Acquisition de mobilier et matériel pour les nouveaux groupes scolaires

Ville de Noisy-le-Grand

Le marché a pour objet l'achat et l'installation de mobilier et matériel pour trois nouveaux groupes scolaires de la ville de Noisy-le-Grand. Les prestations comprennent, notamment, la fourniture, la livraison sur site, l'installation et le montage, la fixation des tableaux et chevalets, le nettoyage des locaux et l'enlèvement des emballages, la fourniture des notices et les prestations de garantie et de service après-vente. Il est passé suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert et implique la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté à bons de commande pour chacun des dix lots qui le composent.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Noisy-le-Grand

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-17	Avis de marché
2018-03-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 2017-002
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Matériel pédagogique 📦
Mobilier de salle à manger 📦
Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦
Vaisselle 📦
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Articles et équipements de sport 📦
Linge 📦
Mobilier divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Noisy-le-Grand
Adresse postale: place de la Libération — BP 49
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-le-Grand
Contact
Adresse Internet: http://www.noisylegrand.fr 🌏
Courrier électronique: service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr 📧
Téléphone: +33 145927542 📞
Fax: +33 145925815 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_c5QqZfOzu5 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_c5QqZfOzu5 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-17 📅
Date limite de soumission: 2017-09-22 📅
Date de publication: 2017-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 137-280806
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires

Marché régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Chaque lot est encadré par les montants suivants, sur la durée totale de l'accord-cadre: Lot 1: minimum: 85 000 EUR HT/ sans maximum. Lot 2: minimum: 140 000 EUR HT/ sans maximum. Lot 3: minimum: 80 000 EUR HT/ sans maximum. Lot 4: minimum: 50 000 EUR HT/ sans maximum. Lot 5: minimum: 16 000 EUR HT/ sans maximum. Lot 6: minimum: 15 000 EUR HT/ sans maximum. Lot 7: minimum: 3 000 EUR HT/ sans maximum. Lot 8: minimum: 23 000 EUR HT/ sans maximum. Lot 9: minimum: 4 500 EUR HT/ sans maximum. Lot 10: minimum: 6 000 EUR HT/ sans maximum. En lieu et place de l'ensemble des documents demandés au titre de la candidature, le candidat peut fournir un document unique de marché européen (DUME), conformément à l'article 49 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Échantillons: des échantillons doivent être remis pour les lots nº 1, nº 2, nº 4 et nº 6 (cf. Article 2.4 du règlement de la consultation). Sous réserve des règles relatives à la concurrence, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, dans les conditions définies à l'article 50 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 45 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le mandataire du groupement représente l'ensemble des membres du groupement vis-à-vis du pouvoir adjudicateur et coordonne leurs prestations pendant toute la durée d'exécution du marché. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché public. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un groupement. Ils ne peuvent donc présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.

Informations complémentaires

Marché régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Chaque lot est encadré par les montants suivants, sur la durée totale de l'accord-cadre:

Lot 1: minimum: 85 000 EUR HT/ sans maximum.

Lot 2: minimum: 140 000 EUR HT/ sans maximum.

Lot 3: minimum: 80 000 EUR HT/ sans maximum.

Lot 4: minimum: 50 000 EUR HT/ sans maximum.

Lot 5: minimum: 16 000 EUR HT/ sans maximum.

Lot 6: minimum: 15 000 EUR HT/ sans maximum.

Lot 7: minimum: 3 000 EUR HT/ sans maximum.

Lot 8: minimum: 23 000 EUR HT/ sans maximum.

Lot 9: minimum: 4 500 EUR HT/ sans maximum.

Lot 10: minimum: 6 000 EUR HT/ sans maximum.

En lieu et place de l'ensemble des documents demandés au titre de la candidature, le candidat peut fournir un document unique de marché européen (DUME), conformément à l'article 49 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Échantillons: des échantillons doivent être remis pour les lots nº 1, nº 2, nº 4 et nº 6 (cf. Article 2.4 du règlement de la consultation).

Sous réserve des règles relatives à la concurrence, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, dans les conditions définies à l'article 50 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 45 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le mandataire du groupement représente l'ensemble des membres du groupement vis-à-vis du pouvoir adjudicateur et coordonne leurs prestations pendant toute la durée d'exécution du marché.

Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché public. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un groupement. Ils ne peuvent donc présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 860 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 10
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Mobilier et matériel scolaire pour les écoles et accueils de loisirs de maternelle
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations comprennent, notamment, la fourniture, la livraison et l'installation de mobilier et matériel scolaire pour les écoles et accueils de loisirs de maternelle des nouveaux groupes scolaires. Le détail des prestations et les conditions de réalisation sont décrits dans le cahier des charges.

Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement pour une période d'un an en cas de retard dans la date de fin de travaux d'un des groupes scolaires, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.

