Acquisition de mobilier pour le siège de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et les sites annexes
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Acquisition de mobilier pour le siège de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et les sites annexes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-15 | Avis de marché |
| 2017-06-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Numéro de référence: 17S0054
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Mobilier de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.eu/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@auvergnerhonealpes.eu 📧
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=682&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-15 📅
Date limite de soumission: 2017-04-18 📅
Date de publication: 2017-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 054-099264
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobilier de bureau haut de gamme
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier de bureau haut de gamme.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Intitulé du lot: Mobilier d'accueil design
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobilier d'accueil design.
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rhône.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Point de contact: Bureau 444 — 6ème étage
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 054-099264 (2017-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Numéro de référence: 17S0054
Brève description:
Acquisition de mobilier pour le siège de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et les sites annexes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Mobilier de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.eu/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@auvergnerhonealpes.eu 📧
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=682&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-15 📅
Date limite de soumission: 2017-04-18 📅
Date de publication: 2017-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 054-099264
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 52 000 EUR/an.
Il débute à la notification.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobilier de bureau haut de gamme
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier de bureau haut de gamme.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Pour le lot 1: l'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an. La reconduction est tacite. En cas de non reconduction un courrier recommandé avec AR sera envoyé au prestataire au plus tard 1 mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours.
Afficher plus
La Région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article 30 I 7° du décret n
Informations complémentaires:
Accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 52 000 EUR/an.
Il débute à la notification.
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobilier d'accueil design.
Description des options:
La région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article 30 i 7° du décret n
Informations complémentaires:
Accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 208 000 EUR pour la durée de l'accord-cadre.
Il débute à la notification pour une durée de 1 an ferme.
Site principal ou lieu d'exécution: Rhône.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Identification du candidat, cotraitance le cas échéant et déclaration de non interdiction à soumissionner: Cerfa DC1 (modèle joint au DCE).
Situation économique et financière:
Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Attestation d'assurance en cours de validité.
Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles: Cerfa DC2 (modèle joint au DCE).
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Liste d'au moins 3 références indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Si le candidat n'est pas en mesure de fournir des références, il remettra tout document permettant de démontrer qu'il dispose des capacités professionnelles exigées effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des 3 dernières années: déclaration.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Point de contact: Bureau 444 — 6ème étage
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension: avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel: après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
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Avis d'attribution de marché (2017-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 416 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-14 📅
Date de publication: 2017-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 114-229322
Se réfère à l'avis: 2017/S 054-099264
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-22 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 114-229322 (2017-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 416 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-14 📅
Date de publication: 2017-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 114-229322
Se réfère à l'avis: 2017/S 054-099264
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Pour le lot 1: marché attribué pour un montant du devis de simulation de 2 785,83 EUR HT.
Pour le lot 2: marché attribué pour un montant du devis de simulation de 102 373,43 EUR HT.
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés. La date de signature des marchés est le 22.5.2017.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
La région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article 30-I-7° du décret nº 2016-360.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-22 📅
Référence
Informations complémentaires
Pour le lot 1: marché attribué pour un montant du devis de simulation de 2 785,83 EUR HT.
Pour le lot 2: marché attribué pour un montant du devis de simulation de 102 373,43 EUR HT.
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés. La date de signature des marchés est le 22.5.2017.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
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