3.2016. Il est réservé, conformément à l'article 36 I de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des commandes
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 40
15
Pondération du prix: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-11 📅
2017-07-26 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle achat public, bâtiment i3 — bureau 324 (3ème étage), ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:00, excepté les jours fériés

Référence
Informations complémentaires

les marchés subséquents à l'accord cadre s'exécutent au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles 79 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016. Ils prennent effet à compter de leur date de notification pour une première période d'une durée d'un an. Ils sont ensuite reconductibles trois fois, par période d'un an et par reconduction tacite, sans qu'ils ne puissent excéder quatre ans.

Contact pour les informations relatives au présent accord-cadre: Pôle achat public de l'upec.

Source: OJS 2017/S 145-299162 (2017-07-27)

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