Intitulé du lot: Mobilier et matériel scolaire pour les écoles, accueils de loisirs et restaurants scolaires d'élémentaire
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les prestations comprennent, notamment, la fourniture, la livraison et l'installation de mobilier et matériel scolaire pour les écoles et accueils de loisirs d'élémentaire des nouveaux groupes scolaires. Le détail des prestations et les conditions de réalisation sont décrits dans le cahier des charges.

Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel pédagogique
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les prestations comprennent, notamment, la fourniture, la livraison et l'installation de matériel pédagogique pour les écoles et accueils de loisirs de maternelle et d'élémentaire des nouveaux groupes scolaires. Le détail des prestations et les conditions de réalisation sont décrits dans le cahier des charges.

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de trois ans à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement pour une période d'un an en cas de retard dans la date de fin de travaux d'un des groupes scolaires, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.

Intitulé du lot: Mobilier pour les restaurants scolaires de maternelle et d'élémentaire
Numéro du lot: 4
Brève description:

Les prestations comprennent, notamment, la fourniture, la livraison et l'installation de mobiliers pour les restaurants scolaires de maternelle et d'élémentaire des nouveaux groupes scolaires. Le détail des prestations et les conditions de réalisation sont décrits dans le cahier des charges.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel électroménager
Numéro du lot: 5
Brève description:

Les prestations comprennent, notamment, la fourniture, la livraison et l'installation d'électroménager pour les nouveaux groupes scolaires. Le détail des prestations et les conditions de réalisation sont décrits dans le cahier des charges.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaisselles, ustensiles et petits matériels de cuisine
Numéro du lot: 6
Brève description:

Les prestations comprennent, notamment, la fourniture et la livraison de vaisselles, ustensiles et petits matériels de cuisine pour les restaurants scolaires de maternelle et d'élémentaire des nouveaux groupes scolaires. Le détail des prestations et les conditions de réalisation sont décrits dans le cahier des charges.

Intitulé du lot: Mobilier et matériel médical
Numéro du lot: 7
Brève description:

Les prestations comprennent, notamment, la fourniture, la livraison et l'installation de mobilier et matériel médical pour les nouveaux groupes scolaires. Le détail des prestations et les conditions de réalisation sont décrits dans le cahier des charges.

Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel de sports
Numéro du lot: 8
Brève description:

Les prestations comprennent, notamment, la fourniture, la livraison et l'installation de matériel de sports pour les nouveaux groupes scolaires. Le détail des prestations et les conditions de réalisation sont décrits dans le cahier des charges.

Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Linge
Numéro du lot: 9
Brève description:

Les prestations comprennent, notamment, la fourniture et la livraison de linge pour les restaurants scolaires de maternelle et d'élémentaire des nouveaux groupes scolaires. Le détail des prestations et les conditions de réalisation sont décrits dans le cahier des charges.

Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Structures de motricité
Numéro du lot: 10
Brève description:

Les prestations comprennent, notamment, la fourniture, la livraison et l'installation de structures de motricité pour les écoles et accueils de loisirs d'élémentaire des nouveaux groupes scolaires. Le détail des prestations et les conditions de réalisation sont décrits dans le cahier des charges.

Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ville de Noisy-le-Grand.

Ville de Noisy-Le-Grand.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Détail à l'article 6.1.1 du règlement de consultation.

1. Chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires annuel concernant la prestation objet de la consultation, réalisés par le candidat sur chacun des 3 derniers exercices disponibles.

2. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

Détail à l'article 6.1.1 du règlement de consultation.

1. Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le soumissionnaire, comprenant le cas échéant les attestations de délégation de signature au signataire des différentes pièces produites par le candidat.

2. Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

3. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique.

4. Liste des principaux marchés concernant des prestations de même nature exécutés au cours des 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2018-03-21 📅
Date d'ouverture des offres: 2017-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (détail dans le bordereau d'analyse des offres)
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique, 93160, Noisy-le-Grand
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_c5QqZfOzu5 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_c5QqZfOzu5 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Noisy-le-Grand
Point de contact: Service de la commande publique
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://noisylegrand.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Lot 1: minimum: 85 000 EUR HT/ sans maximum.

Lot 2: minimum: 140 000 EUR HT/ sans maximum.

Lot 3: minimum: 80 000 EUR HT/ sans maximum.

Lot 4: minimum: 50 000 EUR HT/ sans maximum.

Lot 5: minimum: 16 000 EUR HT/ sans maximum.

Lot 6: minimum: 15 000 EUR HT/ sans maximum.

Lot 7: minimum: 3 000 EUR HT/ sans maximum.

Lot 8: minimum: 23 000 EUR HT/ sans maximum.

Lot 9: minimum: 4 500 EUR HT/ sans maximum.

Lot 10: minimum: 6 000 EUR HT/ sans maximum.

En lieu et place de l'ensemble des documents demandés au titre de la candidature, le candidat peut fournir un document unique de marché européen (DUME), conformément à l'article 49 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Échantillons: des échantillons doivent être remis pour les lots nº 1, nº 2, nº 4 et nº 6 (cf. Article 2.4 du règlement de la consultation).

Sous réserve des règles relatives à la concurrence, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, dans les conditions définies à l'article 50 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 45 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le mandataire du groupement représente l'ensemble des membres du groupement vis-à-vis du pouvoir adjudicateur et coordonne leurs prestations pendant toute la durée d'exécution du marché.

Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché public. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un groupement. Ils ne peuvent donc présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202098 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative.

À compter de la signature du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative.

Le tribunal administratif peut également être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats (recours Tarn-et-Garonne) dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Noisy-le-Grand — service des affaires juridiques
Adresse postale: Hôtel de Ville — place de la Libération — BP 49
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Téléphone: +33 145927506 📞
Courrier électronique: service.juridique@ville-noisylegrand.fr 📧
Fax: +33 143031969 📠
Source: OJS 2017/S 137-280806 (2017-07-17)

Avis d'attribution de marché (2018-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 748905.86 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Noisy-Le-Grand
Adresse postale: place de la Libération, BP 49

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-06 📅
Date de publication: 2018-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 046-100780
Se réfère à l'avis: 2017/S 137-280806
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commandes encadré par un montant minimum, sur la durée totale du marché, de 85 000 EUR HT et sans montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commandes encadré par un montant minimum, sur la durée totale du marché, de 85 000 EUR HT et sans montant maximum.

Brève description:

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commandes encadré par un montant minimum, sur la durée totale du marché, de 140 000 EUR HT et sans montant maximum.

Brève description:

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commandes encadré par un montant minimum, sur la durée totale du marché, de 80 000 EUR HT et sans montant maximum.

Brève description:

Les prestations comprennent, notamment, la fourniture, la livraison et l'installation de mobiliers pour les restaurants scolaires de maternelle et d'élémentaire des nouveaux groupes scolaires.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commandes encadré par un montant minimum, sur la durée totale du marché, de 50 000 EUR HT et sans montant maximum.

Brève description:

Les prestations comprennent, notamment, la fourniture, la livraison et l'installation d'électroménager pour les nouveaux groupes scolaires.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commandes encadré par un montant minimum, sur la durée totale du marché, de 16 000 EUR HT et sans montant maximum.

Brève description:

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commandes encadré par un montant minimum, sur la durée totale du marché, de 15 000 EUR HT et sans montant maximum.

Brève description:

Les prestations comprennent, notamment, la fourniture, la livraison et l'installation de mobilier et matériel médical pour les nouveaux groupes scolaires.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commandes encadré par un montant minimum, sur la durée totale du marché, de 3 000 EUR HT et sans montant maximum.

Brève description:

Les prestations comprennent, notamment, la fourniture, la livraison et l'installation de matériel de sports pour les nouveaux groupes scolaires.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commandes encadré par un montant minimum, sur la durée totale du marché, de 23 000 EUR HT et sans montant maximum.

Brève description:

Les prestations comprennent, notamment, la fourniture et la livraison de linge pour les restaurants scolaires de maternelle et d'élémentaire des nouveaux groupes scolaires.

Informations complémentaires:

Accord-Cadre à bons de commandes encadré par un montant minimum, sur la durée totale du marché, de 4 500 EUR HT et sans montant maximum.

Brève description:

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commandes encadré par un montant minimum, sur la durée totale du marché, de 6 000 EUR HT et sans montant maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-16 📅

Référence
Informations complémentaires

Les lots sont encadrés par les montants suivants, sur la durée totale de l'accord-cadre:

— lot 1: minimum: 85 000 EUR HT / - sans maximum,

— lot 2: minimum: 140 000 EUR HT / - sans maximum,

— lot 3: minimum: 80 000 EUR HT / - sans maximum,

— lot 4: minimum: 50 000 EUR HT / - sans maximum,

— lot 5: minimum: 16 000 EUR HT / - sans maximum,

— lot 6: minimum: 15 000 EUR HT / - sans maximum,

— lot 7: minimum: 3 000 EUR HT / - sans maximum,

— lot 8: minimum: 23 000 EUR HT / - sans maximum,

— lot 9: minimum: 4 500 EUR HT / - sans maximum.

Le lot no10 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général, une redéfinition des besoins s'avère nécessaire.

Les marchés sont conclus pour une durée de 3 ans à compter de leur notification, à savoir le 16.2.2018, et pourront être reconduits tacitement pour une période d'un an en cas de retard dans la date de fin de travaux d'un des groupes scolaires, sans que leur durée totale puisse excéder 4 ans.

Copie du contrat signé transmissible sauf mentions couvertes par un secret protégé par la loi. Consultation sur place possible après prise de RDV auprès de la commune - tél.: 0145927542.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Noisy-le-Grand, Service des affaires juridiques
Adresse postale: hôtel de Ville, place de la Libération, BP 49
Source: OJS 2018/S 046-100780 (2018-03-06)

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